Compte-Rendu - CR du CM 1 OCT 2018 2513

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Compte-Rendu - CR du CM 1 OCT 2018 2513 Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune de Busséol. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 1 OCT 2018 2513)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Industrie, 1

MAIRIE DE BUSSEOL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille dix-huit, le lundi 1er octobre, le Conseil Municipal de la commune de Busséol, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. François TRONEL, Maire.

Date de convocation : 27 septembre 2018

Présents : Mmes et MM. François TRONEL, Audrey TISSUT, Jean-Yves COSTE, Laurent CHAMOUX, Anne REYNAUD, Gilles NERON.

Absentes : Mme Marielle RADOS a donné un bon pour pouvoir à M. François TRONEL, Mme Sylvie NIGOUL

Secrétaire de séance : Mme Audrey TISSUT

1 / Approbation des comptes-rendus des précédents Conseils Municipaux

Les comptes-rendus des précédents Conseils Municipaux sont approuvés à l’unanimité.

2 /Chantier de la cure

Monsieur le Maire informe le Conseil que les travaux de maçonnerie ont débuté. Les réunions de chantier auront lieu régulièrement certains mardis à 11h ; la première réunion étant fixée au mardi 2 octobre.

3 / étude hydrologique

Monsieur le maire informe le Conseil qu’en réponse aux sollicitations de l’ADIT 63, 5 bureaux d’études ont répondu à l’appel d’offres. Parallèlement, le SMVVA et la police de l’eau ont fait un premier passage dans la commune.

4 / Location de la salle des fêtes

Monsieur le Maire rappelle aux élus que la salle des fêtes, récemment restaurée et mise aux

normes d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite, demeure peu utilisée et louée

en raison des horaires restrictifs de location. A l’unanimité, les Conseil se déclare favorable

à étendre les horaires de location en fin de semaine en incluant la nuit du samedi au

dimanche et à réviser les tarifs de location pour les week-ends, comme suit :

Tarifs pour le week-

end

Charges Total en €

Busséolois 130 50 180

Habitants de

Mond’Arverne

200 50 250

Hors Mond’Arverne 230 50 280

L’utilisation de la salle des fêtes demeure gratuite pour les associations du village ou toute

animation culturelle et sportive proposée par les habitants pour les habitants (club de gym.,

comité des fêtes, Echo de la Buse, bénévoles bibliothécaires, etc.).2

5 / Admission en non-valeur

Monsieur le Maire informe le Conseil que deux redevables, dont l’Agence de l’eau, n’ont pas honoré leurs avis des sommes à payer pour un montant global de 15,40 €. Les montants respectifs dus étant inférieurs au seuil de poursuite légal, Monsieur le Maire propose propose d’inscrire ces sommes en non-valeur. A l’unanimité, le Conseil approuve cette décision.

6 / Résiliation des baux

Monsieur le Maire indique au Conseil que plusieurs locataires de biens municipaux ont

informé la municipalité de leur souhait de mettre fin à leur bail (appartement dans le

village, Petit Versailles et ancien hangar des pompiers).

7 / La cure : projet d’acquisition de parcelle

Monsieur le Maire indique que dans le cadre de l’acquisition d’une parcelle contiguë au mur

arrière de la cure pour en faciliter l’entretien futur, une offre à 33 € le m 2 pour 77 m2 a été

acceptée. A l’unanimité le Conseil approuve cette acquisition et donne tous pouvoirs à

Monsieur le Maire pour finaliser la transaction.

8 / Actualisation des redevances

Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les redevances dans le cadre de la vente

d’herbes et de fixer à 2,20 €/m2 le coût de l’occupation du domaine public par un bien

privé. A l’unanimité les Conseil approuve cette actualisation.

9 / chantier d’insertion - Intercommunalité

Monsieur le Maire rappelle que la municipalité, dans le cadre de Mond’Arverne communauté,

peut faire appel aux services de l’ASEVE pour 500 € la semaine. Il est nécessaire pour ce

faire que le Conseil renouvelle son adhésion à ce service. A l’unanimité les élus se déclarent

favorables à ces modalités.

10/ Commissions communales

Monsieur le Maire indique qu’il faut désigner un délégué titulaire à la commission d’appels

d’offres en remplacement de M. Franck Fabrot. A l’unanimité, M. Gilles Neron est désigné

titulaire pour cette fonction et Mme Marielle Rados, suppléante.

11/ questions diverses

a) Monsieur le Maire indique que le 17 novembre 2018 aura lieu l’inauguration de la

troisième tranche de l’exposition Guerre à la Guerre de l’Echo de la Buse. Ce volet

consacré aux paysans dans la Grande Guerre sera inauguré à 10h30 dans la salle des

fêtes Saint-André.

b) La cérémonie du 11 novembre se déroulera à 11h30 devant le monument aux morts.

A la demande de Monsieur le Préfet cette cérémonie sera précédée par un moment de

lecture et de recueillement le 10 novembre à 20h30 dans la salle du Conseil de la

Mairie. Les cérémonies seront suivies d’un pot de l’amitié et de la paix.