Compte-Rendu - 1 CM28022023

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Compte-Rendu - 1 CM28022023 Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Cuissai. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 CM28022023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget, ty

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Mairie de CUISSAI

61250

Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal

Du Mardi 28 Février 2023

Présents : MM CAMUS-DENAIS Christian, COLLET Virginie, FROGER Jean-Marc, LECLERCQ Jean- Marie, MICHEL Dominique, PERCHERON Alain, RENAUX Christophe, ZANETTI Jean-Christophe. Excusées – Pouvoir : Mme CHAPLAIN Laëtitia a donné pouvoir à Mr PERCHERON Alain, DA COSTA-LAGE Isabelle.

Date de Convocation : 20/02/2023

Secrétaire : Mr MICHEL Dominique

1- Vote des Compte Administratif et Compte de Gestion 2022 (Db 1- 2-3-2023)

Fonctionnement

Recettes 220 950,83 €

Dépenses 183 508,91 €

Part affectée à l’investissement 31 781,60 €

Résultat Clôture 2021 179 690,49 €

Résultat de l’exercice (excédent) 37 441,92 €

Résultat de clôture 185 350,81 €

Investissement

Recettes 76 551,88 €

Dépenses 36 747,46 €

Déficit 21 - 30 476,60 €

Résultat Exercice 39 804,42 €

Résultat de clôture 9 327,82 €

Total Résultat de clôture global : 194 678,63 €

Le conseil valide le Compte Administratif et de Gestion, Mr le Maire s’étant absenté au moment du vote.

Affectation des Résultats :

Le conseil décide d’affecter le résultat de clôture de l’exercice selon la répartition ci- dessous :

- 185.350,81€ en recettes de fonctionnement

- 9.327,82 € en recettes d’investissement

2- Choix du projet d’aménagement bourg – D2 ; lancement Appel d’Offres (Db 4- 5-2023)

La rencontre avec le Conseil Départemental confirme son souhait de réaliser l’ensemble de la bande de chaussée sur le linéaire du bourg cette année. Il ne peut pas être maître d’ouvrage délégué de nos travaux mais accepte que la coordination de l’ensemble et prend en charge la bande de roulement ; adapte son calendrier au nôtre pour réaliser la bande de chaussée.

Le résultat de clôture de Fonctionnement en 2022 est de 194 678,83€, le potentiel d’investissement pour la D2 s’élève est estimé à 157 000€ TTC, en conservant des fonds propres de l’ordre de 57 000€.Projet 1 : Carrefour des Fourneaux et du ChâtaignierFN

TRAVAUX CARREFOURS FOURNEAUX & CHATAIGNIERS CUISSAI CUA

Travaux généraux 13.180,00 €

Travaux préparatoires 3.393,00 €

Terrassement 7.186,00 €

Chaussée 49.131,50 €

Signalisation 12.055,00 €

Assainissement et pluvial 50.635,00 €HT

TOTAL HT 84.944,50 €

TOTAL HT avec imprévus (+15%) 98.110,86 €

TOTAL TTC 117.733,08€

Prise en charge amorces enrobées CD61 17.000,00 €

COUT TOTAL PROJET 1 134.733,08€

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TRAVAUX CARREFOURS FOURNEAUX AUX CŒUR DE BOURG

Travaux généraux

Travaux préparatoires

Terrassement

Chaussée

Signalisation

Assainissement et pluvial

TOTAL HT

TOTAL HT avec imprévus (+15%)

TOTAL TTC

Prise en charge amorces enrobées CD61

COUT TOTAL PROJET 2

CUISSAI

9.110,00 €

3.092,50 €

6,707,50 €

76.650,00 €

11.210,00 €

106.769,50 €

123.318,75 €

147.982,53 €

11.800,00 €

159,782,58€

58.820,00 £HT

Pour un disponible de 157.000€ le projet 1 à 134.733,08 € est réalisable (+ subvention FAL 20.000€)

Projet 2 : Carrefour des Fourneaux – Cœur de Bourg avec report Carrefour du Châtaignier en 2024 ou 2025

Zone surélevée impasse de l’école

Fils d’eaux et bordures en aval de la chaussée Zone surélevée rue du verger

Reprise cheminement piétonnier en amont de la chaussée et reprise arrêts ligne 21& à \Ÿ

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Travaux généraux 4.080,00 €

Travaux préparatoires 3.088,00 €

Terrassement 3.376,00 €

Chaussée 25.879,00 €

Signalisation 6.744,00 €

Assainissement et pluvial 27.800,00 €HT

TOTAL HT 43.167,00 €

TOTAL HT avec imprévus (+15%) 49.857,88 €

TOTAL TTC 59.829,46 €

Prise en charge amorces enrobées CD61 10.750,00 €

COUT TOTAL PROJET 3 70.579,46 €

Pour un disponible de 157.000€ le projet 2 à 159.782,58 € est réalisable en réduisant légèrement nos fonds propres (ou en supprimant les arrêts car PMR)

Projet 3 : Carrefours Châtaignier et report Rue Ecouves en 2024 ou 2025

Pour un disponible de 157.000€ le projet 3 à 70 579,46 € laisse un « stock » de 86.000 € pour 2024/2025 (+ 20.000 de subvention FAL)Er ’ ù | | &

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TRAVAUX DEUX CARREFOURS ET RUE D’ECOUVES CUISSAI CUA

Travaux généraux 13.190,00 €

Travaux préparatoires 6.180,50 €

Terrassement 10.083,50 €

Chaussée 102.529,00 €

Signalisation 17.984,00 €

Assainissement et pluvial 86.620,50 €EHT

TOTAL HT 149.967,00 €

TOTAL HT avec imprévus (+15%) 173.211,88 €

TOTAL TTC 207.854,26 €

Prise en charge amorces enrobées CD61 22.550,00 €

COUT TOTAL PROJET 3 230.404,26 €

Projet 4 : Carrefours Fourneaux et Châtaignier – Rue Ecouves

Pour un disponible de 157.000€ le projet 4 à 230.404,26 € n’est pas réalisable sauf consommer l’intégralité des fonds propres (et avec FAL + 20.000€)

Il est proposé au conseil de débattre de ces propositions et d’en arrêter une.

D’inscrire le projet au budget

De solliciter toute subvention complémentaire le cas échéant

D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

Le Conseil Municipal décide :

- de choisir le projet n°2 d’un montant de 142 105,86 E HT soit 170 527,03 E TTC - de l’inscrire au BP 2023 au C/ 2152

- de solliciter toute aide financière complémentaire

- de lancer l’Appel d’Offres correspondant

- d’autoriser Mr le Maire ou son représentant à signer tout document y afférent.

3- Questions diverses

Maintien du conseil le 28 Mars 2023

Réflexion sur parcelle AA 32

Fin séance :21 h 25