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Ordre du Jour - 2022 06 02 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2021 12 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2018 09 27 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 07 02 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2015 07 09 CM Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015 07 09 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports,
République
Française
Le 3
juillet
2015
VILLE
DE
MELUN CONSEIL MUNICIPAL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
:
J EUDI
9 JUILLET
2015
à
20
heures
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
DE
MELUN
Hôtel
de
ville
- 77011
Melun
cedex
Tél.
: 01
64 52
33
03
- Télécopie
: 01
60 56
07 23 VILLE
DE
MELUN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
9 JUILLET
2015
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
MILLET
1
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
MILLET
2
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
ET
DES
MARCHES
Monsieur
MILLET
3
AVIS
DE
LA
VILLE
DE
MELUN
SUR
LE
PROJET
DE
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
(PLH)
Monsieur
MILLET
4
PROGRAMME
DE
RENOVATION
URBAINE
-
REQUALIFICATION
DE
L’ENTREE
DES
MEZEREAUX
-
CONSTITUTION
DE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
VERS
LA
RUE
LAVOISIER
AU
PROFIT
DE
LA
PARCELLE
AL
287
(STATION-SERVICE
BP)
Monsieur
MILLET
5
BUTTE
DE
BEAUREGARD
- MODIFICATION
SIMPLIFIÉE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Monsieur
MEBAREK
6
CAPITALISATION
ET
ETALEMENT
DE
LA
PENALITE
DE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
Monsieur
MEBAREK
7
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
- EXERCICE
2015
Madame
ASTRUC-
8
CONVENTION
SUR
L'ENTRETIEN,
LA
MAINTENANCE
ET
GAVALDA
LE
RACCORDEMENT
DE
POTEAUX
D'ARRET
DE
BUS
SUR
LE
RÉSEAU
D'ÉCLAIRAGE
DE
LA
VILLE
Madame
WOJEIK
9
CONVENTION
RELATIVE
À L'AMÉNAGEMENT
D'ARRÊTS
DE
BUS
DANS
LE CADRE
DE
LA MISE
EN
ACCESSIBILITÉ
DU
RÉSEAU
DE
TRANSPORT
AUX
PERSONNES
À
MOBILITÉ
RÉDUITE
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE.
Madame
WOJEIK
10
AVENANT
1 AU
RÈGLEMENT
DE
VOIRIE
DE
LA
VILLE
DE
MELUN Madame
TIXIER
Monsieur RODRIGUEZ Monsieur RODRIGUEZ Monsieur RODRIGUEZ Monsieur
MELLIER
Monsieur
MELLIER
Monsieur
MELLIER
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MEBAREK
Monsieur
MILLET
Monsieur
MEBAREK
12 13 14 21
PROGRAMME
DE
RENOVATION
URBAINE
-
RESTRUCTURATION
GLOBALE
DU
PLATEAU
DE
CORBEIL
SIGNATURE
DE
LA
PROMESSE
DE
VENTE
ENTRE
NEXITY
ET
LA
VILLE
DE
MELUN
PORTANT
SUR
L’AMENAGEMENT
DES
LOTS
2 ET
3
SUR
LE
PLATEAU
DE
CORBEIL
AU
TITRE
DE
LA
RESTRUCTURATION
GLOBALE
DU
QUARTIER
CONVENTION
"CINEMA
DE
PLEIN
AIR"
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
ÉCOLE
DE
LA
2ÈME
CHANCE
DE
SEINE
ET
MARNE
:
CONVENTION
D'OBJECTIFS
POUR
2015
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
DANS
LE
CADRE
DU
« CONTRAT
URBAIN
DE
COHESION
SOCIALE
»
AU
TITRE
DU
BUDGET
2015
REVALORISATION
DES
TARIFS
DE
L'ÉCOLE
MULTISPORTS
ET
DES
STAGES
MULTISPORTS
CENTRES
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
ET
ACCUEILS
PERISCOLAIRES
- MODIFICATION
DU
BAREME
DES
PARTICIPATIONS
FAMILIALES
NOUVELLES
ACTIVITÉS
PERI
EDUCATIVES
(NAP)
-
APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
PERSONNEL
TERRITORIAL
- CREATION
DE
DEUX
EMPLOIS
D'ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
DE
2EME
CLASSE,
À
TEMPS
COMPLET,
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS PERSONNEL
TERRITORIAL
- CREATION
D'UN
EMPLOI
D'AGENT
DE
MAITRISE
PRINCIPAL
TERRITORIAL,
A
TEMPS
COMPLET,
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
MOTION
DE
SOUTIEN
A
L'ACTION
DE
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DE
FRANCE
(AMF)
POUR
ALERTER
SOLENNELLEMENT
LES
POUVOIRS
PUBLICS
SUR
LES
CONSÉQUENCES
DE
LA
BAISSE
MASSIVE
DES
DOTATIONS
DE
L'ETAT
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
SOUTIEN
À
LA
GESTION
DU
CINEMA
LES
VARIETES
DE
MELUN