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Convocation - 1680512478 23 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1680512478 23 02 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
IN°23:02:20
Présents
23
Pouvoirs
Absents
Excusés
2
œ
OBJET
:
CRÉATION
DE
VINGT-CINQ POSTES PERMANENTS
AU
REGISTRE
DES
EFFECTIFS
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Publié
le
S'LOT
ID
: 013-211300157-20230327-23_02_20-DE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 27
mars
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
21
mars
MEMBRES
PRESENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAIDO,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD,
Hortense
MALLIÉ.
POUVOIRS
: Stéphan
PIERRACCINI
à Richard
MALLIÉ,
François
DENIAU
à Mathieu
PIETRI,
Véronique
GARNIER
à Corinne
LE
MEUT,
Catherine
BIENFAIT
à Yann
PERTUISEL,
Marie-Christine
RODRIGUEZ
à Thomas
BERGÈRE,
Catherine
FOULON
à
Christine
SICCARDI,
Patricia
COTTI
à Sophie
SURACE,
Geneviève
MARTIN
à Saïd
ACHACHE. ABSENTS
EXCUSÉS
: Pierre
MARROC,
Julien
BOULARD.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire,
L’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique
dispose
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant.
Il est
donc
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la commune
afin
de
permettre
de
prendre
en
compte
l’évolution
des
besoins
des
services
et les
évolutions
de
carrière
des
agents.
Compte
tenu
des
décisions
d’avancements
de
grade
du
personnel
communal
pour
l’année
2023
conformément
aux
Lignes
Directrices
de
Gestion
ainsi
que
des
promotions
internes,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
créer
vingt-cinq
postes
permanents
au
registre
des
effectifs.
Le
tableau
ci-dessous
résume
les
créations
de
postes
proposées.
Le
Conseil
Municipal
est
amené
à se
prononcer,
lors
de
la séance,
sur
ces
vingt-cinq
créations
de
postes
permanents. C.M
du
27/03/2023
Délibération
n°23.02.20
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le ER
Ç
L
:
Publié
le
CRÉATIONS DE D 513-21130015720230327.23
02
20-DE
Adjoint
Administrative
Administratif
01/05/2023
Culture
Complet
nvencement
||
j
Principal
!
de
grade
Classe Adjoint
té
Administratif
Culture
E
avancement
Administrative
Principal
14°
01/05/2023
Sports
et Vie
|
Complet
2
rincipal
1
Nr
de
grade
Associative
Classe Adjoint
pen
Administratif
5
Avancement
Administrative
Principal
1#°
01/05/2023
Technique
Complet
de
grade
3
Classe Adjoint
né
ji
Administratif
Comniunieatian,
avancement
Administrative
de
re |
01/05/2023
Protocole,
Complet
4
Principal
1
at
de
grade
Patrimoine
Classe Adjoint
durapete
Administratif
ou
avancement
Administrative
Principal
18e
01/05/2023
Bibliothèque
Complet
de
grade
5
Classe Agent
de
avancement
Technique
Maîtrise
01/05/2023
Scolaire
Complet
| *
de rade
6
Principal
8
Agent
de
avancement
Technique
Maîtrise
01/05/2023
Scolaire
Complet
desrad
7
Principal
5 Brace
Agent
de
avancement
Technique
Maîtrise
01/05/2023
Technique
Complet
desréde
8
Principal
Bl
Technique
Asa
01/05/2023
Scolaire
Complet
promoLion
9
Maîtrise
inteme
Technique
|
And
| 61/05/2023
| Scolaire
| Complet]
Promotion
| 19
Maîtrise
interne
Technique
re
01/05/2023
Scolaire
Complet
| Promotion
|,
aîlrise
interne
Technique
Agent
de
01/05/2023
Scolaire
Complet
PEONONON
12
Maîtrise
interne
‘Fechnique
Agent
de
01/05/2023
Scolaire
Complet
promotion
13
Maîtrise
interne
Agent
de
Non
promotion
Technique
PRE
01/05/2023
Scolaire
Complet
5
14
Maîtrise
31h30
interne
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
C.M
du
27/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
2
Délibération
n°23.02.20
CRÉATIONS
DI
Publié
le:;
>,
S
LOF
ID
: 013-211300157-20230327-23_02_20-DE
Temps
Catégorie
Filière
Grade
picos
Service
de
Motifs
N°
créntion
travail
CG
Technique
|
Agent
de
Maîtrise
|
01/05/2023
|
Technique
|
Complet
ee
15
Ê
Technique
|
Agent
de
Maîtrise
|
01/05/2023
|
Technique
|
Complet
Font
16
6
Technique
|
Agent
de
Mañrise
|
01/05/2023
|
Technique
|
Complet
pes
17
d
Le
Adjoint
Technique
ñ
avancement
C
Technique
Principal
14°
Classe
01/05/2023
|
Technique
|
Complet
de
grade
18
MT
Adjoint
Technique
snolai
avancement
C
Technique
Principal
14°
Classe
01/05/2023
Scolaire
|
Complet
de
grads
19
c
Technique
|
AGoint
Technique
|
61/05/2023
|
Scolaire
|
Complet
| "Yancement
|
26
Principal
1**
Classe
p
de grade
.
Adjoint
Technique
Sports
et Vie
avancement
g
Tehrique
Principal
1#°
Classe
01/05/2023
Associative
COUDISS
de
grade
2
Adjoint
Technique
G
Technique
|
Principal
2%
|
01/05/2023
|
Scolaire
|
Complet
pe
2
Classe
SEE
Adjoint
Technique
C
Technique
|
Principal
2"
|
01/05/2023
|
Scolaire
| Complet
ent
23
Classe
FIBRE
Adjoint
Technique
ne
C
Technique
Principal
2?"
01/05/2023
Scolaire
|
Complet
d
d
24
Classe
BE
Adjoint
Technique
:
n
:
st
Sports
et
Vie
avancement
éme
p
C
Technique
Fan
1
01/09/2023
Aouailve
Complet
de
grade
25
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
À l’Unanimité,
APPROUVE
les
vingt-cinq
créations
de
postes
permanents
présentées
ci-
dessus
au
registre
des
effectifs.
DIT
que
les
dépenses
allouées
à ces
créations
sont
prévues
sur
les
crédits
du
budget
de
l’exercice
en
cours.
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2023
Publié
le
S
LG
9
ID
: 013-211300157-20230327-23_02_20-DE