Arrêté - ARRETES 1

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Arrêté - ARRETES 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cercottes. Lien du pdf (Arrêté - ARRETES 1)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie, DEPARTEMENT DU LOIRET ARRETE n°18/2024 ue REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION COMMUNE Rue des Pinsons DE REFECTION DE VOIRIE CERCOTTES 45520 Le Maire, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route et notamment ses articles R 44, R 53 et R 225, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8°" partie — signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié par l’arrêté du 4 janvier 1995, CONSIDERANT que, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, au droit de la Rue des Pinsons, par l'entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL), sise 139 rue d’Huit à Sandillon (45640), il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE Article 1 : Du 30 septembre au 20 décembre 2024, et ce pendant toute la durée des travaux, la circulation sera réglementée à hauteur de la Rue des Pinsons en fonction de l’évolution des travaux : la voie sera fermée à la circulation de tous les véhicules (véhicules légers, poids lourds.) sauf pour les riverains. Article 2 : La signalisation de part et d’autre de la zone des travaux sur la voie publique est réalisée conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Article 3 : Les dispositions de l’arrêté sont applicables pendant l’activité du chantier. Article 4 : La fourniture (panneau route barrée...), la mise en place, l’entretien, enlèvement et la responsabilité de la signalisation au droit du chantier incombent entièrement à l’entreprise chargée des travaux. Article 5 : L'affichage du présent arrêté est effectué sur le chantier. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Au Commandant de la Gendarmerie d’ARTENAV/PATAY - A la société TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL) 139 rue d’Huit 45640 Sandilion qui, pour chacun, sera chargé de son application. Fait à Cercottes, le 19 septembre 2024 Le Maire, Martial SAVOURE-LEJEUNEDEPARTEMENT DU LOIRET ARRETE n°19/2024 Canton de MEUNG sur LOIRE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION COMMUNE Rue du Moulin DE REFECTION DE VOIRIE CERCOTTES 45520 Le Maire, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route et notamment ses articles R 44, R 53 et R 225, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8°" partie — signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié par l'arrêté du 4 janvier 1995, CONSIDERANT que, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, au droit de la Rue du Moulin, par l’entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL), sise 139 rue d’Huit à Sandillon (45640), il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE Article 1 : Du 30 septembre au 20 décembre 2024, et ce pendant toute la durée des travaux, la circulation sera réglementée à hauteur de la Rue du Moulin en fonction de l’évolution des travaux : la voie sera fermée à la circulation de tous les véhicules (véhicules légers, poids lourds.) sauf pour Les riverains. Article 2: La signalisation de part et d’autre de la zone des travaux sur la voie publique est réalisée conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Article 3 : Les dispositions de l’arrêté sont applicables pendant l’activité du chantier. Article 4 : La fourniture (panneau route barrée....), la mise en place, entretien, l'enlèvement et la responsabilité de la signalisation au droit du chantier incombent entièrement à l’entreprise chargée des travaux. Article 5 : L'affichage du présent arrêté est effectué sur le chantier. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Au Commandant de la Gendarmerie d’ ARTENA Y/PATAY - A la société TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL) 139 rue d’Huit 45640 Sandillon qui, pour chacun, sera chargé de son application. Fait à Cercottes, le 19 septembre 2024 Le Maire, Martial SAVOURE-LEJEUNEDEPARTEMENT DU LOIRET ARRETE n°20/2024 Canton de MEUNG sur LOIRE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION COMMUNE Rue des Moutons DE REFECTION DE VOIRIE CERCOTTES 45520 Le Maire, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route et notamment ses articles R 44, R 53 et R 225, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8%" partie — signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié par l’arrêté du 4 janvier 1995, CONSIDERANT que, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, au droit de la Rue des Moutons, par l’entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL), sise 139 rue d’Huit à Sandillon (45640), il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE Article 1 : Du 30 septembre au 20 décembre 2024, et ce pendant toute la durée des travaux, la circulation sera réglementée à hauteur de la Rue des Moutons en fonction de l’évolution des travaux : la voie sera fermée à la circulation de tous les véhicules (véhicules légers, poids lourds.) sauf pour les riverains. Article 2 : La signalisation de part et d’autre de la zone des travaux sur la voie publique est réalisée conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Article 3 : Les dispositions de l’arrêté sont applicables pendant l’activité du chantier. Article 4 : La fourniture (panneau route barrée...), la mise en place, l’entretien, l’enlèvement et la responsabilité de la signalisation au droit du chantier incombent entièrement à l’entreprise chargée des travaux. Article 5 : L’affichage du présent arrêté est effectué sur le chantier. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Au Commandant de la Gendarmerie d’ARTENAY/PATAY - A Ja société TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL) 139 rue d’Huit 45640 Sandillon qui, pour chacun, sera chargé de son application. Fait à Cercottes, le 19 septembre 2024 Le Maire, Martial SAVOURE-LEJEUNEDEPARTEMENT DU LOIRET ARRETE n°21/2024 Canton de MEUNG sur LOIRE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION COMMUNE Rue de la Chaise DE REFECTION DE VOIRIE CERCOTTES 45520 Le Maire, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route et notamment ses articles R 44, R 53 et R 225, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 8" partie — signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié par l’arrêté du 4 janvier 1995, CONSIDERANT que, dans le cadre de travaux de réfection de voirie, au droit de la Rue de la Chaise, par l’entreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL), sise 139 rue d’Huit à Sandillon (45640), il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE Article 1 : Du 30 septembre au 20 décembre 2024, et ce pendant toute la durée des travaux, la circulation sera réglementée à hauteur de la Rue de la Chaise en fonction de l’évolution des travaux : la voie sera fermée à la circulation de tous les véhicules (véhicules légers, poids lourds...) sauf pour les riverains. Article 2: La signalisation de part et d’autre de la zone des travaux sur la voie publique est réalisée conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Article 3 : Les dispositions de l’arrêté sont applicables pendant Pactivité du chantier. Article 4 : La fourniture (panneau route barrée...), la mise en place, l’entretien, l’enlèvement et la responsabilité de la signalisation au droit du chantier incombent entièrement à l’entreprise chargée des travaux. Article 5 : L'affichage du présent arrêté est effectué sur le chantier. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Au Commandant de la Gendarmerie d’ARTENA Y/PATAY - A la société TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL) 139 rue d’Huit 45640 Sandillon qui, pour chacun, sera chargé de son application. Fait à Cercottes, le 19 septembre 2024 Le Maire, Martial SAVOURE-LEJEUNEDEPARTEMENT DU LOIRET ARRETE n°22/2024 Canton de MEUNG sur LOIRE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION COMMUNE 38 route de Gidy DE AMENAGEMENT DU TROTTOIR CERCOTTES 45520 Le Maire, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route et notamment ses articles R 44, R 53 et R 225, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8" partie — signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié par l'arrêté du 4 janvier 1995, CONSIDERANT que, dans le cadre de travaux d'aménagement du trottoir, au droit du 38 route de Gidy, par lPentreprise TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL), sise 139 rue d’Huit à Sandillon (45640), il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité des usagers, ARRÊTE Article 1 : Du 30 septembre au 20 décembre 2024, et ce pendant toute la durée des travaux, la circulation sera réglementée à hauteur du 38 route de Gidy en fonction de l’évolution des travaux : les travaux empièteront sur la chaussée et la largeur de voie sera maintenue à 3 mètres. Ces travaux d’aménagement consisteront à poser une bordure et de l’enrobé sur le trottoir. Article 2 : La signalisation de part et d’autre de la zone des travaux sur la voie publique est réalisée conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Article 3 : Les dispositions de l’arrêté sont applicables pendant l’activité du chantier. Article 4 : La fourniture, la mise en place, l'entretien, l’enlèvement et la responsabilité de la signalisation au droit du chantier incombent entièrement à l’entreprise chargée des travaux. Article 5 : L'affichage du présent arrêté est effectué sur le chantier. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Au Commandant de la Gendarmerie d’ARTENAV/PATAY - A la société TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE (TPVL) 139 rue d’Huit 45640 Sandillon qui, pour chacun, sera chargé de son application. Fait à Cercottes, le 19 septembre 2024 Le Maire, Martial SAVOURE-LEJEUNE