Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE 47
Arrêté - ARRETE 36
Arrêté - ARRETES 1
Arrêté - ARRETE 25
Arrêté - ARRETE 26 1
Arrêté - ARRETE 38
Arrêté - Arrete 1 2024
Arrêté - Arrete n°11 2024
Arrêté - ARRETE 3
Arrêté - ARRETE 10
Arrêté - ARRETE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cercottes.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
ARRETE
n°11/2026
Canton
de
MEUNG
sur
LOIRE
us
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
COMMUNE
51
RN
20
DE
REMPLACEMENT
D'UN
TAMPON
D'ASSAINISSEMENT
CERCOTTES
45520
Le
Maire,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
ses
articles
R
44,
R
53
et R
225,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
I —
8%
partie
—
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié
par
l’arrêté
du
4 janvier
1995,
CONSIDERANT
que
lors du
remplacement
d’un
tampon
d’assainissement,
au
droit du
51
RN
20,
par
la société
Les
Travaux
Publics
du Loiret
(représentée
par M.
Nicolas
GOUELIBO),
il y a lieu
de
réglementer
la circulation
afin
d’assurer
la sécurité
des
usagers.
ARRÊTE
Article
1
: Du
15
au
30 juin
2026,
et ce,
pendant
toute
la
durée
des
travaux,
la
circulation
sera
réglementée
au
niveau
du
51
RN
20
dans
les
deux
sens
de
circulation
: elle
sera
alternée
manuellement.
Article
2
: La
signalisation
de
part
et
d’autre
de
la
zone
des
travaux
sur
la
voie
publique
sera
réalisée
conformément
aux
prescriptions
de
la
réglementation
en
vigueur.
Sur
la
portion
en
chantier,
la
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h.
Article
3
: Les
dispositions
de
l’arrêté
sont
applicables
pendant
l’activité
du
chantier.
Article
4
: La
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien,
l’enlèvement
et
la responsabilité
de
la
signalisation
au
droit
du
chantier
incomberont
entièrement
à l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
5
: L’affichage
du
présent
arrêté
sera
effectué
sur
le chantier.
Article
6
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée:
-
Au
Commandant
de
la Gendarmerie
d’ARTENAY/PATAY
-
A
la société
Les
Travaux
Publics
du
Loiret
TSA
70011
- 69134
DARDILLY
CEDEX
qui,
pour
chacun,
sera
chargé
de
son
application.
Fait
à Cercottes,
le
12 juin
2026
P/ ©
Le
Maire,
Martial
SAVOURE-LEJEUNE CERCOTTES
- Remplacement
de
tampon
n°51
RN20