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Arrêté - ARR 2024 08 1081
Document publié le Dimanche 1 septembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 08 1081)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Le AI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE S
SUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS
À
Le SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-08- 40 82
VIDE GRENIER
NOUVEAU PARKING DE LA GARE
DIMANCHE 1 SEPTEMBRE 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n° 2002-11-585 en date du 22 novembre 2002 portant règlement général des ventes au déballage sur la commune de Saint Cyr sur Mer,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores, VU l'avis de la police Municipale,
CONSIDERANT l'organisation du VIDE GRENIER,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1: Dans le cadre de l'organisation de la manifestation « VIDE GRENIER » le nouveau parking de la gare sera réservé :
° Le samedi 31 août à 23h au dimanche 1° septembre 18h.
En cas d'intempéries le vide grenier serait reporté au dimanche 22 septembre 2024.
L'ouverture au public est prévue de 9h à 16h00.
ARTICLE 2:Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation réglementaire. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3: Madame le Directeur Général des Services, Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le
Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000
Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 21 août 2024
Le Maire
Copie à :
Mme le Directeur Général des Services,
Cabinet du Maire,
M. l'Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
Mme l'Adjoint délégué à l'Action Economique, au Tourisme et à l'EvènemÈatiel M. le Responsable du Service de la Police Municipale
M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
.
.
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DU VIDE GRENIER
LE NOUVEAU PARKING DE LA GARE
SERA RÉSERVÉ :
LE SAMEDI 31 AOÛT 2024 23H
AU
DIMANCHE 1 SEPTEMBRE 18H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Piace d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2