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Déliberation - delib cm 19 02 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 19 02 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Département de la Moselle Reçu en préfecture le 25/02/2026 Re
COMMUNE DE PHALSBOURG | Puiie le
ID : 057-215705401-20260219-CM19022026-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 19 FEVRIER 2026
L’an deux mille vingt-six,
Le 19 février à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 13 février 2026, sous la présidence de Monsieur Jean-
Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Robert MORANT, Djamel SAAD, Denis SCHNEIDER, Denis HILBOLD),
Morgane RACLET, Véronique MADELAINE Patricia PRUNELLE, Laetitia BETSCH, Séverine WATZKY Gisèle
HIESIGER, Jean-Marc TRIACCA, Christophe PHILIPPS, Manuela GERARD), Didier MASSON, Vincent JUNG, Marielle
SPENLE, Nuriye MUTLU, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Jérémie PHILLIPPS.
Membres Absents excusés :
Nadine BLAISE donne procuration Didier MASSON
Karine DOPPLER donne procuration Marielle SPENLE
Nathalie DAVIDSON donne procuration à Nadine MEUNIER ENGELMANN
Membre absent :
Sandrine KOLOPP
Sandra PARISOT BRULEY
Bernard HECKEL
Jale GUNGOR
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Patricia PRUNELLE
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2026-I-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 19/02/2026
ADOPTÉ à la majorité des membres
1 voix contre : Séverine WATZKY
2026-I-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025 Délibération examinée le 19/02/2026
ADOPTE à l’unanimité des membres
2026-I-03 Rapport d'Orientation Budgétaire 2026 (annexe)
Délibération examinée le 19/02/2026
Le Conseil Municipal prend ACTE
Pour extrait conforme,
Phalsboursg, le 20 février 2026
Le Maire La secrétaire de séance
Jean-Louis MADÈLAENE Patricia PRUNELLE
Actes rendus exécutoires
Après dépôt en Sous-Préfecture
Le
Et publication sur le site de la Ville du
25/02/2026