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Compte-Rendu - CM CR 2024 12 16
Convocation - 2022 12 12 CVC DGS CONVOCATION CM 12 12 2022
Convocation - 2022 12 12 CVC DGS CONVOCATION CM 12 12 2022
Convocation - 2023 12 18 CVC DGS CONVOCATION CM
Convocation - 2023 12 18 CVC DGS CONVOCATION CM
Convocation - 2025 12 09 CVC DGS CONVOCATION CM 15 12 2025
Procès Verbal - 01 NOT 2024 12 16 PV DGS PROCES VERBAL CM 07 10 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 15 12 2025 biffe
Convocation - Convocation au CM du 16 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au CM du 16 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Saint-Germain
CONSEIL
MUNICIPAL
bs-Corbul
Saint-Germain-lès-Corbeil,
le 10 décembre
2024
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Affaire
suivie
par
Pauline
LECOMTE-CARRETO
Responsable
juridique
et des
achats
Tél. : 01.69.89.79.61
/ affaires.generales@sglc.fr
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le:
Hbr 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 217.
LUNDI
16
DÉCEMBRE
2024
à
20
H
00
en
mairie
ORDRE
du
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
07 octobre
2024
Décision
modificative
n°2
Autorisation
budgétaire
pour
l'exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2025
Demande
de
garantie
du
prêt
de
la banque
des
territoires
pour
l’opération
des
26
logements
locatifs
sociaux
situés
au
2 et
4
rue
Darblay
Avenant
à
la
délibération
n°
16-2023
relative
à
la
sollicitation
du
fonds
de
concours
solidarité
2021-2023
de
la
communauté
d'agglomération
Grand
Paris Sud
Seine-Essonne-Sénart
Sollicitation
du
fonds
de
concours
solidarité
2024-2026
de
la communauté
d'agglomération
Grand
Paris
Sud
Seine-
Essonne-Sénart Contribution
volontaire
au
SDIS
Versement
du
don
à la
ligue
contre
le cancer
Attribution
de
subventions
aux
associations
.
Mise
à jour du
tableau
des
effectifs
.
Modification
des
ratios
d'avancement
de grade
.
Création
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et d'engagement
(ISFE)
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
du
Centre
interdépartemental
de
gestion
de
la
grande
couronne
(CIG)
- protection
sociale
complémentaire
2024-2029
Modification
du
montant
de
la
participation
employeur
à la
mutuelle
santé
des
agents
Mise
à
disposition
d'agents
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
Pour
l'Enfance
et
la
Jeunesse
(SIPEJ)
pour
l’organisation
de séjours
Coupe
de
bois
dans
la forêt
communal
- état
assiette
année
2025
Vente
de
la place
de stationnement
N°1,
cadastrée
AD
n°1423-lot
B- située square
François Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°2,
cadastrée
AD
n°1430
-lot
C- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°3,
cadastrée
AD
n°1424-lot
D- située
square
François
Villon
Vente
de
la place
de stationnement
N°4,
cadastrée
AD
n°1425-lot
E- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°5,
cadastrée
AD
n°1426-lot
F- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°6,
cadastrée
AD
n°1427-lot
G- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°7,
cadastrée
AD
n°1428-lot
H-
située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°8,
cadastrée
AD
n°1429-lot
|- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°9,
cadastrée
AD
n°1421-lot
J- située
square
François
Villon
Vente
de
la
place
de
stationnement
N°10,
cadastrée
AD
n°1422-lot
K- située
square
François
Villon
Installation
de
Madame
Patricia
BRETON
Mairie
de
Saint-Germain-lès-Corbeil
:
Tél.
: 01
69
89
70
70
2 route
de
Lieusaint
- 91250
°
Fax
: 01
60
75
0191
Département
de
l'ESSONNE
°
Courriel :
contact@sglc.fr Pour
chacun
des
points
énumérés
ci-dessus
qui
seront
soumis
à
une
délibération,
des
notices
explicatives
sont
jointes
à
la
présente
convocation.
Selon
le
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
selon
l’article
L.
121-15-1
du
code
des
communes
et,
conformément
au
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2020
approuvé
à
l'unanimité,
seules
les
déclarations
écrites
des
Conseillers
Municipaux
remises
en
Mairie
seront
contenues
dans
le Procès-Verbal.
La
présente
convocation,
affichée
en
mairie
et publiée
sur
les supports
informatiques
de
la commune,
vous
est transmise
par
voie
dématérialisée
conformément
à la loi
n° 2019-1461
du
27
décembre
2019
« Engagement
et Proximité
» ou
sera
adressée
par écrit au
conseiller
municipal
qui
en fait la demande
écrite
à la Direction
Générale
des
Services.
Veuillez
croire,
Cher(e)
Collègue,
à
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Vice-président
en
charge
de
la politique
sportive
de
Grand
Paris
TE
Nes
deñtdélégué
aux Sports,
Affichage
mairie et
publication site internet de la ville le 10-12-2024 Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)