Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - fevrier 2015 Une page
Procès Verbal - une page compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 22 juin 2022 Une page
Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 22 juin 2022 Une page
Compte-Rendu - CR cm22 mai Une page
Compte-Rendu - CR cm jeudi 13 mars 2014 Une page
Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 30 novembre 2022 Une page
Compte-Rendu - Compte rendu cm mercredi 30 novembre 2022 Une page
Compte-Rendu - CR cm vendredi 08 avril 2016 Une page
Compte-Rendu - CR cm vendredi 26 fevrier 2016 Une page
Procès Verbal - Une page
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Procès Verbal - Une page)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2014
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
Jean-
Claude,
HAVARD-
CORBIERE
Chantal,
SALTON
Gérard,
DEBOST
Bernard,
AMADORI
Jean-
Claude,
Cr
-
F
16,
DOTTAIN
Laurence,
DUQUESNE
Céline,
GUINARD
Carole,
à
où
S
54,
SIMON
Raphaël,
SIRI
Jean,
Alexandre,
SOUMATI
Marie-Christine,
THOREL
Hélène,
zIZZO
François.
Procuration(s)
:
M.
NICOLO
Antoine
à Monsieur
le Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mme
CHOLVIN-HENNION
Stéphanie
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
PASTOR
Nicole
à Mme
GUINARD
Carole
Absente
excusée
: Mme
SAIONI
Vanessa
Secrétaire
:
Mme
THOREL
Hélène
Approbation
du
précédent
PV
du
conseil
municipal
du
22
octobre
2014
à l'unanimité
Le
PV
sera
disponible
sur
le site
internet
de
la commune
1)
Intempéries
du
03
au
05
novembre
2014
: demandes
de
subventions
à l'Etat,
la région
et au
département
2)
Prix
de
l’eau
et de
l'assainissement
2015
: ajustement
par
rapport
à la
nouvelle
règlementation
3)
Communauté
de
communes
du
pays
des
Paillons
: motion
relative
au
rapport
sommaire
d'activité
2014
4)
SILCEN
: adhésion
de
la commune
de
COARAZE
5)
Taxi:
redevance
de
parking
2015
: 1 500
€
6)
Droits
de
place
2015
: inchangés
7)
Fourrière
animale
: convention
8)
Subvention
façades
et décors
2014
9)
Décisions
modificatives
M 14
: opérations
comptables
10)
Décisions
modificatives
M 49
: opérations
comptables
14) Biens
vacants
et
sans
maître
: quartier
Brec
B 1265,
centre
ville
A 759,
quartier
Pissandrus
C 50
et
C 130
15)
Motion
commune
de
LIEUCHE
(Loups)
16)
Motion
de
soutien
à
l'ADPP
- Association
pour
le
Développement
du
Pays
des
Paillons
17)
Motion
pour
une
nouvelle
dénomination
du
canton
de
CONTES
: «Canton
de
Roya
—
Bévéra
- Paillons»
Les
délibérations
n°11
et
13
ont
été
retirées
de
l'ordre
du
jour.
Les
délibérations
n°16
et
17
ont
été
ajoutées
à l'ordre
du
jour.
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l'unanimité
sauf
les
délibérations
n°5
: 3 voix
contre
et
n°15
: 3
abstentions.
INFORMATIONS
:
-
Catastrophes
naturelles
de
novembre
: 2
demandes
ont
été
déposées
en
Préfecture
: «
Inondation
et
coulée
de
boue
»
et
«
mouvement
de
terrain
»
: les
arrêtés
interministériels
devraient
paraître
début
2015.
L'ensemble
du
conseil
municipal
a une
pensée
pour
les
victimes
du
département
du
Var.
-
Congrès
AMF,
Association
des
Maires
de
France
: Temps
d'activités
périscolaires
: les
Maires
ont
obtenu
le
maintien
de
la dotation
pour
les
communes
disposant
de
peu
de
moyens.
Monsieur
le Maire,
au
nom
du
conseil
municipal,
remercie
l'ensemble
des
élus
et
le personnel
communal
pour
le
travail
effectué
tout
au
long
de
l'année,
les
associations
et
les
bénévoles
pour
leur
implication
dans
la vie
communale.
Joyeux
Noël
et
meilleurs
vœux
à tous.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
TT
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01