Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 28juin2022
Ordre du Jour - odj cm 28fevrier2023 1
Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 2025
Ordre du Jour - odj cm 25fevrier2025
Ordre du Jour - odj cm 28septembre2021
Ordre du Jour - odj cm 22fevrier2022
Ordre du Jour - odj cm 23mars2021
Ordre du Jour - odj cm 8novembre2022
Ordre du Jour - odj cm 9novembre2021
Ordre du Jour - odj cm 7decembre2021
Ordre du Jour - odj cm 25juin2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25juin2024)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2024 - 84 CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GRASSE ET DU PAYS DE GRASSE MODIFICATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame Valérie COPIN
2024 - 85 CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS
2024 - 86 PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LE SURCROIT D’ACTIVITE - ANNEE 2024
2024 - 87 RESSOURCES HUMAINES
MISE A DISPOSITION D’UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE GRASSE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
2024 - 88 PROTECTION FONCTIONNELLE
REPARATION DU PREJUDICE SUBI
2024 - 89 COMMANDE PUBLIQUE
PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES
DURANT LA PERIODE DE MARS A MAI 2024
2024 - 90 COMMANDE PUBLIQUE
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES-CADRE
ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
DU PAYS DE GRASSE
Monsieur Christophe MOREL
2024 - 91 MODIFICATION DE DROIT COMMUN N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME APPROBATION
2024 - 92 NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN GRASSE CENTRE ANCIEN
APPROBATION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION
2024 - 93 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATION DE RENOVATION DES FACADES, DES PORTES, DES DEVANTURES COMMERCIALES ET DES VOLETS SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE
ET VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT
DE LA SUBVENTION « VOLETS »
2024 - 94 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATION DE RENOVATION DES FACADES, DES PORTES, DES DEVANTURES COMMERCIALES ET DES VOLETS SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2024 - 95 AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L’AFPJR 2
2024 - 96 CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 371 A LA SAS VILLA MARCY
2024 - 97 ELARGISSEMENT DU CHEMIN SAINTE BRIGITTE
ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE
D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 358
2024 - 98 VALLON DE CAMPEROUSSE
ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE PAR LA COMMUNE
DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION DX N° 141
2024 - 99 VALLON DE CAMPEROUSSE
ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE PAR LA COMMUNE
DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION DX N° 142
2024 - 100 LYCEE AMIRAL DE GRASSE
ECHANGE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
2024 - 101 ACTION CŒUR DE VILLE - CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE – AVENANT N° 1 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA / COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE / VILLE DE GRASSE
2024 - 102 RESTITUTION A LA VILLE DE GRASSE PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE DU LOCAL ANNEXE DU THEATRE SIS AU 4 / 6 RUE ANDRE KALIN APPROBATION DU PROCES-VERBAL
2024 - 103 PROJET MARTELLY – CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N° 268 A LA SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT
2024 - 104 AMENAGEMENT
CARTOGRAPHIE DES ZONES D’ACCELERATION DE PRODUCTION
DES ENERGIES RENOUVELABLES
2024 - 105 CREMATORIUM – PROJET
AUTORISATION DE DEFRICHEMENT
2024 - 106 VENTE TERRAIN ZONE DES BOIS DE GRASSE
AUTORISATION DE DEFRICHEMENT
Madame Aline BOURDAIRE
2024 - 107 ORGANISATION DE LA FETE DE LA BIERE
EDITION 2024
2024 - 108 ORGANISATION DE LA FETE TOSCANE
EDITION 2024
Monsieur François ROUSTAN
2024 - 109 VALLON DE RASTIGNY
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE GRASSE,
LA CAPG, LES SOCIETES ALDI ET IMMALDI 3
Madame Catherine BUTTY
2024 - 110 BUDGET PRINCIPAL
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1
2024 - 111 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1
2024 - 112 BUDGET PRINCIPAL
ADMISSIONS EN NON-VALEUR
2024 - 113 BUDGET PRINCIPAL
REPRISE DES PROVISIONS POUR RISQUE INDEMNITAIRE
CONSTITUEES DANS LE CADRE DE LA RUPTURE ANTICIPEE PAR LA VILLE DU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
2024 - 114 BUDGET PRINCIPAL
MODIFICATION DU REGIME DES PROVISIONS POUR RISQUES
AU TITRE DES EMPRUNTS COMPLEXES
REPRISE DES PROVISIONS CONSTITUEES SOUS LE REGIME SEMI-BUDGETAIRE CONSTITUTION DE PROVISIONS SOUS LE REGIME BUDGETAIRE
2024 - 115 GESTION DE LA DETTE
ADOPTION DU CAHIER DES PROCEDURES GENERALES
ADOPTION DES REGLES DE GESTION
2024 - 116 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
RAPPORT DE SYNTHESE 2023 - APPROBATION
RAPPORT DE SYNTHESE 2024 - APPROBATION
Monsieur Nicolas DOYEN
2024 - 117 CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET L’ASSOCIATION OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PAYS DE GRASSE TOURISME
POUR LA VENTE DES DROITS D’ACCES AUX VISITES GUIDEES DE LA VILLE
2024 – 118 RECOURS A DES BENEVOLES POUR LE RECOLEMENT D’OBJETS D’ART HORS MUSEES MUNICIPAUX
2024 - 119 PALAIS EPISCOPAL – ACCEPTATION D’UN DON MANUEL
Madame Nicole NUTINI
2024 - 120 RESEAUX ELECTRIQUES
SERVITUDE DE PASSAGE POUR L’ALIMENTATION DE CAMERAS
POUR LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
SUR LES PARCELLES EH 0370 ET EH 0057 DE LA ROUTE DE CANNES
2024 - 121 RESEAUX ELECTRIQUES
SERVITUDES DE PASSAGE POUR LE RACCORDEMENT
DE LA FUTURE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE LA BASE SPORTIVE DE LA PAOUTE 4
Madame Murièle CHABERT
2024 - 122 AMENAGEMENT
ABROGATION PARTIELLE DE L’ARTICLE 29 DU REGLEMENT LOCAL
DE PUBLICITE (RLP) DE GRASSE RELATIF AU FORMAT DES ENSEIGNES
SCELLEES AU SOL OU INSTALLEES DIRECTEMENT SUR LE SOL
2024 - 123 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)
TARIFS 2025
2024 - 124 PROJET ERASMUS +
PROGRAMME COMMUNAUTAIRE D’EDUCATION ET DE FORMATION
DANS LES ECOLES
CONTRAT FINANCIER DE L’ECOLE ELEMENTAIRE MACARRY
2024 - 125 CONVENTION INTERCOMMUNALE 2024/2028 AVEC LA VILLE DE CANNES RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2024 - 126 CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE DU ROURET
COUT D’UN ELEVE GRASSOIS CALCULE SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Monsieur Pascal PELLEGRINO
2024 - 127 MISE A DISPOSITION PAR LA SOCIETE ONV DE LA PARCELLE BY 296 POUR L’INSTALLATION D’UN FEU TRICOLORE
Monsieur Cyril DAUPHOUD
2024 - 128 CHOIX DU DELEGATAIRE POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU SERVICE D’ACCUEIL DE LOISIR SUR TEMPS PERISCOLAIRE
ET EXTRASCOLAIRE EN MATERNELLE ET ELEMENTAIRE (LOT N° 1)
2024 - 129 ADOPTION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028
2024 - 130 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2024
2024 - 131 CAISSE DES ECOLES - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE SUBVENTIONS MUNICIPALES
Madame Anne-Marie DUVAL
2024 - 132 ENVIRONNEMENT - PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) POUR LA PERIODE 2024-2029 – APPROBATION
2024 - 133 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
PARTENARIAT AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME
POUR LA REDUCTION DES MEGOTS DANS L’ESPACE PUBLIC
2024 - 134 TRANSITION ENERGETIQUE
PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION NATIONALE
DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR)
POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS - FONDS CHENE 5
Madame Dominique BOURRET
2024 - 135 CONTRAT DE VILLE
RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
2024 - 136 CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 2024
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2024 - 137 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTIONS
DES BIBLIOTHEQUES CARCERALES
2024 - 138 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE
DES ALPES-MARITIMES
2024 - 139 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
TARIFICATION DES MEDIATIONS CULTURELLES
ACCESSIBLES PAR LE PASS CULTURE
Madame Annie OGGERO-MAIRE
2024 - 140 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE 2024
2024 - 141 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE 2024
2024 - 142 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR SPORT
EXERCICE 2024
Monsieur Jean-Pierre BICAIL
2024 - 143 FIXATION DU TARIF D’INTERVENTION DES SERVICES COMMUNAUX POUR L’ENLEVEMENT DES DEJECTIONS CANINES SUR LA VOIE PUBLIQUE