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Procès Verbal - Etat+des+votes
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - Etat+des+votes)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision
1 | Procès-verbal du Conseil municipal du 9 octobre 2023 Madame le Maire ADOPTÉE
2 |Fixation du nombre d'Adjoints Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE
Jean-Marie
3 |Élection des Adjoints Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE
Jean-Marie
4 |Fixation des indemnités des élus Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE
Jean-Marie
5 |Remplacement d'un représentant au comité syndical du syndicat Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE intercommunal à vocation unique (S.I.V.U) pour la création et la Jean-Marie
gestion de la fourrière pour animaux errants.
6 |Décision modificative n°3 budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
7 | Avance sur subvention 2024 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
8 |Avance de trésorerie 2024 - régie autonome pour le dispositif de Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE réussite éducative
9 | Autorisation d'engager, de liquider et de mandater Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
10 | Prêts à court terme Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
11 [Inscription de la ville dans le capital de la Société Coopérative d'Intérêt | Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE Collectif (SCIC) Linksport'up (LSU)
12 | Cession de l'immeuble sis 43 rue de Lille Madame MARIAGE ADOPTÉE
DESREUX Isabelle
13 | Groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S de Tourcoing | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE en vue de l'acquisition et la maintenance de solution anti-spams et Jean-Marie
d'équipements réseaux
14 | Mutualisation relative au fleurissement d'espaces du C.C.A.S entre la | Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Ville et le Centre communal d'action sociale de Tourcoing Jean-Marie
15 | Adhésion au groupement de commandes UGAP pour l'achat de gaz Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE
Jean-Marie
16 | Concession d'aménagement du Quadrilatère des Piscines - Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Approbation du C.R.A.C 2022 Jean-Marie
17 | Concession d'aménagement du Quadrilatère des Piscines - Avenant Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE n°8 Jean-Marie
18 | Concession d'aménagement - "Revitalisation du Centre-Ville" - Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Approbation du C.R.A.C 2022 Jean-Marie
19 | Concession d'aménagement - "Revitalisation du Centre-Ville" - Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Avenant n°4 Jean-Marie Fabienne
| 20 SPLA Fabrique des Quartiers- Rapport des administrateurs à leur Monsieur VUYLSTEKER PREND ACTE
assemblée délibérante - exercice 2022 Jean-Marie
21 | Conventionnement d'un plan contractuel de gestion de site Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE
Jean-Marie
22 | Adhésion au Comité des Œuvres Sociales (COS) Monsieur DESBONNET ADOPTÉE
Christophe
23 |Forfait mobilités durables Monsieur DESBONNET ADOPTÉE
Christophe
24 | Ouvertures dominicales 2024 Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
25 |Mesure d'exonération exceptionnelle - Droits de place marchés Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
26 |Dispositif - AMI CENTRALITE Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
27 |REHA - HOMA Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
28 | REHA - MOBILITY URBAN Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
29 |REHA - LE SQUAT BAR Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
30 | Aide au loyer - LE SQUAT BAR Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
31 | Aide au loyer - PIXEL BREWERY Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
32 |Aide au loyer - PAPYLLES Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
33 | Aide au loyer - L'ORANGE BLEUE Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
34 | Aide au loyer - ROSE Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
35 | Appel à projet - PAPYLLES Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
36 | Appel à projet - MOBILITY URBAN Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
37 | Appel à projet - LE STUDIO Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
38 | Appel à projet - CHLORE Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
39 |Revalorisation des redevances relatives aux occupations Monsieur BLOMME ADOPTÉE commerciales du domaine public - Tarifs applicables à compter du 1er Christophe
janvier 2024
40 |Cité éducative NORD/EST Madame CHANTELOUP ADOPTÉE Programmation Fabienne
41 |Cité éducative GRAND SUD Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Programmation Fabienne
42 |Programmation CLUBS COUP DE POUCE CLE ET CLEM Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Fabienne
43 | Programmation CLUBS COUP DE POUCE LANGAGE ASFOREL Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Fabienne
44 | Forfait externat 2024 Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
COTEC (Comité Tourquennois de l'Enseignement Catholique) Fabienne
45 |Mise à disposition des moyens mobiliers et immobiliers Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Valorisation Régie Autonome Fabienne
46 | Mutualisation de la production des repas scolaires. Avenant à la Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
convention intercommunale de l'Entente Intercommunale 2023 Fabienne
47 | Coopération intercommunale en matière scolaire Madame CHANTELOUP ADOPTÉE ADOPTÉE 48 | Création d'un poste adulte relais au profit de l'association Objectif Madame LEJEUNE Emploi SORIS Marie-Christine
49 |Reconduction d'un poste adulte relais au profit du Centre Social Madame LEJEUNE ADOPTÉE Bourgogne Pont de Neuville SORIS Marie-Christine
50 | Projet d'initiative Citoyenne (PIC) : changement de portage Madame LEJEUNE ADOPTÉE
SORIS Marie-Christine
51 | Plan piscine 2 - Fond de concours en fonctionnement - convention Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Tourcoing
52 | Subvention parrainage et arbitrage OMS Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
53 | Subvention sport pour tous Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
54 |Tourcoing les bains - remise du rapport annuel 2022 par ESPACEO Monsieur ACHIBA Salim PREND ACTE
55 |Bourse au mérite Monsieur MAENHOUT ADOPTÉE Peter
56 | Fonds de concours MEL 2024 Monsieur MAENHOUT ADOPTÉE Peter
57 | Demande de renouvellement de classement Monsieur MAENHOUT ADOPTÉE Peter
58 | Motion présentée au nom du groupe Tourcoing vert demain : Madame VUYLSTEKER REJETÉE "Conférence citoyenne pour le renouvellement urbain du quartier de La Katy Bourgogne"
59 | Voeu présenté au nom du groupe Ambition Commune: "Pour un Monsieur TALPAERT REJETÉ accueil des sans-abris" Franck
60 | Voeu présenté au nom du groupe Ambition Commune: "Tourcoing Monsieur TALPAERT REJETÉ territoire éducatif pilote et innovant" Franck
61 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Tourcoing vert Madame VUYLSTEKER demain : "images et vidéos de la ville de Tourcoing" Katy
62 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Le Choix de Monsieur LAZARE Tourcoing avec Gérald Darmanin : "Quels sont les chiffres détaillés et Romain récents en matière d'emploi sur le territoire communal?"
63 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Commune: Monsieur TALPAERT "Aménagement Boulevard Gambetta" Franck
64 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Monsieur TALPAERT Commune :"Respect du principe d'égalité Franck
Affiché et mis en ligne le 18-12-2023
Doriane BÉCUE
Maire de Tourcoing