Conseil Municipal - etat des votes cm du 6 octobre

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Conseil Municipal - etat des votes cm du 6 octobre Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Conseil Municipal - etat des votes cm du 6 octobre)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2025

ORDRE DU JOUR

N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision

1 | Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2025 Madame le Maire ADOPTÉE

2 . | Désighation de représentants - Conseils d'école Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE

Jean-Marie

3 |Représentation au sein de la MELT (Mission Emploi Lys Tourcoing) Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE

Jean-Marie

4 | Garantie d'emprunt de la Ville - association des Flandres Tourcoing et | Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE Lys - Emprunt

5 |Produits irrécouvrables admission en non-valeur budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE exercice 2025

6° | Décision modificative n°2 - budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE

7_ | Affectation de subvention n°7 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE

8 |Transfert de frais d'études 2024 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE

9 |Indexation des tarifs de Tourcoing les Bains Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE

10 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE Charges Transférées (CLECT) concernant le transfert du Golf Lille

Métropole

11 |Déclassement et désaffectation de l'immeuble sis 492 rue du Blanc Madame MARIAGE ADOPTÉE Seau DESREUX Isabelle

12 | Cession de l'immeuble sis 492 rue du Blanc Seau Madame MARIAGE ADOPTÉE

DESREUX Isabelle

13 | Transfert de propriété du groupe scolaire Jacques Chirac Madame MARIAGE ADOPTÉE

DESREUX Isabelle

14 | Concession Gare .de Tourcoing - Compte Rendu Annuel à la Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Collectivité 2024 | ù Jean-Marie

15 | Bourgogne - Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) - Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Modification du projet de programme des équipements publics de la Jean-Marie

ZAC de la Bourgogne

16 | Bourgogne : Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPRU) - Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Convention tripartite MEL / Ville de Tourcoing, Ville Renouvelée - Jean-Marie

avenant n°2

17 |NPRU - La Bourgogne - Métropole Européenne de Lille - SEM Ville Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Renouvelée - Lille Métropole Habitat - Vilogia SA - Protocole foncier Jean-Marie18 |Déclassement par anticipation des parcelles cadastrées EY 320, 121, | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE

64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72 et 318. Jean-Marie

19 |Quadrilatère des Piscines : Cession de terrain Haze - Desurmont Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE

Jean-Marie

20 |Extramobile : contribution complémentaire sur l'insertion du tramway Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE

boulevard des Hauts de France Jean-Marie

21 | Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Madame le Maire ADOPTÉE

Infractions (ANTAI)

22 | Ceinture verte - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage de Monsieur DESPLECHIN ADOPTÉE

travaux - 2ème phase Pierric

de travaux

23 | Signature d'avenants pour le dispositif d'abattement de taxe foncière Madame DURET ADOPTÉE

sur les propriétés bâties (ATFPB) THURET Bérengère

24 | Mise en oeuvre des outils de lutte contre l'habitat indigne avec la MEL - Madame DURET

ADOPTÉE

Phase 3 THURET Bérengère

25 | Service Enregistrement National de Logement Locatif Social Madame DURET

ADOPTÉE

THURET Bérengère

26 |Levée de prescription quadriennale sur créance Monsieur DESBONNET

ADOPTÉE

Christophe

27 |Labellisation pour la participation au financement de la protection Monsieur DESBONNET ADOPTÉE

sociale complémentaire des agents Christophe

28 | Convention pour la crémation des restes de corps exhumés des Monsieur VANGILVIN ADOPTÉE

sépultures reprises par la commune de Tourcoing Jean-Marc

29 | Ouverture dominicale des commerces en 2026 Monsieur BLOMME ADOPTÉE

k Christophe

30 | Aide au loyer - Le Bistro de la Gare Monsieur BLOMME

ADOPTÉE

Christophe

31 | Aide au loyer - Dress Over Bro's Monsieur BLOMME

ADOPTÉE

| Christophe

32 |REHA - Les Grains de Mimma Monsieur BLOMME

ADOPTÉE

Christophe \

33 |REHA - Le Caramel Monsieur BLOMME ADOPTÉE

Christophe

34 |REHA - Dress Over Bro's Monsieur BLOMME

ADOPTÉE

Christophe

35 |REHA - K-RAMEN Monsieur BLOMME

- ADOPTÉE

Christophe

36 | REHA - BRUNO TOULEMONDE Monsieur BLOMME

ADOPTÉE

| Christophe

37 | Ecole Jacques Chirac Madame CHANTELOUP

ADOPTÉE

| Fabienne

38 | Programmation Clubs Coup de Pouce Langage Madame CHANTELOUP

ADOPTÉE

Année 2025/2026 Fabienne Convention AsFoRel - Programmation de Réussite Educative

39 | Programmation Clubs Coup de Pouce Madame CHANTELOUP

ADOPTÉE

Lecture Ecriture (CLE) et Lecture Ecriture Mathématique (CLEM) Fabienne Année 2025/2026

Convention avec l'association Coup de pouce - Programmation de

Réussite Educative

40 |Cités Educatives Madame CHANTELOUP

ADOPTÉE

Grand Sud et Nord Est FabienneADOPTÉE 41 | Accueil d'éveil - Département du Nord Madame BENHENNI

Sarra

42 | Règlement de fonctionnement des crèches municipales Madame BENHENNI ADOPTÉE | Sarra

43 |MUba Eugène Leroy - Convention Partenariät avec L'Université du Monsieur MAENHOUT ADOPTÉE Temps Libre (UTL) Peter

44 |Labellisation de la Ville de Tourcoing, Ville et Village d'Accueil des Madame LEJEUNE ADOPTÉE Véhicules d'Epoque SORIS Marie-Christine

45 |Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Madame KLEIN- ADOPTÉE (PDIPR) HOLLEBEQUE Martine

Validation du parcours de Randonnée ' Tourcoing : 4 siècles d'Histoire

. [dévoilés

46 |Voeu présenté au nom du groupe Ambition commune : Suite au Monsieur TALPAERT REJETÉ baromètre vélo 2025 Franck

47 |Voeu présenté au nom du groupe Tourcoing Vert Demain: Le Madame VUYLSTEKER REJETÉ doublement de la ligne 2 du métro Katy

48 | Motion présentée au nom du groupe Tourcoing Vert Demain relative à | Madame VUYLSTEKER REJETÉE la lutte contre la précarité étudiante à Tourcoing Katy

49 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Unis pour Monsieur GUELL Jean- Tourcoing : Situation de la sécurité à Tourcoing Claude

50 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition commune : | Monsieur TALPAERT Stratégie sécuritaire de la Ville Franck

51 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition commune : | Monsieur TALPAERT Les villes jumelées Franck

52 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Tourcoing vert Madame VUYLSTEKER demain : Les contrats énergie et maintenance Katy

53 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Tourcoing vert Madame VUYLSTEKER demain : La période pré-électorale Katy

54 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Tourcoing vert Madame VUYLSTEKER demain : Protection des arbres remarquables à Tourcoing Katy

Affiché et mis en ligne le 13-10-2025