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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mai 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mai 2021)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
26
MAI
2021
À 20
H 30
GYMNASE
IPHITOS
AGORA
MICHEL
BAROIN
Ordre
du
jour
RAPPORTEURS
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
10
avril
2021
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Subventions
aux
associations
2021
Pierre
MATHY
Renouvellement
de
la convention
d'objectifs
et de
partenariat
entre
la Ville
et l'Espérance
Alain
DAMASSE
Renouvellement
de
la convention
d'objectifs
et de
partenariat
entre
la ville
et le
Football
Club
Nogentais
Alain
DAMASSE
Renouvellement
de
la convention
pluriannuelle
de
partenariat
et
d'objectifs
entre
la Ville
et l'OGEC
Bénédicte
HOUDRE
Admission
en
non-valeur
Pierre
MATHY
SPL
Xdemat,
approbation
de
la répartition
du
capital
social
Loïc
CHAMPION
Création
d'un
dispositif
de
subvention
pour
la sécurisation
des
Pierre
MATHY
locaux
professionnels
des
commerçants,
professions
libérales
et
artisans Création
de
postes
au
tableau
des
effectifs
Pierre
MATHY
Création
d'équipements
sportifs
en
accès
libre,
approbation
du
Alain
DAMASSE
projet
et sollicitation
de
subventions
Piscine
municipale,
dispositif
post-covid,
tarification
été
2021
Alain
DAMASSE
Convention
entre
la Ville
et ie
Football
Club
Nogentais
: minibus
Alain
DAMASSE
Pass
loisirs
2020-2021,
prolongation
de
la durée
d'utilisation
Corinne
CABOURDIN-
BOURGUIGNON
Prise
en
charge
de
fournitures
scolaires
pour
les
familles
des
Murielle
DOUSSOT
collégiens
résidant
à Nogent-sur-Seine
Prise
en
charge
de
fournitures
scolaires
pour
les
familles
des
Murielle
DOUSSOT
collégiens
scolarisés
dans
des
classes
spécialisées
Prolongation
de
la modification
temporaire
du
règlement
intérieur
Murielle
DOUSSOT
du
restaurant
scolaire
Prorogation
de
la gratuité
des
droits
de
terrasses
des
cafés,
bars
et
Pierre
MATHY
restaurants Acquisition
de
terrain
appartenant
à M.
VILLAIN
Alain
BARAYON
Rénovations
immobilières,
demandes
de
subventions
Alain
BARAYON
Transfert
de
la compétence
d'organisation
de
la mobilité
à la
CCN,
| Estelle
BOMBERGER-RIVOT
avis
de
la commune
Syndicat
intercommunal
de
ramassage
scolaire
de
Romilly-sur-
Pierre
MATHY
Seine,
demande
de
retrait
de
la commune
de
Villiers-aux-Corneiiles
Syndicat
intercommunal
de
ramassage
scolaire
de
Romilly-sur-
Pierre
MATHY
Seine,
précisions
des
missions
exercées
pour
le compte
des
communes Syndicat
intercommunal
de
ramassage
scolaire
de
Romilly-sur-
Pierre
MATHY
Seine,
modification
statutaire
Election
de
délégués
du
Conseil
municipal
au
Comité
du
Syndicat
Pierre
MATHY
intercommunal
de
transport
scolaire
du
bassin
de
Romilly-sur-Seine
Convention
de
partenariat
et de
mécénat
pour
la création
d'un
vitrail
Bénédicte
HOUDRE
dans
l'Eglise
Saint
Laurent
Contrat
de
dépôt
et de
mise
en
vente
entre
la Ville
et l'Office
de
Bénédicte
HOUDRE
tourisme Livret
« Nogent-sur-Seine
dans
la vie
et l'oeuvre
de
Flaubert
» de
Bénédicte
HOUDRE
Claude
Chevreuil
: réédition
et tarif
de
vente
Musée
Camille
Claudel,
convention
de
partenariat
avec
SNCF
gares
Bénédicte
HOUDRE
et connexions Musée
Camille
Claudel,
prolongation
de
la validité
des
forfaits
3 ateliers
de
pratique
artistique
Bénédicte
HOUDRE
Musée
Camille
Claudel
, prolongation
de
la validité
des
billets
Bénédicte
HOUDRE
jumelés
avec
le
Château
de
la
Motte
Tilly
et
des
cartes
d'abonnement
annuel
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Nogent-sur-Seine,
le 18
mai
2021
Acte
affiché
le
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Le
Maire,
TA
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Estelle
BOMBERGER-RIVOT