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Compte-Rendu - cm compte rendu 15 05 2020
Déliberation - liste deliberations cm 27032024
Procès Verbal - proces verbal 03072024
Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 9 juin
Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 30 mars
Ordre du Jour - odj conseil municipal 20240327
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 20240327)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement, Éducation,
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Conseil municipal du 27 mars 2024
d
Ordre du jour
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01 Information au Conseil municipal : décisions du Maire prises sur le fondement de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Commission 1
02 Approbation du compte de gestion – Exercice 2023
03 Approbation du compte administratif – Exercice 2023
04 Affectation des résultats 2023
05 Vote des taux des impôts directs locaux – Exercice 2024
06 Vote du budget primitif – Exercice 2024
07A Attribution de subventions 2024 aux écoles maternelles, élémentaires et collège 07B Attribution de subventions 2024 aux associations d’enseignement commun 07C Attribution de subventions 2024 aux associations culturelles
07D Attribution de subventions 2024 aux associations sportives
07E Attribution de subventions 2024 aux associations à vocation spécifique 07F Attribution de subventions 2024 aux associations œuvrant en faveur des séniors 07G Attribution de subventions 2024 aux associations œuvrant en faveur de l’enfance 08 Mise à disposition de minibus aux associations larichoises – Convention-type 09 Demande de subvention au Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – achat de véhicule électrique 10 Rapport social unique – Exercice 2023
11 Convention de mise à disposition de personnel Ville-CCAS - Approbation
Commission 2
12 Délimitation des zones d’accélération d’énergies renouvelables (ZAENR)
Commission 3
13 Convention de partenariat – Ensemble Diabolus in Musica
14 Conventions d’occupation gratuite de La Pléiade
Informations et questions diverses
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 27 mars 2024
République Française
VILLE DE LA RICHE