Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 00 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL MUNICI
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 10 NOVEMBRE 2
Déliberation - Liste des deliberations examinees 27 11 2025
Déliberation - 00 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES conseil munic
Déliberation - 00 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CM 04 MAI 2023 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CM 29 septembre 2022
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 26 MARS 2026
Déliberation - 00 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - 00 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM DU 9 JUIN
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Liste des deliberations examinees 28 04 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Dax.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 28 04 2026)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES LANDES
TEA
CCAS DE DAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL D'ADMINISTRATION
REUNI EN SEANCE ORDINAIRE
LE MARDI 28 AVRIL 2026 à 18h30
1 - Election à la Vice-présidence et à la Vice-présidence déléguée du CCAS Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20260428-1 APPROUVÉE A L'UNANIMITE
2 - Adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS Rapporteur : M. Julien DUBOIS |
20260428-2 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
3 - Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration du CCAS au Président Rapporteur : M. Julien DUBOIS ,
20260428-3 APPROUVEE A L'UNANIMITE
4 - Création d'une Commission des aides facultatives et désignation de ses membres Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20260428-4 APPROUVEÉE A L'UNANIMITE
5 - Adoption du règlement des Aides Facultatives
Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20260428-5 APPROUVÉE A L'UNANIMITE
6 - Désignation d'un représentant du CCAS au sein de la Commission FLAJ Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20260428-6 APPROUVEÉE À L'UNANIMITE
7 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'association "Marché des Familles" Rapporteur : M. Julien DUBOIS :
20260428-7 APPROUVÉE À L'UNANIMITE 8 - Désignation d'un représentant du CCAS auprès de l'Union Départementale des CCAS (UDCCAS)
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260428-8 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
9 - Convention avec le Conseil départemental des Landes - subvention de soutien en faveur
de la Petite Enfance dans le cadre de la politique de la Ville - mixité sociale - année 2026 Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260428-9 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
10 - Tarification des prestations annexes EHPAD
Rapporteur : M. Julien DUBOIS ,
20260428-10 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
11 - Commission d'Appel d'Offres - création et fixation des modalités de dépôt des listes Rapporteur : M. Julien DUBOIS .
20260428-11 APPROUVEE A L'UNANIMITE
12 - Commission d'Appel d'Offres - élection des membres
Rapporteur : M. Julien DUBOIS ,
20260428-12 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
13 - Désignation des membres des Commissions d'Appel d'Offres ad hoc pour les groupements de commande agglomération
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260428-13 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
14 - Emplois saisonniers 2026
Rapporteur : M. Julien DUBOIS ,
20260428-14 APPROUVEÉE À L'UNANIMITÉ
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet de la ville de Dax et affichée sur les panneaux dans le hall d'accueil du CCAS, 6 rue de l'hôpital à Dax.
Dax, le 5 mai 2026