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Procès Verbal - Conseil municipal du 10.04.2021 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil municipal du 10.04.2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SAMEDI
10
AVRIL
2021
À 9
H
00
GYMNASE
IPHITOS
AGORA
MICHEL
BAROIN
Ordre
du
jour
annexes
RAPPORTEURS
Adoption
du
procès-verbal
du
24
février
2021
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Approbation
des
comptes
de
gestion
2020
: budget
principal
Pierre
MATHY
et budgets
annexes
Approbation
des
comptes
administratifs
2020
: budget
principal
Pierre
MATHY
et budgets
annexes
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2020
: budget
principal
Pierre
MATHY
et budgets
annexes
Vote
des
taux
2021
des
taxes
directes
locales
Pierre
MATHY
Vote
des
budgets
primitifs
2021
: budget
principal
et budgets
Pierre
MATHY
retard
du
Musée
Camille
Claudel
Protocole
transactionnel
relatif
au
contentieux
des
pénalités
de|
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
au
contexte
sanitaire
Election
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
Loïc
CHAMPION
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la commission
d'appel
d'offres
Loïc
CHAMPION
Election
des
membres
de
la commission
de
délégation
de
service
Loïc
CHAMPION
public Adoption
du
règlement
intérieur
de
la commission
de
délégation
de
Loïc
CHAMPION
service
public
Renouvellement
de
la délégation
de
service
public
pour
la gestion
Pierre
MATHY
de
la fourrière
automobile
Acquisition
du
parking
SOUFFLET
Pierre
MATHY
Lieudit
Georgerette
: acquisition
d'une
parcelle
appartenant
à
Alain
BARAYON
Madame
LE
MOHER-BOSSARD
Lieudit
Georgerette
: indemnité
d'éviction
à Monsieur
Alain
BARAYON
CHAMPENOIS Lieudit
Bas
de
Ligny
: acquisition
de
parcelles
appartenant
à la
Pierre
MATHY
S.A.
J. SOUFFLET
Lieudit
Bas
de
Ligny
: acquisition
de
parcelles
appartenant
à
Alain
BARAYON
Monsieur
PLUVINAGE
Lieudit
Bas
de
Ligny
: acquisition
de
parcelles
appartenant
à la
Alain
BARAYON
SAS
DOQUET-CHASSAING
Vente
de
terrain
à Monsieur
et Madame
ILLIET
Alain
BARAYON
Rénovations
immobilières
: demandes
de
subventions
Alain
BARAYON
Programme
"Petites
villes
de
demain"
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Modification
de
la carte
scolaire
Murielle
DOUSSOT
Création
d'un
Pass
Transport
Murielle
DOUSSOT
Renouvellement
du
projet
éducatif
Corinne
CABOURDIN-
BOURGUIGNON
Convention
de
partenariat
avec
les
athlètes
de
haut
niveau
Alain
DAMASSE
Baby
Mouv
: dispositif
de
remboursement
lié
au
contexte
sanitaire
Alain
DAMASSE
Activités
à la
piscine
municipale
: dispositif
de
remboursement
lié
Alain
DAMASSE
délinquance Réactivation
du
Conseil
local
de
sécurité
et de
prévention
de
la| Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Convention de partenariat pour la mise en place du Pass
Culture
Bénédicte
HOUDRE
Bibliothèque
municipale
: convention
d'accueil
de
collaborateurs
Bénédicte
HOUDRE
occasionnels
Musée
Camille
Claudel
: convention
de
partenariat
avec
Nos
chères
Bénédicte
HOUDRE
campagnes Musée
Camille
Claudel
: convention
de
partenariat
avec
Patrivia
Bénédicte
HOUDRE
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Nogent-sur-Seine,
le 1°
avril
2021
Le
Maire,
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Estelle
BOMBERGER-RIVOT