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Procès Verbal - 05 CR CM du 25 05
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Corronsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 CR CM du 25 05)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
vingt-cinq
mai,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
pour
procéder
à Pélection
du
Maire
et de
ses
adjoints.
Membres
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
: 18
mai
2020.
Présents
: Mesdames
BARTHE
Marie-Juliette,
JOUANNOT
Isabelle,
MAUREL
Liliane,
TOMANOVA
Sylvie
et
Messieurs
BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard,
DAVID
Didier,
CHICH
Joël,
DIDIER
Stéphane,
GILLON
Luc,
GRUGEON
Brice,
JORDAN
Luc,
OUPLOMB
Thierry,
ROULLET
Nicolas,
SARDA
Sébastien,
VERKINDERE
Yannick
À
l’ordre
du
jour
figuraient
les points
suivants
:
-
Election
du
Maire,
-
Désignation
du
nombre
d’adjoints
-
Elections
des
Adjoints,
La
séance
à
été
ouvert
par
Madame
SUBIELA
Danielle
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
LANSOY
PERIN
Catherine
à
été
élue
Secrétaire
de
la
séance.
DELIBERATION
2020/10
La
séance
à
été
ouvert
par
Madame
SUBIELA
Danielle
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
1/ ELECTION
DU
MAIRE
:
Monsieut
BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
a pris
la présidence
de
l’assemblée.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à procéder
à
l’élection
du
Maire
au
scrutin
sectet
et
à
la majorité
absolue
parmi
les membres
du
conseil
municipal.
Aptès
le vote
du
dernier
conseiller
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Monsieur
OUPLOMB
Thierry
a
été
proclamé
Maire
de
CORRONSAC
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(nombre
de
votants
15,
nombre
de
suffrages
‘exprimés:
15)
et
a
été
immédiatement
installé.
Monsieur
OUPLOMB
Thierry
est
le
conseiller
communautaire
de
la
commune
de
CORRONSAC
à la communauté
d’agglomération
du
SICOVAL.
PV-CM-25/05/2020-1 COMMUNE
DE
CORRONSAC
(Haute-Garonne)
2/ DELIBERATION
NOMBRE
D'’ADJOINTS :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Compte
tenu
de
l’organisation
qu'il
a
prévu
de
mettre
en
œuvre
pour
le
fonctionnement
du
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire,
OUPLOMB
Thierry
a proposé
de
fixer
à 3
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
de
la
commune.
Avec
la
possibilité
une
fois
les
commissions
installées
de
créer
un
4%
poste
d’adjoint
par
proposition
de
délibération
et
votée
lors
d’un
prochain
conseil
municipal. Le
conseil
municipal
a
approuvé
cette
proposition
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(nombre
de
votants
15,
nombre
de
suffrages
exprimés
:15).
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
la création
de
3 postes
d'adjoints.
3/ DELIBERATION
ELECTIONS
DES
ADJOINTS
:
Sous
la présidence
de
Monsieur
le
Maire,
OUPLOMB
Thierry,
le
conseil
municipal
a été
invité
à
procéder
à l'élection
des
Adjoints
selon
les mêmes
modalités
que
le Maire.
Election
du
Premier
Adjoint
:
Monsieur
DAVID
Didier
à été
proclamé
Premier
Adjoint
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(nombre
de
votants
15,
nombre
de
suffrages
exprimés
:
14,
1
vote
pour
Mme
JOUANNOT)
Monsieur
DAVID
2 été
immédiatement
installé.
Election
du
Second
Adjoint
:
Madame
JOUANNOT
Isabelle
a été
proclamée
Deuxième
Adjoint
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(nombre
de
votants
15,
nombre
de
suffrages
exprimés
:
15)
et
a
été
immédiatement
installée. Election
du
Troisième
Adjoint :
Monsieur
BARTHE
de
MONTMEJAN
Gérard
a
été
proclamé
Troisième
Adjoint
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(nombre
de
votants
15,
nombre
de
suffrages
exprimés
: 15)
eta
été
immédiatement
installé.
Fin
de
la
séance
: 22H00
PV-CM-25/05/2020-2