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Compte-Rendu - crcm150120
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune de Dernacueillette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm150120)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 Janvier 2020
Président : CROS Claude
Secrétaire : RAGA Sylvie
Présents : CROS Claude
PONCET Bernard
CROS Nicolas
BOSQUER Maryse
GRIMSTONE Martine
RAGA Sylvie
Absente : DEKESTER HOLMIERE Pascale
Convocation du 09 janvier 2020.
Début de séance : 20 heures 30.
Ordre du jour :
1. Adoption du rapport établi par la commission des charges transférées pour 2019 ;
2. Convention avec la communauté de communes pour l’instruction des autorisations
d’urbanisme ;
3. ONF : programme d’aménagement de la forêt communale ;
4. Organisation matérielle des élections municipales ;
5. Aménagement bergerie : informations ;
6. Questions diverses.
1. Adoption du rapport établi par la commission des charges transférées pour 2019
A l’unanimité, le conseil municipal approuve le rapport 2019 établi par la commission des charges transférées.
2- Convention avec la communauté de communes pour l’instruction des autorisations
d’urbanisme
A l’unanimité, le conseil municipal approuve le modèle de convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme présenté par la communauté de communes.
3- ONF : programme d’aménagement de la forêt communale
A l’unanimité, le conseil municipal approuve le projet de gestion et d’aménagement de la forêt communale pour la période 2019-2035 élaboré par l’ONF.
4- Organisation matérielle des élections municipales
Rappel des dates des prochaines élections municipales : 15 et 22 mars 2020. 5- Aménagement bergerie : informations
La Région a confirmé une subvention de 24 316 euros pour la salle polyvalente. Pour rappel
l’Etat a attribué une subvention de 81 400 euros pour l’ensemble.
Les subventions sollicitées en attente :
- Région : 15 200 euros (hangar technique), commission en février 2020,
- Département : 80 000 euros pour l’ensemble.
Les appels d’offres devraient être lancés fin janvier 2020.
6- Questions diverses
La séance est levée à 21 h 30.
Le maire,
Claude CROS