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Compte-Rendu - CR CM 2 12
Compte-Rendu - CR CM 12 9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 9)
Thèmes du document : Transports, Logement, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
12
SEPTEMBRE
2019
Absente
excusée
: Christine
Jacquot
BILAN
DE
LA
RENTREE
SCOLAIRE]
Le
bilan
de
la
rentrée
peut
se
résumer
ainsi :
59
élèves,
48
familles
Répartition : Maternelle
(Direction)
Véronique
Pachoud/Nadine
Fernandez
: 5
PS
/6
MS
/4GS
Cycle 2
: Violaine
Tollar
Pesenti
: CP
:6/CE1:9/CE2:6
Cycle
3
intégrant
qqs
élèves
de
CE2
: Emilie
Charles
:_ CE2
: 5 / CM1
: 8
: CM2
: 10
Transport
scolaire :
29
enfants
sont
transportés.
Cantine
: Plus
de
35
enfants
fréquentent
la
cantine
tous
les
jours,
Entre
10
et
15
la
garderie
du
matin,
Entre
5
et
10
la
garderie
du
soir.
Musique
: Angéline
Mère
intervient
pour
les
trois
classes
les
vendredis
matins
Le
projet
de
travail
de
cette
année
est
en
lien
avec
le Voyage
scolaire
et devrait
se
conciure
au
mois
de
juin
2020
par
la
présentation
d’un
spectacle
à
l'Espace
Magnat
de
La
Motte
St
Martin.
Piscine
: 11
séances
du
9
septembre
au
16
décembre
2019,
48
enfants
sont
concernés,
de
la
GS
au
CM2.
Classe
transplantée
: 44
élèves
sont
concernés
du
CP
au
CM2
Classe
péniche
sur
le
canal
du
midi
du
6
au
11
avril
2020,
une
péniche
par
classe,
visite
de
Minerve
et
Carcassonne
prévue,
programme
détaillé
et
réunions
d'informations
à venir.
Sortie
spectacle
culturel
(à
partir
de
5
ans)
hors
temps
scolaire
devrait
être
proposée
le
mardi
10
décembre
en
soirée
à Vizille
: «
Le
Savetier
de
Thanjavur
».
INTERVENANT
DE
MUSIQUE
A L'ECOLE)|
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal
pour
renouveler
le
contrat
pour
l’année
scolaire
2019/2020.
CONVENTION
AVEC
LA
MAIRIE
DE
SUSVILLE]
2
enfants
de
Monteynard
ont
fréquenté
la
Maison
pour
Tous
de
Sussville
(2018/2019)
pendant
les
vacances
scolaires. La
Mairie
de
Susville
sollicite
une
participation
de
60
€
par
enfant
pour
les
frais
liés
à
la
mise
à
disposition
des
ressources
nécessaires
au
bon
déroulement
de
l'accueil
de
loisirs
: gymnase,
salles
de
classes,
de
motricité,
sanitaires,
agents
nécessaires
au
ménage
quotidien
de
l'ensemble
des
locaux
utilisés
(environ
120
h/an).
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal.
CONVENTION
AVEC
LE
S.D.LS.
(APPLICATION
INFORMATIQUE
PARTAGEE)|
Le
Règlement
Départemental
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
(RDDECI)
fixé
par
l'arrêté
préfectoral
n°
38-2018-07-16-006
en
date
du
16
juillet
2018
précise
que
les
échanges
d'informations
entre
les
acteurs
de
la
DECI
Défense
Extérieure
contre
Incendie)
s'opéreront
par
l'intermédiaire
d'une
application
informatique
partagée
(DECisère),
administrée
par
le
SDIS. Le
SDIS
communique
à
chaque
Mairie
les
informations
relatives
à
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
par
le
biais
de
cette
application.
L'application
permet
d'obtenir
un
accès
gratuit
aux
services
suivants :
-
Consultation
et
mise
à
jour
des
informations
relatives
aux
Point
d'Eau
et
d'incendie
(relevés
périodiques
des
mesures,
non-conformité,
état
de
disponibilité
et
d'indisponibilité,
etc.),
ce
-
Saisie
des
contrôles
techniques
des
Points
d'Eau
et
d'incendie,
-
Exploitation
des
données
(impression
de
documents
par
exemple).
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
à
intervenir.
MISE
À
JOUR
DU
SCHEMA
GENERAL
D'ASSAINISSEMENT]
La
mise
à
jour
du
schéma
directeur
d'assainissement,
zonage
de
l'assainissement
collectif
et
non
collectif
est
terminée.
Il
convient
désormais
d'adresser
une
demande
à
la
DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement
de
l'Aménagement
et
du
Logement)
afin
de
solliciter
leur
avis
sur
la
nécessité
de
réaliser
une
évaluation
environnementale.
À
réception
de
l'avis
de
la
DREAL,
le
Président
du
Tribunal
Administratif
doit
être
saisi
pour
demander
la
désignation
d'un
commissaire-enquêteur
en
vue
de
la
réalisation
de
l'enquête
publique.
Une
réunion
sera
organisée
avec
les
élus
intéressés
et
transmis
à
tous
les
élus
pour
validation. Accord
unanime
du
Conseil
Municipal
pour
engager
la
procédure
après
une
réunion
en
Mairie
avec
la
commission
des
travaux.
Depuis
la
réunion,
le
plan
et
la
notice
ont
été
adressés
à
chaque
conseiller
pour
d'éventuelles
remarques
à
adresser
en
Mairie.
QUESTIONS
ET INFOS
DIVERSES]
-__
Travaux
aux
Liorats
Une
délibération
est
nécessaire
pour
valider
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
(EDF
et
France
Telecom)
par
le
SEDI
38
et
la
participation
financière
de
la
commune
qui
s'élève
à
26.743
€
pour
la
partie
EDF
et
3.496
€
pour
la
partie
France
Telecom.
Accord
unanime
du
Conseil
Municipal.
-__
Appels
à
projets
de
la
Clé
(Commission
Locale
de
l'Eau)
La
pompe
pour
récupérer
le trop-plein
a
été
installée
à
la
citerne
des
Jeannots
permettant
aux
agriculteurs
et
au
service
technique
un
remplissage
très
satisfaisant
et
rapide
des
citernes. Coût
des
travaux
: 3.493
€
HT,
subvention
de
1.743
€.
NB
:
l'opération
de
pompage
est
bruyante,
il sera
demandé
aux
utilisateurs
des
interventions
aux
horaires
identiques
que
pour
les
travaux
de
bricolage.
Le
remplacement
des
pompes
de
la
station
du
Moulin
par
un
matériel
plus
performant
aura
lieu
fin
septembre.
Résultats
attendus
:
optimisation
de
la
gestion
du
pompage
et
économie
d'énergie. Coût
des
travaux
: 8.204
€
HT,
subvention
de
4.102
€,
soit
50%,
de
la
part
de
EDF.
-
Travaux
à
prévoir
Eglise:
un
devis
est
en
cours
d'établissement
pour
prévoir
le
zingage
des
corniches
qui
s'effritent.
Une
réfection
dans
le
cadre
de
la
garantie
décennale
est
aussi
prévue
d'ici
mi-
octobre. Four
communal:
la
voûte
intérieure
du
four
s’effrite,
ce
qui
rend
l'intérieur
du
four
dangereux.
Une
entreprise
spécialisée
doit
être
contactée
pour
un
devis.
Pour
les
subventions
possibles,
le
département
a
été
contacté
et
nous
confirme
la
mise
en
place
d’une
ligne
spécifique
«
petit
patrimoine
»
destinée
à
la
remise
en
état
de
fours
communaux,
bassins,
chapelles
(pas
les
églises),
etc.
Rendez-vous
sera
pris
prochainement
avec
l'interlocuteur
de
la
maison
du
territoire
qui nous
présentera
précisément
le
dispositif et
les
modalités
de
dépôt
des
demandes.
Pour
l'église,
le
département
peut
être
sollicité
pour
l'octroi
d’une
subvention.
La
Région
a
été
contactée
également
et
le
four
et
l'Eglise
sont
éligibles
pour
des
subventions
(pour
information,
l'Eglise
n’est
pas
classée
aux
bâtiments
de
France).
-_
Revalorisation
des
bases
d’imposition
pour
le
calcul
de
la
taxe
foncière
Par
convention
signée
avec
l'Association
des
Maires
de
l'Isère,
l'administration
fiscale
a
lancé
une
campagne
de
revalorisation
des
bases
d'imposition
pour
le
calcul
de
la
taxe
foncière.
Les
caractéristiques
physiques
d'un
local
d'habitation
concourent
à
la
détermination
du
montant
de
la
taxe
foncière.
Parmi
ces
caractéristiques
physiques,
un
certain
nombre
d'éléments
dits
de
confort:
électricité,
chauffage,
eau,
lavabo,
WC,
salle
de
bain,
douche
ou
baignoire
pouvaient
ne
pas
être
présents
à
la
construction
de
certains
locaux.
Au
cours
des
années,
le
niveau
de
vie
de
certains
logements
s’est
amélioré
et
l'administration
a
recensé
tous
les
logements
concernés
sur
l'ensemble
du
département.
Les
personnes
impactées
ont
reçu
un
courrier
explicatif.
Les
personnes
souhaitant
des
informations
ou
faire
des
réclamations
peuvent
s'adresser
à
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
à
Grenoble,
centre
de
renseignements
téléphoniques
au
08.05.02.03.44
(coût
d’un
appel
local).
-__
Litige
suite
aux
travaux
du
chemin
de
la
Buissière
Suite
à
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
propriétaire
de
la
parcelle
impactée
par
les
travaux,
a
accepté
la
proposition
amiable
de
la
Commune
(financement
d'arbres
et
de
clôture).
Par
contre,
le
propriétaire
souhaite
un
ajout
de
terre
important,
ce
qui
est
déconseillé
par
le
service
RTM
(Restauration
de
Terrains
en
Montagne).
Le
propriétaire
a
engagé
une
procédure
auprès
de
son
assureur
dans
le
cadre
du
contrat
de
protection
juridique.
Les
négociations
sont
interrompues
pour
le
moment.
-
Demandes
d'installation
de
Food
truck
La
Mairie
a été
saisie
de
2
demandes
d'installation
de
Food
truck
:un
pour
la
vente
de
pizzas
et
produits
régionaux,
l'autre
pour
la
vente
de
burgers.
Les
demandeurs
vont
être
reçus
en
Mairie
pour
une
présentation
détaillée
de
leur
projet.
Le
conseil
s'inquiète
de
possibles
déchets. -
Plan
de
la
commune
Le
document
de
présentation
de
la
Commune
avec
plan
est
en
cours.
-_
Pavoisement
de
l’école
Projet
d'inscription
de
la
devise
républicaine:
peinture
sur
le
mur
de
l'école
par
Amandine
Meunier.
Le
Conseil
Municipal
valide
le
choix
de
la
commission.
-
Restaurant
panoramique
Pour
info,
les
travaux
d'alimentation
électrique
du
futur
restaurant
vont
être
engagés
à
partir
de
la
ligne
HT
existante
à
la
Côte
du
Crozet.
L'accès
ne
peut
donc
se
faire
que
par
la
Côte
du
Crozet.
Le
Conseil
Municipal
s'inquiète
du
passage
de
camions
qui
pourraient
détériorer
la
route
pendant
les
travaux
et
demande
un
constat
d'huissier
avant
travaux.
-
Très
Haut
Débit
Dans
le
cadre
des
travaux
permettant
le
déploiement
du
réseau
THD,
la
société
ERT
a
été
mandatée
pour :
-
identifier
les
infrastructures
présentes
sur
notre
commune
(dont
l'ouverture
de
chambres)
;
-__Solliciter
les
services
municipaux
en
vue
d'obtenir
les
autorisations
administratives
nécessaires
au
déploiement
du
réseau
(arrêté,
permissions
de
voirie,
validations
dossiers
techniques,
etc.)
;
-__
collecter
des
informations
auprès
des
services
municipaux
mais
aussi
des
habitants.
L'information
sera
diffusée
dans
la
gazette.
-
Stade
de
foot
Pour
information,
les
installations
(stade
et
vestiaires)
sont
mises
à
disposition
du
club
de
foot
de
Saint-Georges
pendant
la
durée
des
travaux
de
construction
d'un
terrain
synthétique
(fin
des
travaux
prévue
fin
septembre).
-
Dératisation
Une
campagne
de
dératisation
est
en
cours
sur
le
chemin
du
Pré
Pellat.
L'origine
de
cette
invasion
subite
a
été
identifiée,
il
s’agit
de
l'installation
de
composts
chez
des
particuliers
riverains
du
chemin
du
Pré
Pellat.
Les
composts
ont
été
retirés.
-_
Extinction
éclairage
public
la
nuit
L'étude
de
diagnostic
de
l'éclairage
publique
par
le
SEDI
est
terminée
et
sera
rendue
et
présentée
le
27
septembre
prochain.
L'éclairage
public
coûte
en
moyenne
plus
de
15.000
€
par
an.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
d'engager
une
étude
pour
prévoir
l'extinction
de
l'éclairage
la
nuit.
La
parole
aux
élus
e
Zones
30
(traversées
des
Blais
et de
la Ville)
La
Mairie
attend
le
retour
de
la
maison
du
territoire.
Le
Conseil
Municipal
déplore
la vitesse
excessive
des
véhicules
sur
la
RD
529.
Le
Maire
propose
de
disposer
de
nouvelles
quilles. Chemin
de
la
Combe
(site
de
la table
d'orientation)
Le
chemin
de
la
Combe
est
très
prisé
des
campings
cars.
Le
Conseil
Municipal
s'inquiète
des
dégradations
possibles
et
éventuels
déchets
et
réfléchit
à
l'installation
de
toilettes.
e
Vitrines
sur
panneaux
affichage
En
cours.
+
Eclairage
du
jeu
de
boules
de
la Ville
La
clé
est
disponible
à
la
mairie.
Il est
demandé
de
mettre
une
minuterie
pour
ne
pas
avoir
à
aller
chercher
la
clé
à
la
mairie
+ _
Société
Coopérative
d'Intérêt
Collectif
(SCIC)
Prise
en
charge
de
la
compétence
petite
enfance
en
Matheysine
par
la
Comcom
qui
gère
désormais
les
différents
lieux
d'accueils
petite
enfants,
crèches,
lieux
d'accueils
parents-
enfants.
+
La
commune
accueillera
un
spectacle
décentralisé
de
la
Mure
Cinéma
Théâtre
le
1er
février
à
la
salle
polyvalente
L'ordre
du
jour
épuisé,
la séance
a été
levée
à
22
h
30.