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Arrêté - Arrêté n°2023 090 portant Réglementation du stationnement et de la criculation 1er mai 2023
Document publié le Lundi 1 mai 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°2023 090 portant Réglementation du stationnement et de la criculation 1er mai 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Commune de Cuxac d'Aude Arrêté n°2023-091
Domaine : Libertés publiques et pouvoirs de police -Police municipale Objet : Réglementation de la Circulation « Dépôt de gerbe 8 mai 2023»
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUXAC-d'AUDE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212-1, L2212-2
et L 2213-1 à L2213-6
Vu l'article L511 du Code de la Sécurité Intérieure,
Considérant qu'un défilé et un dépôt de gerbe sont organisés le lundi 8 mai 2023 de 11h00 à
12h00, (Victoire de la guerre 1939 à 1945)
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures de sécurité pour prévenir tout accident,
ARRETE
ARTICLE 1: La circulation et le stationnement de tous les véhicules seront régulés le lundi 08
mai 2023 de 11h00 à 12h00 sur les voies ci-dessous désignées ;
- Rue Fabre d'Eglantine (stationnement interdit du boulevard de VINGRE à la rue du Dr
FERROUL) et déviation vers le boulevard François MITTERRAND.
- Boulevard Yvan Pélissier (déviation de circulation pour COURSAN, à partir du rond-point de la Mairie pour les poids lourds et par la rue du Docteur FERROUL pour les véhicules légers)
- Monument aux morts (régulation de circulation intersection de l'avenue Charles De Gaulle,
boulevard de Vingré Boulevard Jean Jaurès)
ARTICLE 2: Une signalisation temporaire sera mise en place le temps de la commémoration.
ARTICLE 3 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Vinassan, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CUXAC-d'AUDE, le 26 avril 2023
Le Maire
Grégory DELFOUR
Mis en ligne le 02/05/2023