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Déliberation - 1 Liste des délibérations 9 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste des délibérations 9 décembre 2025)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Investissement et développement économique,
Iteuil
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
9 décembre
2025
Numéro
d'ordre
Objet
de
la délibération
Approuvée
/
del2025
Rejetée
048
Tarifs
de
location
de
salles
et
de
matériels
au
Complexe
Sportif
et
Approuvée
Socioculturel
Hervé
MANTEAU
— Année
2026
049
Restructuration
du
Complexe
Sportif
et
Socioculturel
Hervé
rronce
MANTEAU
-— Résultat
de
la consultation
Adhésion
à
la
convention
de
participation
mutuelle
santé
du
Centre
050
Départemental
de
Gestion
de
la Vienne
au
1° janvier
2026
- MNT
et |
Approuvée
participation
financière
mensuelle
051
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
de
prévention
du
RPrronves
Centre
Départemental
de
Gestion
de
la Vienne
052a
Création
de
poste
Attaché
au
15 janvier
2026
Approuvée
052b
Son
on
de
poste
Rédacteur
Principal
de
2°"
classe
au
15
janvier
APPonvee
053
Engagement
de
la Commune
d'Iteuil
au
titre du
dispositif Territoires
Approuvée
Numériques
Educatifs
— Ecole
Maternelle
054
Subvention
Ecole
Elémentaire
— Dotation
Noël
2025
Approuvée
055
Tarifs
électricité
pour
commerces
itinérants
Approuvée
056
Admission
en
non-valeur
Approuvée
057
Détachement
parcellaire
projet
centre
bourg
Approuvée
EAUX
DE
VIENNE
: rapport
sur
le prix
et la qualité
des
services
—
.
058
Information
Année
2024
Publiée
le
10
décembre 2025
Le
Maire
Françoise
MICAUL