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Procès Verbal - pv cm 09 06 23 adopte
Déliberation - delib cm 15 04 24
Déliberation - delib cm 09 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 09 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le
® République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE PHALSBOURG
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
DANS SA SEANCE DU 9 avril 2026 lee SARF Lomme
L’an deux mille vingt-six, le 9 avril à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 2 avril 2026, sous la présidence de Madame Marielle SPENLE, Maire.
Membres Présents : Marielle SPENLE, Nadine ENGELMANN MEUNIER, Karine MOLLINERI, Nathalie DAVIDSON,
Jérôme BLOT, Anne BENAMGHAR, Kévin MUTLU, François MORENO, Pierre Alexandre WATZKY, Jean-Philippe
SCHRUB, Lucie SCHIEBLER, Jérémie WALTER, Richard LAUCH, Héléna NICOLAS, Noé DIEBOLT, Alain
PETTMANN, Camille LEHRER, Jean-Louis MADELAINE, Véronique MADELAINE, Ayten ARAS, Serge BARBARAS,
Guy UNTERNER,
Membres absents excusés :
Léo MONGIN donne procuration à Nathalie DAVIDSON
Jennifer MUHR donne procuration à Anne BENAMGHAR
Camille SCHOENDORF donne procuration à Nadine ENGELMANN MEUNIER Patricia PRUNELLE donne procuration à Véronique MADELAINE
Membre absent non excusé :
Marylène SAHIN SUBATLIOGLU
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Nadine ENGELMANN MEUNIER
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Patricia PRUNELLE
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2026-IV-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2026 et du 27 mars 2026 Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à la majorité des membres présents pour le PV du 19/02/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents pour le PV du 27/03/2026
2026-IV-03 Délibération fixant les indemnités des adjoints
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l'unanimité des membres présents
2026-IV-04 Délibération fixant les indemnités de fonction du conseiller municipal délégué Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-05 Majoration de l’indemnité de fonction des élus (Annexe n°01) Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-06 Délégations consenties au Maire
Délibération examinée le 09/04/2026
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
6 Abstentions: Jean-Louis MADELAINE, Véronique MADELAINE, Patricia PRUNELLE (par procuration), Ayten ARAS, Serge BARBARAS, Guy UNTERNER
2026-IV-07 Fixation du nombre des commissions
Délibération examinée le 09/04/2026
2026-[V-08 Commission d’appel d’offres
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-09 Création commission des finances
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-10 Conseil d'Administration du CCAS
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Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-11 Syndicat des Eaux de Phalsbourg
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2026-IV-12 Désignation d’un délégué au Parc naturel régional des Vosges du Nord Délibération examinée le 09/04/2026
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A C3 L Fi » 2026-IV-13 Conseil d'Administration du Lycée Erckmann-Chatrian
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2026-IV-14 Conseil d'Administration du Collège Erckmann-Chatrian Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-15 Conseil d'Administration du Collège Saint-Antoine
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2026-[V-16 Conseil d'Administration de l’Association « La Ribambelle » Délibération examinée le 09/04/2026
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2026-IV-18 Conseil d’Administration de la SPL « Cor de Chasse »
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Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-19 Délégué à la Sécurité -Défense et Anciens Combattants
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-20 Correspondant communal de la Sécurité Routière
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-21 Membres du Conseil d'Exploitation de la Régie des Eaux de la Ville de Phalsbourg Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-[V-22 Désignation des membres du CST
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 6 voix contre : Jean-Louis MADELAINE, Véronique MADELAINE, Patricia PRUNELLE
(par procuration), Ayten ARAS, Serge BARBARAS, Guy UNTERNER,
2026-IV-23 Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT)
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-IV-24 Désignation des membres pour l’AFEC
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-[V-25 Désignation délégué CNAS
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
2026-I[V-26 Exonération des loyers du local 1, Rue Maréchal Foch
Délibération examinée le 09/04/2026
Adoptée à l’unanimité des membres présents
Pour extrait conforme
Phalsbourg, le 10 avril 2026
La secr£taire de séance :
Nadine ENGELMANN MEUNIER
Actes rendus exécutoires
Après dépôt en Sous-Préfecture
Le
Et publication sur le site de la Ville du