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Arrêté - ARR 2024 08 1045
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 08 1045)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
IPZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ÉISUR MER ==" PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024084108
ANIMATION MUSICALE
ROTONDE QUAI GELU
TOUS LES VENDREDIS ET SAMEDIS DU 3 AOÛT AU 6 SEPTEMBRE 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la
circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores, CONSIDERANT l'organisation de
la manifestation « animation musicale »,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures d’ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation de la manifestation « animation musicale
», la rotonde du quai Victor Gélu, sera réservée :
Samedi 03/08 de 18h00 à minuit
- Vendredi 16/08 de 18h00 à minuit
- Vendredi 23/08 de 18h00 à minuit
- Vendredi 06/09 de 18h00 à minuit
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable
du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques
Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le
Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé en Mairie
dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 63000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de
sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la
Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible
via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 6 août 2024
Le Maire
Copie à:
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire.
+ Mme l’Adjoint délégué à l’action Economique, au Tourisme et à PEvènementiel,
* M. l’Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
+ Direction du Service de la Police Municipale,
“Direction des Services Techniques Municipaux.
+ Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
+ M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
° M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE
LA MANIFESTATION
«ANIMATION MUSICALE »
LA ROTONDE DU QUAI VICTOR GÉLU
SERA RÉSERVÉE
- SAMEDI 03/08 de 18h00 à MINUIT
- VENDREDI 16/08 de 18h00 à MINUIT
- VENDREDI 23/08 de 18h00 à MINUIT
- VENDREDI 06/09 de 18h00 à MINUIT
ARRETE MUNICIPAL
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