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Procès Verbal - 17
Document publié le Jeudi 28 septembre 2017 par la commune de Lucenay-lès-Aix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 SEPTEMBRE 2017
Le CONSEIL MUNICIPAL , légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de M FONVERNE Jean-Marc .
Présents : Mr FONVERNE, M QUINET, Me BUCH , M POHU, Me BOUSSARD, Me DELHAU, Mr RABANY, Mr BRESSON, Mr LANDRY, Me POISSONNET.
Absent excusé : Me BALLARD pouvoir à M FONVERNE
Secrétaire de séance : Me BOUSSARD .
Approbation du procès verbal du 22/06/2017
Admissions en non valeur
Plusieurs sommes pour un total de 520€ n'ont pu être recouvrées par la
trésorerie.
Admission en non valeur approuvée en majorité.
Indemnité au percepteur
Une somme de 440€ est allouée au percepteur comme indémnité de conseil. Approuvée par tous.
DCE ( dotation cantonale d'équipement }
Subvention attribuée par le Conseil Départemental en fonction du nombre d'habitants, dédiée à des travaux d'isolation thermique et phonique et des travaux de voirie.La somme pour la commune est de 10 842€.€€
Cette somme sera affectée pour le changement des fenêtres à la mairie, le reste pour des travaux de voirie.
Approuvée par tous.
Décision modificative FPIC
Approuvée par tous. Modification tableau des effectifs
Avancement de grade à l'ancienneté
Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2éme classe ( suppression d'un poste d'adjoint administratif ).
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal ( suppression d'un poste d'agent de maîtrise ).
Taxe d'aménagement
Compte tenu du nombre de permis de construire (3 maisons en 5 ans ) la décision est prise à l'unanimité de ne pas établir de taxe d'aménagement.
Commissions municipales
Nouvelle répartition des membres
- Finances, Budget, Appels d'offres, Patrimoine immobilier
BUCH Corinne
QUINET Geoges
POHU François
BOUSSARD Sylvie
- Ecoles, Centre de loisirs
POHU François
BOUSSARD Sylvie
BALLARD Annabelle
POISSONNET Angélique
BRESSON Christophe
- Culture, Communication, Cadre de vie
BOUSSARD Sylvie
BUCH Corinne
BALLARD Annabelle
POISSONNET Angélique
BRESSON Christophe
RABANY Christophe
LANDRY Didier
DELHAU Isabelle
- Environnement, Voirie, Assainissement
QUINET Georges
POHU François
RABANY Christophe
LANDRY Didier
DELHAU Isabelle + Questions diverses
- La poste
Aprés rencontre avec les responsables de la poste, proposition est faite de mettre un facteur-guichetier à notre bureau. Le nombre d'heures d'ouverture du bureau reste à 12h / hebdomadaire, réparties de la façon suivante :
Du lundi au vendredi de 13h30 à 15h30
Le samedi de 9h à 11h
Cette nouvelle organisation devrait commencer le 21 Novembre 2017.
- Centre de loisirs
Le bilan réalisé par Thibault Etienne montre une augmentation de la
fréquentation.
2015 : 69 enfants
2016 : 85 enfants
2017 : 108 enfants
La proportion des enfants de Lucenay est la même : 45 enfants ; c'est donc le nombre des enfants des communes extérieures qui augmente.
Cet été 3 mini camps ont eu lieu plus une semaine dédiée aux « ados ».
- Travaux
Le sas de la salle des fêtes, le pont des Lheurtets sont terminés.
Concernant le parking des écoles, l'appel d'offres a été déclaré sans suite .
- Station service
Les autorisations de travaux commencent à parvenir à la mairie.
- Ecoles
La rentrée scolaire s'est déroulée dans de bonnes conditions.
- Concours maisons fleuries
La remise des prix aura lieu Vendredi 06 Octobre à 18h00.
- Panneaux de signalisation
Il faudrait répertorier tous les panneaux à remettre ou à changer.
Fin de séance à 19h45.