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Arrêté - Arrêté n°2023 169 portant Réglementation de la circulatio et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet
Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°2023 169 portant Réglementation de la circulatio et du stationnement Cérémonie du 14 Juillet)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Commune de Cuxac d'Aude Arrêté n°2023-169
Domaine : Libertés publiques et pouvoirs de police -Police municipale
Objet : Réglementation de la Circulation et du stationnement «Cérémonie du 14 juillet»
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUXAC-d'AUDE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212-1, L2212-2
et L 2213-1 à L2213-6
Vu l'article L511 du Code de la Sécurité Intérieure,
Considérant qu'un défilé et un dépôt de gerbe sont organisés le vendredi 14 juillet 2023 de 11h00 à 12h00
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures de sécurité pour prévenir tout accident,
ARRETE
ARTICLE 1: La circulation et le stationnement de tous les véhicules seront régulés le vendredi 14 juillet 2023 de 11h00 à 12h00 sur les voies ci-dessous désignées ;
- Rue Fabre d'Eglantine (stationnement interdit du boulevard de VINGRE à la rue du Dr FERROUL) et déviation vers le boulevard François MITTERRAND.
- Boulevard Yvan Pélissier (déviation de circulation pour COURSAN, à partir du rond-point de la Mairie pour les poids lourds et par la rue du Docteur FERROUL pour les véhicules légers)
- Monument aux morts (régulation de circulation intersection de l'avenue Charles De Gaulle, boulevard de Vingré Boulevard Jean Jaurès)
ARTICLE 2 : Afin de permettre le bon déroulement de cette manifestation, la circulation de tout véhicule durant le passage du défilé et le dépôt de gerbe sera momentanément déviée par la rue docteur FERROUL ou par le boulevard Yvan PELISSIER en direction du boulevard François MITTERRAND. Une autre déviation sera mise en place par la rue Fabre d'Eglantine vers le boulevard François MITTERRAND en passant par la rue de la Croix Blanche.
ARTICLE 3: Une signalisation temporaire sera mise en place le temps de la commémoration.
ARTICLE 4 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément
aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Vinassan, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CUXAC-d'AUDE, le 30 juin 2023
Le Maire
Grégory DELFOUR
Mis en ligne le 03/07/2023