Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2024 08 1034
Arrêté - arr 2024 1034
Arrêté - ARR 2024 08 1064
Arrêté - ARR 2024 08 1081
Arrêté - ARR 2024 08 1063
Arrêté - ARR 2024 08 1063
Arrêté - ARR 2024 08 1061
Arrêté - ARR 2024 08 1061
Arrêté - ARR 2024 08 1045
Arrêté - ARR 2024 08 1045
Arrêté - ARR 2024 08 1034
Document publié le Jeudi 22 août 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 08 1034)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
SAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS JUS
SERVICE DU DOMAINE PUBEIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-62. 484
COMMEMORATION DE LA LIBERATION DÉ SAINT-CYR
MONUMENT AUX MORTS PLACE ESTIENNE D'ORVES
JEUDI 22 AOÛT 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de ia Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de la manifestation prévue pour la commémoration de la libération de
Saint-Cyr,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 Dans le cadre de la manifestation prévue pour la commémoration de la libération de Saint-
Cyr, deux places de stationnement rue Roger Moutte, à proximité de la Mairie, seront réservées : e Le jeudi 22 août 2024 de 8h à 13h.
ARTICLE 2 :Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits
lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Pue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunat Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 22 juillet 2024
Le Maire
Philippe BAR
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
+ M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
+ Direction du Service de la Police Municipale,
+ Direction des Services Techniques Municipaux,
+ Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
« Office du Tourisme,
+ M.le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE Î VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
PREVUE POUR
LA COMMÉMORATION DE LA LIBÉRATION
DE SAINT-CYR
DEUX PLACES DE STATIONNEMENT
RUE ROGER MOUTTE
SERONT RÉSERVÉES :
LE JEUDI 22 AOÛT 2024
DE 8H À 13H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2