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Ordre du Jour - Procès Verbal de la séance du 09 juin 2023
Procès Verbal - 1690529452 Proces verbal seance du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1690529452 Proces verbal seance du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal
CM
du vendredi
9 juin 2023
- 20 h 00
ORDRE
DU JOUR
:
-
Approbation
du
Procès-Verbal
de la séance
publique du mardi
11
avril 2023,
-
Désignation
des délégués
et suppléants
pour les élections sénatoriales du
24 septembre
2023
(décret n°2023-257
du 06/04/2023),
-
Révision
des tarifs de la restauration
scolaire au
1% septembre
2023,
-
Questions
Diverses.
Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTÉ
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
FOISSAC
Laurette,
PERIE
Cécile,
Étaient
excusés
: RESCOUSSIÉ
Damien,
JOSEPH
Delphine,
FIGEAC
Valentin,
ROUMIGUIÉ
Alexandre,
ESCOBOSA
Alain, Madame
CONTÉ
Josiane
a été désignée
en qualité de secrétaire.
M.
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20
h 00.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
délibérer
sur les questions
à l'ordre
du jour.
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
publique
du
mardi
11
avril 2023,
Lecture
du
Procès-Verbal
et approbation
des
membres
du
Conseil.
Accord
à l'unanimité des
membres
du Conseil
Municipal,
délibération n°2023-06-001
2.
Désignation
des
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
(décret n°2023-257 du 06/04/2023),
Conformément
au
décret
n°2023-257
du
2 mai
2023
qui
convoque
les conseils
municipaux
en
vue
de
la désignation
des
grands
électeurs
participant
aux élections
sénatoriales
(article
L.283
du
code
électoral) qui auront
lieu le dimanche
24 septembre
2023,
le conseil
municipal
est convoqué
ce vendredi
9 juin 2023.
Le
nombre
de
délégués
des
conseils
municipaux
dépend
de
la population
municipale
authentifiée
au
1e janvier
2023.
Pour
la commune
de
Belfort du
Quercy
il faut désigner 3 délégués
titulaires et 3 déléqués
suppléants.
Vu
le décret
n°2023-257
du
02/05/2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
la circulaire
préfectorale,
Monsieur
le
Maire
indique
que
le bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les plus
âgés
à l'ouverture
du
scrutin
; Mesdames
Annie
MARTY
et CONTÉ
Josiane
et les deux
membres
présents
les
plus jeunes
; Monsieur
DEILHES
Benoît et Madame
PERIE
Cécile.
La présidence
du
bureau
est assurée
par ses soins.
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
Les candidatures
enregistrées
: CONTÉ
Josiane,
MARTY
Annie,
FIGEAC
Francis.
Monsieur
le
président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est procédé
au vote.
Après
dépouillement,
les résultats sont les suivants
:
Nombre
de bulletins : 9
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 9
Majorité absolue
: 5
=
Madame
CONTÉ
Josiane : 9 voix,
«
Madame
MARTY
Annie
: 9 voix,
“
Monsieur
FIGEAC
Francis
: 9 voix.
Ayant obtenu
la majorité
absolue
sont proclamés
élus en qualité de délégués
pour les élections
sénatoriales.
L
ÉLECTION
DES DÉLÉGUÉS
SUPPLÉANTS
Les candidatures
enregistrées
: CASTELNAU
Dorothée,
Monsieur
DEILHES
Benoît,
Madame
PERIÉ
Cécile.
Monsieur
le président
rappelle
l'objet de
la séance
qui
est l'élection
des
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des candidatures,
il est procédé
au vote. Procès-Verbal
CM
du
vendredi
9 juin 2023
- 20 h 00
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
: 9
-__
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
-__
Suffrages
exprimés
: 9
Majorité
absolue
: 5
s
Madame
CASTELNAU
Dorothée :
9 voix,
=
Monsieur
DEILHES
Benoît :
9 voix,
=
Madame
PERIÉ
Cécile
: 9 voix.
Ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont proclamés
élus en qualité de délégués
pour les élections
sénatoriales.
Accord
à l'unanimité
des
membres
du
Conseil
Municipal,
délibération
n°2023-06-002
3.
Révision
des
tarifs
de
la restauration
scolaire
au
1°" septembre
2023,
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°2021-06-006
du
11
juin
2021
fixant les tarifs des
repas
de
la restauration
scolaire
de
l'école
communale.
Monsieur
le Maire
expose
la nécessité
de
réviser les tarifs des
repas
du
restaurant scolaire
afin de s’aligner légèrement
avec
les deux
autres
communes
du
RPI.
Après
débat,
il est proposé
de
fixer le prix d'un
repas
enfant
à 4,00
€ et le prix d'un
repas
adulte
à 4,65
€.
Accord
à l'unanimité
des
membres
du
Conseil
Municipal,
délibération n°2023-06-003
4.
Questions
diverses,
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à 21
h 00.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Dorothée
CASTELNAU.