Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Etat+des+votes+du+CM+du+19+juin+2023
Procès Verbal - Etat+des+votes+du+conseil+municipal+du+13+mars+202
Procès Verbal - Etat+des+votes+du+conseil+municipal+du+13+mars+202
Conseil Municipal - Etat+des+votes+du+CM+du+11+avril+2023
Conseil Municipal - état+des+votes+CM+16 6 25+Signé
Conseil Municipal - Etat+des+votes+du+CM+du+11+avril+2023
Conseil Municipal - etat des votes cm du 6 octobre
Procès Verbal - Etat+des+votes
Procès Verbal - Etat+des+votes
Conseil Municipal - etat des votes 15 decembre 2
Conseil Municipal - Etat+des+votes+du+CM+du+19+juin+2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Etat+des+votes+du+CM+du+19+juin+2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision
1 | Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023 Madame le Maire ADOPTÉ
2 |Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire en vertu des Madame le Maire PREND ACTE dispositions de l'article L2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
et de la délibération n°5 du 13/09/2020
3 |Compte financier unique 2022 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
4 | Compte financier unique 2022 - locations des immobilisations Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
5 |Compte financier unique 2022 - budget restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
6 |Affectation de résultat 2022 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
7 | Affectation de résultat 2022 - budget annexe restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
8 | Affectation de résultat 2022 - budget annexe location des immobilisations Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
9 | Affectation de subvention n°6 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
10 | Décision modificative n°1 budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
11 | Décision modificative n°1 - budget n°4 restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
12 | Abattement fiscal sur la valeur locative des 'lofts’ Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
13 | Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget autonome du Dispositif de | Madame CHANTELOUP ADOPTÉ Réussite Educative (DRE) Fabienne
14 | Affectation des résultats 2022 Madame CHANTELOUP ADOPTÉ
Régie Autonome du Dispositif de Réussite Educative (DRE) Fabienne
15 | Budget Supplémentaire 2023 Madame CHANTELOUP ADOPTÉ
Régie autonome DRE (Dispositif de Réussite Educative) Fabienne
16 | Programmation des actions Madame CHANTELOUP ADOPTÉ
Cité Educative n°2 - GRAND SUD Fabienne
17 | Mutualisation de la production des repas scolaires - Avenant à la convention | Madame CHANTELOUP ADOPTÉ intercommunale de l'Entente Intercommunale 2023 Fabienne
18 | Fermetures EAJE Madame BENHENNI ADOPTÉ
(ponts et jours fériés) Sarra
19 | Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU)- Quartier de la Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Bourgogne - Principe de cession pour les Projets de résidentialisation de Jean-Marie logements locatifs sociaux (LMH "Coty-Schuman" et Vilogia "La clairière
Schuman")
20 | Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) - Quartier de la Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Bourgogne - Convention partenariale Ville de Tourcoing, ANCT, MEL Jean-Marie Blancs ‘ DESREUX Isabelle
21 | Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) - Quartier de la Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Bourgogne - Convention entre la Ville de Tourcoing et Vilogia Jean-Marie
22 Concession d'aménagement ‘revitalisation du Centre-Ville" - avenant n°3 Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
23 | Centre-Ville - Convention opérationnelle EPF Hauts-De-France - Autorisation | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ de cession des biens à la SPLA La fabrique des quartiers Jean-Marie
24 | Centre-ville - Cession du bien 28-30 rue Saint-Jacques par l'EPF Hauts de Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ France à la SPLA La fabrique des quartiers Jean-Marie
25 | Bâtiment de la gare - aménagements intérieurs - attribution de la concession | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
26 | Rapport 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ (C.C.S.PL.) Jean-Marie
27 | Représentation du Conseil municipal au sein des Conseils d'école Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
28 Représentation du Conseil Municipal au sein de la Fabrique de l'Emploi Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
29 | Représentation du Conseil Municipal au sein de l'Office Municipal des Sports | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
30 | Élection des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal à Monsieur DENOEUD ADOPTÉ vocation unique (S.I.V.U) pour la création et la gestion de la fourrière pour Eric
animaux errants
31 | Adhésion à la centrale d'achat CAP TERRITOIRES Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
32 | Cession de l'immeuble sis 22 rue Saint-Jacques à Tourcoing (59200) Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉ Jean-Marie
33 | Avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 Madame MARIAGE ADOPTÉ arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain DESREUX Isabelle
34 | Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Ville de Tourcoing au cours Madame MARIAGE ADOPTÉ de l'année 2022 DESREUX Isabelle
35 | Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée CL n° Madame MARIAGE ADOPTÉ 483 sise à Tourcoing (59200) DESREUX Isabelle
36 | Désaffectation et déclassement de l'immeuble sis 17 place Charles et Albert Madame MARIAGE ADOPTÉ Roussel DESREUX Isabelle
37 | Cession de l'immeuble sis 17 Place Charles et Albert Roussel Madame MARIAGE ADOPTÉ DESREUX Isabelle
38 | Cession de l'immeuble sis 172 Boulevard Gambetta à Tourcoing Madame MARIAGE ADOPTÉ DESREUX Isabelle
39 | Cession de l'immeuble sis 74 rue de Courtrai Madame MARIAGE ADOPTÉ DESREUX Isabelle
40 | Cession de l'immeuble sis 116 rue de l'Hippodrome Madame MARIAGE ADOPTÉ DESREUX Isabelle
41 | Cession d'une parcelle communale au profit de l'association "Les Papillons Madame MARIAGE ADOPTÉ 42 Acquisition Centre Social des 3 Quartiers Madame MARIAGE
DESREUX Isabelle
ADOPTÉ
43 | Dénomination rue du Parc Madame MARIAGE ADOPTÉ
DESREUX Isabelle
44 | Charte SIA Monsieur CABAYE ADOPTÉ
Maxime
45 | Extension du périmètre d'intervention du dispositif de l'appel à projet Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
46 | Aide au loyer - YUM CHA K-BUBBLE Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
47 | Aide au loyer - VALENTIN DORCHIES Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
48 | Aide au loyer - CHLORE Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
49 |REHA-RS COIFFURE Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
50 |REHA - TO BE FRIP Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
51 | REHA - YUM CHA K-BUBBLE Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
52 | REHA - MISS CO'KETE Monsieur BLOMME ADOPTÉ
Christophe
53 | Participation du CCAS à des achats de fournitures et services via des ventes | Monsieur DESBONNET ADOPTÉ aux enchères publiques Christophe
54 | Réforme et destruction du matériel informatique du CCAS Monsieur DESBONNET ADOPTÉ
Christophe
55 | Désignation des référents déontologues des élus Monsieur DESBONNET ADOPTÉ
Christophe
56 | Tableau des emplois Monsieur DESBONNET ADOPTÉ
Christophe
57 | Attribution de subvention - écoles de sport Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
58 | Attribution de subvention - Niveau National Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉ
59 | Création et ouverture d'un accueil collectif de mineurs au Virolois Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ
Peter
60 | Tarifs relatifs à l'accueil collectif de mineurs au Virolois Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ
Peter
61 | Rémunération des personnels vacataires et contractuels Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ
Peter
62 | Tarifs 2023/2024 du CRD Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ
Peter 63 | Dénomination de l'auditorium du conservatoire Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ Peter
64 | MUba Eugène Leroy - Tarifs musée Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ Peter
65 | MUba Eugène Leroy - Convention Les Amis du MUba Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ Peter
66 |Le Grand Mix - Convention pluriannuelle d'objectifs Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ Peter
67 | Théâtre du Nord - Centre dramatique national : convention pluriannuelle Monsieur MAENHOUT ADOPTÉ d'objectifs Peter
68 | Création d'une chambre funéraire 1-7 rue Achille Testelin à Tourcoing Monsieur VANGILVIN RETIRÉ Jean-Marc
69 | Traité de l'Élysée Madame LEJEUNE ADOPTÉ SORIS Marie-Christine
70 | Voeu présenté au nom du groupe Le choix de Tourcoing avec Gérald Madame LEJEUNE ADOPTÉ DARMANIN : Hommage à Jacques CASSETTE SORIS Marie-Christine
71 | Voeu présenté par le groupe Ambition Commune : Commission spécifique Monsieur TALPAERT REJETÉ NPRU Bourgogne Franck
72 | Voeu présenté par le groupe Ambition Commune : Zones de chaleur - Zones Monsieur TALPAERT ADOPTÉ de fraîcheur Franck
73 | Voeu présenté par le groupe Ambition Commune : Animation et aménagement | Monsieur TALPAERT REJETÉ du Centre-Ville Franck
74 |Voeu présenté au nom du groupe Tourcoing vert demain : Tramway Roubaix- | Madame VUYLSTEKER REJETÉ Tourcoing Katy
75 | Vœu présenté par le groupe Unis pour Tourcoing pour le lancement d'une Monsieur GUELL Jean- REJETÉ étude sur les possibilités de développement de la production d'électricité Claude
éolienne et photovoltaïque sur la commune
76 | Motion présentée par les groupes Ambition commune et Tourcoing vert Madame VUYLSTEKER REJETÉ demain : Hôtel du Cygne Katy
77 | Question d'actualité posée par le groupe Unis pour Tourcoing : Démolition de | Monsieur GUELL Jean- l l'usine Desurmont et de l'immeuble Devianne Claude
78 | Question d'actualité posée par le groupe Unis pour Tourcoing : Points d'apport | Monsieur GUELL Jean- / volontaire Claude
79 | Question d'actualité posée par le groupe Unis pour Tourcoing : dégradations Monsieur GUELL Jean- / des bouches d'incendie Claude
Affiché et mis en ligne le 23-06-23
Doriane BÉCUE
Maire de Tourcoing