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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 8 9)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
8 SEPTEMBRE
2016
Absent(s)
excusé(s)
: Céline
Galluccio
VALIDATION
DU
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
DANS
LE
CADRE
D'UN
CONTRAT
AIDE]
Le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
le
recrutement
de
M.
Eric
Chevallier
dans
le
cadre
d'un
Contrat
Unique
d'Insertion
pour
une
durée
de
1
an
depuis
le
1%
septembre
2016.
La
durée
hebdomadaire
de
travail
est
de
26
h
rémunérée
au
SMIC.
Le
taux
de
prise
en
charge
de
l'Etat
est
de
85
%
avec
exonération
de
charges
patronales
URSSAF
notamment.
Eric
Chevallier
assure
le
transport
scolaire,
la
visite
médicale
spécifique
a
eu
lieu
par
un
médecin
agréé
par
la
Préfecture
et
renforcera
le
service
technique
pour
l’ensemble
des
missions
d'entretien
des
espaces
publics
REMBOURSEMENT
D'UN
PRODUIT
DE
TAXE
D'AMENAGEMENT]
Suite
à
l'annulation
d'un
permis
délivré
chemin
des
Sources
au
nom
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
procéder
au
remboursement
du
produit
de
taxe
d'aménagement
qui
a
été
perçu
par
la
commune
en
2013
pour
un
montant
de
2.238
€.
BILAN
DE
LA
RENTREE
SCOLAIRE]
Effectif Cycle
1
et
Direction
: 21
élèves
-
Véronique
Pachoud
et
Nadine
Fernandez.
Cycle
2
(CP/CE1)
: 22
élèves
-
Emilie
Charles.
Cycle
3
(CE2/CM1/CM2)
: 24
élèves
-
Karine
Porciero
les
lundis
et
mardis,
Ingrid
Laumay
les
jeudis
et
vendredis
(les
mercredis
en
alternat).
Cantine
et
garderies
scolaires
Comme
l'année
dernière,
l'effectif
de
garderie
périscolaire
du
matin
se
situe
entre
14
et
20
enfants
tandis
que
celui
du
soir
baisse
sensiblement
entre
1
et
7
enfants.
Nouvelles
Activités
Périscolaires
(NAP,
ex
TAP)
5
groupes
proposés
pour
cette
année
scolaire
:
- gym
avec
Carine
Smedley,
- activités
artistiques
avec
Amandine
Meunier
et
Fabienne
Robert,
- activités
manuelles
avec
Nadine
Fernandez,
- bricolage
avec
Marie-Hélène
Turc,
- jeux
et
lecture
avec
Nathalie
Sommacal.
Transport
scolaire
33
enfants
sont
transportés.
PARTICIPATION
A
VERSER
A
LA
MAIRIE
DE
JARRIE)
2
enfants
domiciliés
à
Monteynard
sont
scolarisés
à
Jarrie,
école
d'accueil
d'une
Unité
Localisée
pour
l’Inclusion
Scolaire
(ULIS). La
Commune
d'accueil,
conformément
à
la
législation,
facture
à
la
commune
des
enfants
concernés
une
participation
annuelle
par
élève
correspondant
à
la
prise
en
charge
des
frais
afférents
à
l'école
(détail
en
annexe).
Pour
l'année
scolaire
2015-2016,
la
participation
par
élève
s'élève
à
1.861,54
€
soit
3.723,08
€
pour
les
2.
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
C.A.U.E]
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
renouveler
la
convention
signée
avec
le
Conseil
d'Architecture
Urbanisme
et
de
l'Environnement
pour
poursuivre
les
permanences
gratuites
d'un
architecte
conseiller.
Montant
à
charge
de
la
commune:
165
€
par
permanence
(25
%
de
subvention
par
le
Conseil
Départemental
reversé
par
le
C.A.UE.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
LE]
TRANSPORT
SCOLAIRE]
Le
Conseil
Départemental
renouvelle
par
avenant
la subvention
versée
pour
le transport
scolaire.
La
convention
avec
le
Conseil
Départemental
prévoit
le
remplacement
du
véhicule
tous
les
8
ans.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
prévoir
le
remplacement
du
véhicule
et
de
provisionner
à
cet
effet
la
somme
de
6.000
€
à
ajouter
aux
crédits
disponibles
de
20.200
€
et
au
produit
de
la
vente
du
véhicule
à
remplacer.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
SEDI
38
POUR
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
LA]
LIAISON
PIETONNE
LA
VILLE-LES
BLAIS]
Les
travaux
correspondants
ont
été
estimés
à
44.220
€
HT
(imprévus
pour
5.000
€
et
honoraires
maîtrise-d'œuvre
4.500
€
inclus)
et
sont
subventionnés
à
50
%
par
le
SEDI
38.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
procéder
à
la
demande
de
subvention.
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE|
Le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
la
Décision
Modificative
qui
consiste
à
régulariser
des
dépenses
et
des
recettes
nouvelles.
POINT
ACTUALISE
DES
TRAVAUX
EN
COURS]
Aménagements
de
sécurité
routière
: les
travaux
à
l'entrée
Sud
du
village,
au
Buya
et
aux
Jeannots
seront
réalisés
avant
la fin
de
l’année.
Transfert
du
local
cantine
: Le
dossier
de
consultation
a
été
adressé
aux
entreprises
qui
doivent
remettre
les
offres
avant
le
16
septembre
2016.
Lancement
des
travaux
dès
le
choix
des
entreprises
fait. Table
d'orientation
: En
cours
d'aménagement
au
Chemin
de
la
Combe
pour
un
montant
total
de
près
de
25.000
€
TTC.
Pour
mémoire,
EDF
participe
à
hauteur
de
4.000
€. >
La
parole
au
public
Pour
répondre
à
une
demande
sur
les
conditions
d'occupation
de
la
salle
polyvalente
par
les
associations,
le
Maire
rappelle
que
les
associations
bénéficient
d’une
utilisation
gratuite
pour
les
activités
et/ou
réunions.
Elles
bénéficient
également
d’une
location
gratuite
par
an
pour
l’organisation
d'une
soirée
payante.
Pour
les
activités
avec
entrée
libre
ou
génératrices
de
faibles
recettes
(concours
de
belote,
loto,
jeux,etc),
la
mise
à disposition
est
également
gratuite.
L'ordre
du
jour
épuise,
la
séance
a
été
levée
à
22
h
30.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: 28
octobre
2016
à
20h