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Séance - 68 d1596545816318
Document publié le Samedi 11 juillet 2020 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 68 d1596545816318)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 15/07/20
Délibération n° 2021/28
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d'école. Rectification de la délibération n°38 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 38
Date de la convocation : 08/07/20
Compte rendu affiché : 20/07/20
Transmis en préfecture : 24/07/20
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20200715-35316A-DE-
1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Estelle JELLAD
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Véronique FORESTIER, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Souad OUASMI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Albert NIGRA, M. Pierre MATEO, M. Said ALLAOUI, Mme Nathalie DEHAN, Mme Christelle CHARREL, M. Karim SEGHIER, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Murat YAZAR, M. Benoît COULIOU, Mme Aude LONG, M. Maurice IACOVELLA, M. Mustapha GHOUILA, Mme Fatma HAMIDOUCHE, M. Yalcin AYVALI, Mme Fazia OUATAH, Mme Estelle JELLAD, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, M. Lionel PILLET.
Absent(e)s : Mme Sandrine PICOT, M. Jeff ARIAGNO.
Excusé(e)s : M. Damien MONCHAU.
Dépôt de pouvoir : Mme Monia BENAISSA à M. Idir BOUMERTIT, Mme Amel KHAMMASSI à M. Pierre- Alain MILLET, Mme Sophia BRIKH à M. Nacer KHAMLA, M. Yannick BUSTOS à M. Nicolas PORRET, M. Lotfi BEN KHELIFA à Mme Fazia OUATAH, Mme Karima LTAIEF à M. Mustapha GHOUILA, Mme Camille CHAMPAVERE à M. Yalcin AYVALI, Monsieur Frédéric PASSOT à M. Christophe GIRARD.
Conseil Municipal du 15/07/20 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 15/07/20
Rapport n° 28
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école. Rectification de la délibération n°38 de la séance du 11 juillet 2020 suite à une erreur de plume
Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
Le Code de l'Education, prévoit dans son article D.411-1, que le Conseil d’école est composé, entre autre, de
deux élus : le Maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal.
Par ailleurs, le Conseil d’école est constitué pour une année et siège valablement jusqu’à l’intervention du
renouvellement de ses membres. Il se réunit au moins une fois par trimestre au cours d’une année scolaire.
Chaque groupe scolaire détermine son organisation avec un conseil d'école commun à l'ensemble des écoles
du site ou distinct.
Il convient donc de procéder à la désignation, pour la durée du mandat, des conseillers municipaux qui
siègeront aux Conseils d’école des 21 groupes scolaires de la Ville, suivant le tableau
ci-dessous :
Groupes scolaires Conseillers municipaux siégeant aux conseils d’école
Max Barel Mme Nathalie DEHAN
Centre Mme Valérie TALBI
Charréard Mme Nathalie DEHAN
Clos Verger M. Murat YAZAR
Anatole France Mme Amel KHAMMASSI
Jules Guesde M. Pierre MATEO
Joliot-Curie Mme Christelle CHARREL
Léo Lagrange M. Karim SEGHIER
Paul Langevin Mme Amel KHAMMASSI
Georges Lévy Mme Christelle CHARREL
Jean Moulin Mme Patricia OUVRARD
Moulin à Vent Mme Samira MESBAHI
Parilly M. Murat YAZAR
Pasteur Mme Sophia BRIKH
Louis Pergaud M. Karim SEGHIER
Gabriel Péri M. Yannick BUSTOS
Charles Perrault M. Jeff ARIAGNO
Ernest Renan Mme Samira MESBAHI
Conseil Municipal du 15/07/20 - page 2 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 15/07/20
Saint Exupéry M. Saïd Hamidou ALLAOUI
Flora Tristan M. Benoît COULIOU
Henri Wallon M. Aurélien SCANDOLARA
Vu l’article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l’article D411-1 du Code de l’Education ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
- procéder à la désignation des conseillers municipaux aux Conseils d'école suivant le tableau ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 15/07/20 - page 3