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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal+du+conseil+municipal+du+9+Juin+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal du conseil municipal du 9 Juin 2023
Maire : Coldefy Jacques
Conseillers municipaux : Belin Jérôme, Grimal Béatrice, Martinez Dimitri, Mas Cédric,
Méjecaze Jean-Paul, Gallineau Sebastien, Verbiguié Laurie, Mézy Amandine, Soulier
Bruno, Bouyssou Vanessa, Serrau Martial.
Absents excusés : aucun
Secrétaire de séance : Mézy Amandine
Secrétaire auxiliaire : Prunet Catherine
Ouverture de la séance : 19h30
1 - Approbation du procès-verbal du CM du 23 mai 2023
Vote à l’unanimité
2 - Avenant 1 Lot 1 Ecobarri Mas de Charles (SAS STAP)
Travaux en plus et en moins aucune incidence financière, mais nécessité de régulariser pour
la facturation.
Vote à l’unanimité
3 - Avenant 2 Lot 1 Ecobarri Mas de Charles (SAS STAP)
Prestations non réalisées du fait des prescriptions du STR de Lacapelle-Marival en termes de
signalisation : - 280 € HT / - 336 € TTC.
Vote pour: Coldefy Jacques, Martinez Dimitri, Bouyssou Vanessa, Mas Cédric, Serrau Martial,
Grimal Béatrice, Gallineau Sébastien, Mejecaze Jean Paul.
S'abstiennent: Belin Jérôme, Verbiguié Laurie, Soulier Bruno et Mézy Amandine.
4 - Avenant 1 Lot 3 Ecobarri Mas de Charles ( bois et paysages)
Aucune incidence financière, l’avenant porte uniquement sur une prolongation de la durée
d’exécution concernant les plantations (prévues le 15 mai 2023 et reportées à la fin d’année).
Vote à l'unanimité
5 - Devis extension pluvial Mairie/APC Entreprise Breil
Mme Verbiguié se déporte de la séance et ne prend ni part au débat ni au vote.
Montant HT 3520 € et 4224 € TTC, concerne le pluvial sous trottoir.
Vote à l’unanimité 6 - Participation FDEL déplacement réseau EP sur grille Mairie APC
Montant maximal de la participation de la commune aux travaux : 174.90 € (total des travaux
349.80 € HT).
Vote à l'unanimité
7 - Participation FDEL réseau EP pose d'une horloge astronomique et contacteurs
Ce devis fait suite à la demande de la commune pour la mise en place la coupure nocturne
de l’éclaire public dans la commune. Pour ce faire, il faut que les commandes qui pilotent
l’éclairage public soient équipées d’horloges astronomiques capables de moduler
automatiquement les horaires d’allumages et d’extinctions. La commande A03 qui pilote
l’éclairage des zones SOL D’IZAC et une partie de la RD 653 ne possède pas d’horloges
astronomiques programmables capables de pratiquer la coupure nocturne, d’où le devis pour
en installer une.
Montant maximal de la participation de la commune aux travaux : 407.55 € (total des travaux
851.10 € HT).
Vote à l’unanimité
8 - Subvention APE école pour le voyage scolaire :
Demande de subvention par l'école aux communes dont les élèves sont concernés afin d'aider
au financement du voyage scolaire des CE2/CM1/CM2 à hauteur de 20€/enfant. Pour
Livernon cela représente 28 enfants donc 560€.
Vote à l'unanimité
9 - Informations diverses
• DETR changement des menuiseries à la salle des fêtes acquise sous réserve du DPE
(prévu le 15 06 2023) – Montant des travaux 17 956 € HT / DETR 30 % soit 5387 €.
• Dégâts des eaux à l’école suite à la grêle – Dossier de prise en charge par l’assurance en
cours.
• Discussion suite à une demande de REISSA pour le prêt des locaux.
La séance est levée à 20h50