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Ordre du Jour - 2015 07 09 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2022 06 02 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 07 02 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2019 09 26 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 07 02 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 07 02 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
Ville de melun
République Française
Hôtel de Ville 16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 26 Juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
02 JUILLET 2026
à 18h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 2 JUILLET 2026
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SEANCE DU 04 JUIN 2026
Monsieur
MEBAREK
3 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHES
Monsieur
MEBAREK
4 ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
5 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
POLE AUTONOMIE TERRITORIAL RIVAGE (PAT
RIVAGE) - ELECTION DE DEUX REPRESENTANTS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
6 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
POINT D'INFORMATION MEDIATION MULTISERVICES
(PIMMS) - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
7 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
TRAVAIL ENTRAIDE - ELECTION D'UN
REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
8 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION SPORTIVE
MELUNAISE (USM) - ELECTION DE 3
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
9 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
"VIA HABITAT" - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU
CONSEIL MUNICIPAL Monsieur
MEBAREK
10 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DE
PREVENTION DE L'AGGLOMERATION MELUNAISE
(APAM) - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU
CONSEIL MUNICIPAL ET D'UNE PERSONNE
QUALIFIEE
Monsieur
MEBAREK
11 ASSOCIATION POUR LES RELATIONS
INTERNATIONALES DE LA VILLE DE MELUN
(A.R.I.M.) - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
12 L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION DES
VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE
MELUN.
Monsieur
MEBAREK
13 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU BRIE DE MELUN
ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
14 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
DES FAMILLES CATHOLIQUES - LES PETITS BERGERS
ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
15 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION LE
SENTIER - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
16 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
MELUN INSERTION SOLIDAIRE ACCUEIL (MELISA) -
ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
17 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ORCHESTRE
D'HARMONIE DE MELUN - ELECTION DE 3
DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
18 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
PAROLES DE FEMMES ELECTION D'UN
REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
19 ADHÉSION À L'ASSOCIATION CLUB DES VILLES ET
TERRITOIRES CYCLABLES ET MARCHABLES -
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU
SEIN DE L'ASSOCIATION
Monsieur
MELLIER
20 DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2026 Monsieur
MELLIER
21 DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2026 -
OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME
Monsieur
MELLIER
22 CREANCES ETEINTES
Monsieur
MELLIER
23 ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Monsieur
MELLIER
24 CORRECTIONS D'ERREURS SUR EXERCICES
ANTERIEURS - RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENT -
BUDGET PRINCIPAL - COMPTES 281351, 28138, 28152
ET 1068
Monsieur
MELLIER
25 MEDIATION PROJIM/VILLE DE MELUN -
APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL.
Madame DURAND 26 PROCEDURES DE DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC - COMMISSION PERMANENTE - ELECTION DES
MEMBRES
Madame DURAND 27 CONVENTION POUR LA REALISATION D'UNE LIAISON DOUCE SUR LA COMMUNE DE MELUN
JUSQU'A DAMMARIE LES LYS.
Monsieur
DUCHESNE
28 AVENANT N°1 AU BAIL UNIQUE DU 26 RUE RENE
POUTEAU
Monsieur DEZERT 29 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE
DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE MELUN
(CLSPR) ET ACTUALISATION DE SA COMPOSITION.
Monsieur DEZERT 30 NOUVELLE DENOMINATION DE LA PLACE DE LUTECE
Monsieur
BOURSIN
31 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
D'EQUIPEMENTS DE TENNIS ET DE PADEL -
ASSOCIATION TENNIS CLUB DE MELUN VAL DE
SEINE - APPROBATION DE L'AVENANT N°3
Madame
JOURNAULT
32 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS
DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DES SERVICES
CULTURELS DE LA VILLE DE MELUN AU PROFIT DE
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL
DE SEINE POUR L'UNIVERSITÉ INTER-AGES
Madame
JOURNAULT
33 TARIFICATION SALLE DE SPECTACLE ESPACE SAINT
JEAN
Madame
JOURNAULT
34 AJOUT DE NOUVEAUX TARIFS ET SIMPLIFICATION
DE LA BILLETTERIE DU CINEMA Madame DEHIMI 35 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT -
PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) - BONUS
MIXITE SOCIALE - BONUS INCLUSION HANDICAP -
BONUS TERRITORIAL CTG - FINANCEMENT DES
JOURNEES PEDAGOGIQUES - BONUS ATTRACTIVITE -
TRES GRANDE CRECHE LES DAUPHINS - PERIODE
DU 02/03/2026 AU 31/12/2026
Madame DEHIMI 36 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT -
PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) - BONUS
MIXITE SOCIALE - BONUS INCLUSION HANDICAP -
BONUS TERRITORIAL CTG - FINANCEMENT DES
JOURNEES PEDAGOGIQUES - BONUS ATTRACTIVITE -
LES POUSSINETS-LOUPIOTS - PERIODE DU 2/03/2026
AU 31/12/2026
Monsieur
MEBAREK
37 CREATIONS D'EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU
DES EFFECTIFS
Monsieur
MEBAREK
38 MISE A DISPOSITION DE LA DIRECTRICE DU MUSEE
D'ART ET D'HISTOIRE AUPRES DE LA COMMUNE DE
RUBELLES
Monsieur
MEBAREK
39 CONVENTION D'ADHESION AUX PRESTATIONS DE
REFERENT DEONTOLOGUE, LAICITE ET ALERTE
ETHIQUE
Monsieur
MEBAREK
40 AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE
RESTAURATION CONCLUE AVEC L'ACADEMIE
MILITAIRE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Monsieur
MEBAREK
41 PLAN DE FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX
QUESTIONS ORALES