Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 2021.09.09
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 2018 03 29
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 03.12.2018
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 2018 03 29
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 03.12.2018
Déliberation - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 2019 03 29
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 2019 03 29
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 2017.06.28
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 2021.09.09
Document publié le Vendredi 3 décembre 2010 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 2021.09.09)
Thèmes du document : Logement, Transports, Fiscalité,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
9 septembre
2021
à 19
h 00
Excusés
:
- Pascal
ROUGNON
procuration
à Romain
VERMOT
-__ Sandra
VETTER
procuration
à Dominique
MOLLIER
- Philippe
SURDOL
procuration
à Claude
BINETRUY
- Dominique
PATOIS
procuration
à Françoise
REMONNAY
- Elodie
DUBOIS
procuration
à Muriel
MICHEL
- Thierry
EME
procuration
à Mohamed
EL
ASAASS
- Nathalie
TITUS
procuration
à Christophe
BERTHOLD
- Laurie
SAUPHAR-CABRERA
procuration
à Marc
NOE
soit
19
présences
physiques
et
8 procurations
= 27
votants.
Jean-Paul
JOURNOT
absent
en
début
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
légalement
délibérer.
Mme
le Maire
ouvre
la séance
ordinaire
de
la réunion
de
Conseil
Municipal
du
jeudi
9 septembre
2021.
Secrétaire
de
séance
: Céline
VUILLEMIN.
Avant
de
passer
à l’ordre
du
jour,
elle
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
le
compte-rendu
de
la réunion
du
5 juillet
2021.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O
POUR
= 26
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1°)
MODIFICATION
D’IMPUTATIONS
COMPTABLES
Arrivée
de
Jean-Paul
JOURNOT
pendant
l’explication
de
ce
point.
A la
demande
de
la Trésorerie,
des
imputations
comptables
doivent
être
modifiées,
comme
suit
: - Le
SURABAYA
était
répertorié
à l'inventaire
sous
les
n°
256,
256-2005
et
256-2005-2.
Il a
été
vendu
pour
la somme
de
134.250
€,
titre
275,
bordereau
99,
exercice
2000.
Par
erreur,
la cession
a été
faite
au
compte
2112.
Mme
le Maire
propose
d'autoriser
la Trésorerie
à passer
les
corrections
suivantes
:
Le
bien
a été
sorti
par
le titre
275/99
du
03.12.2010
sur
le compte
2112,
n°
d'inventaire
1 pour
81.292,06
€
La
vente
étant
de
134.250
€ (titre
274),
une
plus-value
a été
générée
en
2010
au
compte
192
de
la différence,
soit
52.957,94
€.
En
fait,
la vente
aurait
dû
entrainer
la sortie
:
o du
fond
de
commerce,
totalement
amorti
par
un
débit
au
compte
2051
et
un
crédit
au
compte
28051
pour
10.000€
o de
la licence,
totalement
amortie,
par
un
débit
au
compte
28088
et
un
crédit
au
compte
2088
pour
5.000
€
o du
bâtiment,
au
compte
2138
pour
66.292,06
€.
Il convient
de
corriger
les
écritures
passées
en
2010
en
sortant
: o le
fond
de
commerce,
totalement
amorti,
par
un
débit
au
compte
2051
et
un
crédit
au
compte
28051
pour
10.000
€
o la
licence,
totalement
amortie,
par
un
débit
au
compte
28088
et
un
crédit
au
compte
2088,
pour
5.000
€
o le
bâtiment
par
un
débit
au
compte
2112
et
un
crédit
au
compte
2138,
pour
66.292,06
€
© la
plus-value
de
cession,
soit
15.000
€, par
un
débit
au
compte
2112
et
un
crédit
au
compte
192.
o le
compte
2112
sera
crédité
au
total
de
la somme
de
81.292,06
€.
- L'école
de
Chaillexon
était
répertoriée
à l'inventaire
sous
les
n°
16
et
23.
Lors
de
la vente,
seul
le bien
n°
16
a été
sorti
de
l'inventaire.
Le
bien
n°
23
aurait
dû
être
sorti
de
l'inventaire
en
même
temps.
Ilfaut
donc
autoriser
la Trésorerie
à sortir
le bien
n°
23
de
l'inventaire
par
un
débit
du
compte
192
pour
corriger
la plus-value.
Il s’agit
d'opérations
non
budgétaires.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= 0
POUR
= 27
2°)
MAINTIEN
DE
LA
SUPPRESSION
DE
L'EXONERATION
DE
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
La
Commune
avait
adopté
par
délibération
en
date
du
26
avril
2011,
l'exonération
de
droit
de
deux
ans
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
faveur
des
constructions
nouvelles.
Les
nouveautés
législatives
introduites
par
les
réformes
fiscales
de
2021
prévoient
que
le
principe
de
cette
exonération
de
droit
est
maintenu.
En
revanche,
pour
les
locaux
d'habitation
achevés
après
le 1°
janvier
2021,
la délibération
prise
antérieurement
par
la
Commune
devient
caduque.
Si le
maintien
de
la suppression
de
l'exonération
est
souhaité
le
Conseil
Municipal
doit
à nouveau
délibérer.
Mme
le Maire
propose
donc
de
renouveler
la suppression
de
l’exonération
de
taxe
foncière
sur
les
constructions
nouvelles.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O
POUR
= 27
3°)
CESSION
DE
TERRAIN
à M.
Jacques
HENRIET
(rue
des
Côtes)
M.
Jacques
HENRIET
a sollicité
la Commune
pour
la cession
de
la parcelle
de
terrain
cadastrée
section
F n°
1075,
de
96
m2,
attenante
à sa
propriété
: rue
des
Côtes.
Etant
donné
que
cette
parcelle
n’est
d'aucune
utilité
particulière
pour
la Commune,
Mme
le
Maire
propose
de
la lui
céder
au
prix
de
6€/m2,
soit
576
€ (valeur
estimée
par
les
services
fiscaux). Les
frais
de
bornage
et
de
notaire
seront
à la
charge
de
M.
Jacques
HENRIET.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O0
POUR
= 27 4°)
REGULARISATION
D’UNE
CESSION
à la
Commune
par
M.
Jean-Pierre
BERGEON
(rue
de
la Forêt) En
2018,
le Conseil
Municipal
avait
validé
l’achat
d’un
garage
construit
sur
du
terrain
communal
: rue
de
la Forêt
appartenant
à M.
Jean-Pierre
BERGEON,
au
prix
de
500
€.
La
délibération
a été
prise
et
lors
de
l'établissement
de
l’acte,
le Notaire
s’est
aperçu
qu’il
y
avait
une
erreur
dans
les
références
cadastrales.
La
délibération
prévoyait
l’achat
du
garage
construit
sur
la parcelle
cadastrée
section
AO
n°
265,
alors
qu’il
s'agissait
du
garage
situé
sur
la parcelle
cadastrée
AO
n°
266.
Tous
les
termes
de
la délibération
de
2018
restent
inchangés,
il convient
juste
de
modifier
les
références
cadastrales,
soit
AO
n°
266
au
lieu
de
AO
n°
265.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= 0
POUR
= 27
5°)
CREATION
D’UNE
SERVITUDE
RECIPROQUE
DE
PASSAGE
(rue
H.
Parrenin)
Mme
Carla
BINETRUY
et
M.
Pascal
POURCELOT
sont
devenus
propriétaires
de
la maison
située
3, rue
Hippolyte
Parrenin
qui
appartenait
à M.
Maxence
BINETRUY.
ils
ont
décidé
de
faire
un
parking
de
6 places
sur
leur
propriété,
pour
le stationnement
des
véhicules
des
locataires.
Mme
le Maire
ne
peut
qu’approuver
un
tel
projet,
les
voitures
ne
seront
pas
dans
la rue
qui
est
déjà
bien
chargée
au
niveau
du
stationnement.
Toutefois,
depuis
toujours,
l'accès
à leur
propriété
se
fait
en
partie
par
la parcelle
communale
cadastrée
section
AC
n°
571
et
l’accès
au
bâtiment
« centre
culturel
» se
fait
en
partie
sur
la propriété
cadastrée
section
AC
n°
570
appartenant
à la
SCI
POURCELOT,
sans
qu'aucune
servitude
n’ait
jamais
été
actée.
C'est
pourquoi,
afin
d'éviter
toutes
complications
que
pourrait
engendrer
cette
situation,
Mme
le Maire
propose
de
mettre
en
place
une
servitude
de
passage
réciproque,
c'est-à-dire
sur
la parcelle
AC
n°
571
au
profit
de
la parcelle
AC
n°
570
et
sur
la parcelle
AC
n°
570
au
profit
de
la parcelle
AC
n°
571.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O
POUR
= 27
6°)
CESSION
DE
TERRAIN
à M.
Michel
CHATELAIN
(rue
du
Lac)
M.
Michel
CHATELAIN
va
se
porter
acquéreur
d’un
garage
privé
construit
sur
terrain
communal,
rue
du
Lac,
cadastré
Section
AC
n°
82.
Il souhaite
donc
également
se
porter
acquéreur
du
terrain,
afin
d’être
propriétaire
de
l’ensemble.
Mme
le Maire
propose
d'appliquer
le même
principe
que
pour
les
terrains
qui
ont
été
cédés
en
2019
aux
propriétaires
d’autres
garages
situés
également
rue
du
Lac
et
pour
lesquels
le
terrain
avait
été
cédé
pour
700
€.
Les
frais
de
notaire
étant
à la
charge
de
l’acquéreur.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= 0
POUR
= 27
7°)
ACHAT
DE
TERRAIN
à M.
Michel
CHATELAIN
(ex.
Patriote)
Lors
de
la
vente
du
gymnase
de
«
La
Patriote
»
en
2015,
M.
Michel
CHATELAIN
avait
acheté
le bâtiment
et
le terrain
attenant,
les
membres
de
l'association
« La
Patriote
» ne
souhaitant
pas
dissocier
l’ensemble. À cette
époque,
la Commune
avait
fait
savoir
qu’elle
était
fortement
intéressée
par
le
terrain.
Aussi,
M.
Michel
CHATELAIN
avait
convenu
revendre
à la
Commune
le terrain
qu'il
n'utiliserait
pas.
Le
bornage
final
ayant
été
réalisé,
M.
Michel
CHATELAIN
propose
de
céder
à la
Commune
3072
m2
de
terrain,
représentant
les
parcelles
cadastrées
section
AC
n°
575,
576,
577
et
578.
Après
discussion
avec
M.
Michel
CHATELAIN,
il a été
convenu
du
prix
de
6000
€. Pour
information,
les
services
fiscaux
ne
se
prononcent
pas
pour
des
acquisitions
dont
le
montant
est
estimé
à moins
de
180.000
€.
Les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
seront
à la
charge
de
la Commune.
VOTE
:
CONTRE
=
0
ABSTENTION
=
0
POUR
=
27
8°)
ECHANGE
DE
TERRAIN
ENTRE
LA
COMMUNE
et
M.
Mme
Bertrand
TISSOT
(rue
du
Lac)
Suite
à
l’achat
du
terrain
situé
rue
du
Lac
(point
précédent),
il apparait
opportun
d'échanger
une
bande
de
terrain
située
derrière
les
garages
de
M.
Mme
Bertrand
TISSOT
contre
le
trottoir
situé
devant
les
mêmes
garages
et
qui
est
situé
sur
le
terrain
de
M.
Mme
Bertrand
TISSOT. Cet
échange
se
fera
sans
soulte.
Les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
seront
à la
charge
de
la
Commune. VOTE
:
CONTRE
=
0
ABSTENTION
=
0
POUR
=
27
9°)
CESSION
DE
TERRAIN
à la
CUMA
du
St
du
Doubs
Le
conseil
municipal,
lors
de
sa
réunion
du
3
décembre
2019,
avait
validé
la
cession
d’un
terrain
communal
situé
route
de
la
Cloison,
à
la
CUMA
du
Saut
du
Doubs
pour
la
construction
d’un
hangar
d’entrepôt
de
matériel.
Une
promesse
de
vente
a
été
signée
chez
le
Notaire
le
13
mars
2020
dans
l'attente
du
bornage
définitif
de
la parcelle
cédée.
Le
bornage
définitif
a
été
réalisé.
La
commune
va
donc
céder
à
la
CUMA
du
Saut
du
Doubs
les
parcelles
de
terrain
cadastrées
section
BJ
n°
176
et
178
pour
une
contenance
totale
de
2787
m2.
Conformément
à
la
délibération
du
3
décembre
2019,
cette
cession
se
fera
au
prix
de
1.10
€/m2
soit
3.065,70
€.
L'acte
de
vente
stipulera
que
si
la
CUMA
du
Saut
du
Doubs
venait
à
disparaître,
le
terrain
reviendra
obligatoirement
à la
Commune
au
même
prix
que
le
prix
de
vente.
Les
frais
de
géomètre
et
de
notaire
seront
à la
charge
de
la
CUMA
du
Saut
du
Doubs.
VOTE
:
CONTRE
=
2
ABSTENTION
=
4
POUR
=
21
10°)
REVISION
DU
CONTRAT
« BAIL
À FERME
» de
M.
Roland
MICHEL
Suite
à
la
vente
d’un
terrain
communal
à
la
CUMA
du
Saut
du
Doubs
(point
précédent)
il
convient
de
modifier
le
«
bail
à
ferme
»
de
M.
Roland
MICHEL
qui
exploitait
le
terrain
qui
a
été
cédé
à la
CUMA
du
Saut
du
Doubs.
Le
«
bail
à ferme
»
mentionnait
que
la
parcelle
BJ
n°
118
avait
une
superficie
de
32.710
m2.
Cette
même
parcelle
à
présent
ne
fait
plus
que
29.923
m2.
Il
faut
donc
modifier
le
« bail
à ferme
» de
M.
Roland
MICHEL
en
faisant
apparaitre
la nouvelle
surface
de
la parcelle
exploitée. Les
autres
termes
du
« bail
à ferme
» ne
changent
pas.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= 0
POUR
= 27
11°)
DESAFFECTATION
DE
L’ECOLE
DES
BASSOTS
Suite
à la
fermeture
de
l’école
des
Bassots
par
l'inspection
académique
en
septembre
2019,
il a
été
demandé
au
Préfet
de
donner
son
avis
sur
une
désaffectation
de
ce
bâtiment
qui
n’a
plus
et n’aura
plus
de
caractère
scolaire.
Après
avoir
sollicité
l’avis
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
qui
donnait
un
avis
favorable,
le Préfet
n’a
pas
émis
d’objection
à cette
désaffectation.
Il appartient
désormais
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
définitivement
sur
cette
désaffectation. VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O
POUR
= 27
12°)
VENTE
DU
BATIMENT
« ECOLE
DES
BASSOTS
»
A présent
que
le bâtiment
qui
abritait
l’école
des
Bassots
est
désaffecté,
Le
Conseil
Municipal
peut
procéder
à sa
vente,
comme
cela
avait
été
prévu
lors
de
l'élaboration
du
budget
2021.
Une
offre
écrite
a été
reçue
en
Mairie
le 16
juillet
2021
émanant
du
promoteur
« SAS
360
IMMO
» qui
a repris
le lotissement
« La
Chapelle
», qui
va
être
réalisé
derrière
le bâtiment.
Ce
promoteur
présente
un
projet
d'ensemble,
qui
tient
compte
de
ce
bâtiment
qui
sera
réhabilité
en
5 logements,
dans
un
esprit
dynamique
et
familial.
Son
offre
est
de
280.000
€ hors
frais
de
notaire.
Pour
rappel,
il avait
été
prévu
la somme
de
250.000
€ au
budget.
VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= 0
POUR
= 27
13°)
PERSONNEL
COMMUNAL
Afin
de
permettre
l'avancement
de
grade
de
deux
agents
communaux
au
1°
octobre
2021,
il
convient
de
supprimer
:
- 1 poste
d’agent
social
principal
de
2°
classe
à 28/35ème
- 1 poste
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2è"®
classe
à 31.50/35è°
et
de
créer
:
- 1 poste
d’agent
social
principal
de
1°'°
classe
à 28/35è"e
- 1 poste
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1"
classe
à 31.50/35è°.
Par
ailleurs,
il convient
de
créer
:
- 1 poste
d’adjoint
technique
à 27.50/35°"€
pour
permettre
le recrutement
d’un
agent
qui
sera
affecté
à l'entretien
de
différents
bâtiments
communaux,
à compter
du
1°"
octobre
2021.
- 1 poste
d’adjoint
administratif
territorial
à 35/35è"
pour
assurer
le remplacement
de
Marjorie
TRICOT,
à compter
du
27
septembre
2021. VOTE
:
CONTRE
= 0
ABSTENTION
= O
POUR
= 27
14°)
QUESTIONS
DIVERSES
Aucune
question
n’a
été
posée.
Mme
le Maire
rappelle
la cérémonie
qui
aura
lieu
à la
Salle
des
Fêtes
le vendredi
24
septembre
2021
à 19h,
en
l'honneur
de
deux
départs
en
retraite
et
de
deux
remises
de
médailles
du
travail.
Depuis
la mise
en
place
de
ce
nouveau
conseil
municipal,
c'est
la
première
réception
officielle
qu’il
est
possible
d'organiser
entre
élus
et
agents.
De
plus,
il est
important
que
les
agents
se
sentent
soutenu
par
les
élus,
c'est
pourquoi
Mme
le Maire
compte
vraiment
sur
la présence
du
maximum
de
conseillers
municipaux.
Elle
rappelle
également
la cérémonie
qui
aura
lieu
le samedi
30
octobre
2021
à la
Salle
des
Fêtes
en
l'honneur
des
« Noces
Collectives
» (noces
d’or,
de
diamant...)
qui
réunira
les
couples
qui
ont
fêté
leur
anniversaire
de
mariage
en
2020
et
en
2021.
La
séance
est
levée
à 19h45.