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Procès Verbal - procès verbal+du+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Menoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - procès verbal+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
1) 2)
ALLIER
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Le
mardi
7
mai
2024
à 19h
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
salle
annexe
de
la
mairie.
-
Présents
(9)
:
Mesdames
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
SILVANO
-
Excusés
(4)
:Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN)
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET),
SILVANO
(pouvoir
Mme
MAYET)
-
Quorum
de
7
atteint
Secrétaire
de
séance
:Mme
Evelyne
MARCHAND
Le
PV
précédent
est
adopté
à
l'unanimité.
Evelyne
MARCHAND
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Madame
la
Maire
précise
qu'une
remarque
a
été
formulée
sur
le
motif
de
la
démission
de
Didier
REMMEAU.
L'expression
«
raison
personnelle
»
a
pu
prêter
à confusion.
Le
courrier
de
démission
indique
que
celle-ci
est
dû
aux
attaques
personnelles
et
professionnelles
portées
à
son
encontre
par
un
autre
conseiller
municipal
;les
faits,
excuses
et
lettre
de
démission
apparaissent
sur
les
comptes-rendus
intégraux
des
conseils
municipaux
des
12
février,
12
mars
et
4 avril
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Décision Validation
du
devis
de
restauration
du
tableau
des
Miracles
du
Bon
Saint
Menou
avec
la
société
«
à
l'œuvre
de
l'Art»
pour
un
coût
de
7
650
€
HT.
Pour
information
une
Souscription
est
ouverte
avec
la
Fondation
du
Patrimoine.
Convention
de
Portage
EPF
pour
acquisition
parcelle
À
547
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
324-1
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme,
aux
statuts
de
l'Etablissement,
l'EPF
Auvergne
est
compétent
pour
réaliser,
pour
son
compte,
pour
le
compte
de
ses
membres
ou
de
toute
personne
publique,
toute
acquisition
foncière
ou
immobilière
en
vue
de
la
constitution
de
réserves
foncières
en
application
des
articles
L
221-1
et
L
221-2
du
code
de l'urbanisme
ou
de
la
réalisation
d'actions
et
opérations
d'aménagement
au
sens
de
l'article
L
300-1
dudit
code.
Aussi,
le
Conseil
Municipal
autorise
l'EPF
Auvergne
à
acquérir
à
l'amiable
la
parcelle
cadastrée
À
547
de
4050
m2
dans
le cadre
d'une
réserve
foncière
à but
d'équipement
public
en
l'occurrence
un
terrain
de
football
pouvant
aussi
faire
office
de
petit
parking.
Cette
acquisition
sera
réalisée
sur
la
base
d'une
évaluation
de
la valeur
vénale
de
ce
terrain
par
par
l'Observatoire
foncier
de
l'EPF
Auvergne.
Votants
: 13
Abstention
: O
Pour
: 13
Contre
: 0
3)
Dénomination
des
voies,
lieux-dits
et
de
leur
numérotation
Pour
rappel
il
existait
déjà
un
numérotage
dans
le
bourg
et
dans
certains
lieux-dits
(la
Belette,
Bellevue,
le
petit
bois
de
Lépaud).
La
commission
communale
Numérue
a
continué
ce
travail
en
interne
en
faisant
le
choix
de
préserver
l'ensemble
des
dénominations
existantes
au
niveau
des
lieux-dits
dans
le
but
d'entretenir
cette
mémoire
de
notre
territoire.
Des
précisions
ont
pu
être
apportées,
par
exemple
2
lieux-dit
«
la
Tuilerie
»
témoignent
d'une
activité
économique
ancienne
et
pour
éviter
les
confusions
il a été
choisi
de
les
nommer
«
la tuilerie
de
Clusors
»
et
«
la tuilerie
des
Garandons
».
Madame
la
Maire
remercie
le
travail
très
précis
de
la
commission
Numérue.
Elle
rappelle
l'article
169
de
la
loi
3DS
qui
reconnait
pleinement
la compétence
de
la commune
en
matière
d'adresse.
Le
Conseil
Municipal
est
clairement
en
charge
des
dénominations
des
voies
et
lieux-dits
et
de
leur
numérotation.
C'est
une
obligation
pour
toutes
les
communes.
Les
noms
de
voies
et
les
numéros
font
parties
des
données
de
référence
à transmettre
en
opendata
à
la
base
Adresse
Nationale.
Pour
les
communes
de
2000
habitants
et
moins
le
décret
entrent
en
vigueur
au
1%
juin
2024.
La
dénomination
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à
la
circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Il
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d'autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
le travail
réalisé
par
la composition
Numérue.
Votants
: 13
Abstention
: O
Pour
: 13
Contre
: O 4)
Convention
de
mise
à
disposition
terrain
des
Aigriers
avec
le
comité
des
Fêtes
de
Saint-Menoux
au
bénéfice
de
la
section
moto
Suite
aux
travaux
de
la
commission
Vivre
Ensemble
le
Conseil
Municipal
valide
une
convention
avec
le
comité
des
fêtes
de
Saint-Menoux
au
bénéfice
de
sa
section
moto
pour
l'utilisation
d'un
terrain
situé
au
lieu-dit
les
Aigriers
sur
les
parcelles
B
1510
et
B1511
pour
une
durée
de
4
ans
du
ler
juin
2024
au
31
mai
2028.
Le
terrain
sera
accessible
6
weekends
par
an
avec
une
limite
maximum
de
8 journée
et
de
2 weekends
par
mois.
Il
s'agit
d'une
mise
à
disposition
à
titre
gratuit,
charge
à
l'utilisateur
de
respecter
les
règlements
en
vigueur.
Votants
: 13
Abstention
: O
Pour
: 13
Contre
: O
5)
Personnel
municipal
>
Pour
la
saison
estivale
2024,
le
conseil
municipal
décide
de
créer
un
emploi
d'été
à
temps
non
complet
de
25h
hebdomadaires
au
sein
du
service
technique
de
la
commune
au
niveau
du
1%
échelon
du
grade
d'adjoint
technique
territorial
du
1er
juillet
au
20
septembre
2024.
Votants
: 13
Abstention
: O
Pour
: 13
Contre
: O
>
Le
Conseil
municipal
valide
une
délibération
sur
les
frais
de
déplacement
du
personnel
conforme
à
la réglementation
en
vigueur.
Votants
: 13
Abstention
: O
Pour
: 13
Contre
: DO
Divers
>
Sylvie
EDELIN
devient
référente
Défense
et
Sécurité
Civile
>
Anabel
LAUDET-MARTINET
devient
référente
au
Comité
des
Fêtes
de
Saint-
Menoux >
Médailles
au
personnel
: Carole
MEYZONNIER
et
Frédéric
RAYNAUD
recevront
prochainement
une
médaille
d'argent
du
travail
>
Reconquête
de
Centre-bourg:
la
concertation
est
achevée
suite
à
une
réunion
publique
et
aux
retours
des
questionnaires.
Une
réunion
de
restitution
devrait
se
dérouler
au
mois
de
juin.
>
Patrimoine
:
e Une
rencontre
s'est
déroulée
avec
M
Guillaume
PRAPANT
Architecte
des
Monuments
Historiques
pour
évoquer
les
possibles
projets
communaux.
e Une
conférence
avec
Sophie
LTEGARD
archéologue
sur
la
restitution
des
fouilles
archéologique
autour
de
la
maison
de
santé
devrait
se
dérouler
à
l'automne.
>
Suite
à
la
commission
Vivre
Ensemble
des
propositions
en
faveur
de
la
jeunesse
seront
faites
lors
d'un
prochain
Conseil
Municipal.
Fin
de
séance
20h50
La
Présidente
La
Secrétaire
Sylvie
EDELIN
Evelyne
MARCHAND
EF
CARE
n
(Aljies/ Se
ages } | 1)
À
alnt- Menoux
ALLIER
nm
ee
RE
ns
Ms
RER
ER
TE
AVIS DE REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL l'cmenenrnniemenre
paper
pos
nan
none
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
en
salle
annexe
de
la mairie :
Le
mardi
7
mai
2024
à
19H00
ORDRE
DU
JOUR
>
Décisions
>
Convention
de
portage
EPF
Auvergne
>
Numérue
>
Convention
sur
le terrain
des
aigriers
avec
le comité
des
fêtes
>
Emplois
saisonniers
>
Informations
et questions
diverses
Sylvie
EDELIN
Maire
de
Saint-Menoux Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
.
Publié
le
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202401-DE
)Menoux
ALLIER
N°
05/2024/001
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
7
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
13
(9 + 4 pouvoirs)
- Présents
: Mesdames,
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
€
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULELET),
SILVANO
(Pouvoir
Mme
MAYET) - Secrétaire
de
séance
: Evelyne
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 30/04/2024
Au ae
ate
le ete ate
ate
ate
nf
ete ale nte ae
le ea
ae
ate
vfe ae oo
fe af
ate af ae
ete
fe ete ate ae
at
fe ob
Objet
de
la
délibération
: Portage
Foncier
par
l'EPF
Auvergne
parcelle
A
547
Madame
la
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
projet
de
réaliser
sur
la
commune
de
Saint-
Menoux
une
réserve
foncière
pour
création
d’un
équipement
public.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
324-1
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme,
aux
statuts
de
l’Etablissement,
l’'EPF
Auvergne
est compétent
pour
réaliser,
pour
son
compte,
pour
le
compte
de
ses
membres
ou
de
toute
personne
publique,
toute
acquisition
foncière
ou
immobilière
en
vue
de
la constitution
de réserves
foncières
en
application
des
articles
L221-1
et L
221-2
du
code
de
l’urbanisme
ou
de
la réalisation
d’actions
et opérations
d’aménagement
au
sens
de
l’article
L
300-1
dudit
code.
Aussi,
le
Conseil
Municipal
autorise
l'EPF
Auvergne
à
acquérir
à
l'amiable
la
parcelle
cadastrée
À
547
de
4050
m2.
Une
convention
de
portage
qui
fixe
les
conditions
particulières
de
l’opération
doit
être
conclue
entre
la
commune
et
l’EPF
Auvergne
après
approbation
de
cette
acquisition
par
le
conseil
d’administration
de l'Etablissement.
À
cet
effet,
il est
donc
proposé
au
conseil
municipal
de
solliciter
pour
ce
projet
un
portage
par
lPEPF
Auvergne
qui
sera
ainsi
chargé
de
procéder
aux
négociations,
d’acquérir,
de
gérer
transitoirement
et
de
rétrocéder
les
biens
correspondants
à
la
commune
de
Saint-Menoux. Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Regu
en
préfecture
le
14/05/2024 .
Publié
le
1D
: 003-210302477-20240507-DELIB05202401-DE
Cette
acquisition
sera
réalisée
sur
la base
d'une
évaluation
de
la valeur
vénale
de
ce
terrain
par
par
l’Observatoire
foncier
de
Î’EPF
Auvergne.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
>
DECIDE
de
confier
le portage
foncier
de
la parcelle
À
547
à l’EPF
Auvergne
>
AUTORISE
madame
la Maire
à signer
la convention
de
portage
et,
à postériori,
la
convention
de
gardiennage
visée
aux
conditions
particulières.
À "A liers, Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
—
Publié le
°
A
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202402-DE
aint-
2
j
Menoux
ALLIER
N°
05/2024/002
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
7
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
13
(9
+
4
pouvoirs)
-
Présents:
Mesdames,
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET),
SILVANO
(Pouvoir
Mme
MAYET)
- Secrétaire
de
séance
: Evelyne
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 30/04/2024
OO
OO
OO
OO
OO
OO
IOIOEOIOEOEOEOEO
Objet
de
la
délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
terrain
des
Aigriers
avec
le
comité
des
Fêtes
de
Saint-Menoux
au
bénéfice
de
la
section
moto
Madame
la
Maire
suite
aux
travaux
de
la
commission
Vivre
Ensemble
propose
de
signer
une
convention
avec
le
comité
des
fêtes
de
Saint-Menoux
au
bénéfice
de
sa
section
moto
pour
l’utilisation
d’un
terrain
situé
au
lieu-dit
les
Aigriers
sur
les
parcelles
B
1510
et
B1511
pour
une
durée
de
4
ans
du
1%
juin
2024
au
31
mai
2028.
Le
terrain
sera
accessible
6
weekends
par
an
avec
une
limite
maximum
de
8
journée
et
de
2
weekends
par
mois.
Il
s’agit
d’une
mise
à
disposition
à
titre
gratuit,
charge
à
l'utilisateur
de
respecter
les
règlements
en
vigueur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
VALIDE
le
projet
de
convention
de
mise
à disposition
du
terrain
des
Aiïgriers
avec
le
comité
des
Fêtes
de
Saint-Menoux
au
bénéfice
de
la
section
moto.
>
AUTORISE
madame
la
Maire
à
signer
ladite
convention.
LES Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202403-DE
FT
j'i
\
à
ù
ant Menoux
ALLIER
N°
05/2024/003
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
7
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
13
(9 + 4 pouvoirs)
-
Présents:
Mesdames,
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET),
SILVANO
(Pouvoir
Mme
MAYET)
- Secrétaire
de
séance
: Evelyne
MARCHAND
- Date
de
Ia
convocation
: 30/04/2024
Le
ete
te ete ee
ae
fe
fe
ete ae
te ete at
ete
at ae ete ete ete
at ae
ete
ete ete ae
ete ae
te ae
ete ete ae
Délibération
: Création
d’un
emploi
saisonnier
au
sein
du
service
technique.
VU
le code
général
de
la
fonction
publique,
et notamment
l'article
L
313-1
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
; et que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel
grade
il habilite
l'autorité
à recruter,
Pour
la saison
estivale
2024,
madame
la Maire
propose
de
créer
un
emploi
d’été
à temps
non
complet
de
25h
hebdomadaires
au
sein
du
service
technique
de
la
commune
au
niveau
du
1%
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
territorial
du
ler juillet
au
20
septembre
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité :
>
DECIDE
de
créer
un
emploi
d’été
au
sein
du
service
technique
de
la commune
aux
conditions
énoncées
ci-dessus.
>
AUTORISE
madame
la Maire
à signer
lesdits
contrats
saisonniers.
Pour
copie
conforme
La
Maire Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202404-DE
LE
ALLIER
N°
05/2024/004
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
7
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
13
(9 + 4 pouvoirs)
-
Présents:
Mesdames,
EDELIN,
LAUDET-MARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SAN VOISIN
Messieurs
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET),
SILVANO
(Pouvoir
Mme
MAVET)
- Secrétaire
de
séance
: Evelyne
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 30/04/2024
te
te
ete
ate ate
al
te ete
le at
Objet
de
la
délibération
: Frais
de
déplacement
du
personnel
communal
- Vu
le décret
n°2001-654
du
19 juillet
2001
fixant
les conditions
et les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
locales
et
établissements
publics
mentionnés
à
l'article
2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
abrogeant
le
décret
n°91-573
du
19
juin
1991
(JO
du
7
janvier
2007).
- Vu
l'arrêté
ministériel
du
S janvier
2007
fixant
le montant
maximum
de
l'indemnité
forfaitaire
prévue
à
l'article
14
du
décret
n°2001-654
du
19
juillet
2001
modifié
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
et
établissements
publics
mentionnés
à
l'article
2
de
ia
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et abrogeant
le décret
n°91-573
du
19 juin
1991.
Madame
la
maire
indique
que
le
dispositif juridique
applicable
aux
frais
de
déplacements
des
agents
communaux
conduit
la collectivité
à délibérer
sur
un
certain
nombre
de
points.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
>
FIXE
le
taux
des
frais
kilométriques
à 0.32
€
par
kilomètre
pour
les
véhicules
allant
jusqu’à
SCV,
0.41
€ pour
les véhicules
à 6 ou
7CV.
Néanmoins,
si
l’agent
a également
reçu
un
remboursement
desdits
frais
par
l’organisme
de
formation,
celui-ci
ne
pourra
être
indemnisé
de
la
différence
qu’à
équivalence
de
son
barême
kilométrique.
>
PRECISE
que
dans
le
cadre
d’un
covoiturage
seule
la
personne
ayant
engagée
les
frais
sera
remboursée.
>
DECIDE
ja
consultation
le
trajet
le
plus
rapide
du
site
viamichelin.fr
comme
référence
pour
la
distance
en
kilomètre
du
lieu
de
résidence
au
lieu
de
formation.
>
DECIDE
de
rembourser
les
billets
de
train
dans
la
limite
du
montant
correspondant
à
l’indemnité
kilométrique. Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202404-DE
LP A
>
DECIDE
de
rembourser
les frais
de
repas
pour
un
montant
maximum
de
18
€ par
repas
dans
la limite
d’un
repas
par journée
de
formation
et uniquement
si celui-ci
n’est
pas
pris
en
charge
par
l’organisme
de
formation.
Dans
le cadre
d’une
formation
sur
la commune
pendant
les
horaires
de
la cantine,
ce
mode
de
restauration
sera
privilégié.
>
DECIDE
De
rembourser
les
frais
uniquement
sur
présentation
des
pièces
justificatives.
>
DECIDE
De
mettre
en
place
ces
dispositions
à partir
du
1° Janvier
2024.
>
DECIDE
D'inscrire
les
crédits
suffisants
au
budget
communal
concernant
l’ensemble
des
frais
de
déplacement
des
agents
communaux.
Pour
"0
je
La
Ma!
ë 15
À Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/05/2024
Publié le
S
LOT
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202405-DE
ALLIER
N°
05/2024/005
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
mardi
7
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire.
- Nombre
de
membres
: Afférents
au
Conseil
Municipal
15
En
exercice
13
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
13
(9
+
4 pouvoirs)
-
Présents:
Mesdames,
EDELIN,
LAUDET-’
(ARTINET,
C
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
DENIS,
BÉSVAUX,
GUEULLET
- Excusés
: Mesdames
DELRIEU
(pouvoir
Mme
E
MARCHAND),
DERVIN
(pouvoir
Mme
EDELIN),
Messieurs
CURTON
(pouvoir
M
GUEULLET),
SILVANO
(Pouvoir
Mme
MAYET)
- Secrétaire
de
séance
: Evelyne
MARCHAND
- Date
de
la
convocation
: 30/04/2024
KÉKKRRRERERERRRRERRRRARÉERERXERÉ
%
%
%
+
Délibération
: Dénomination
des
voies,
lieux-dits
et de
leur
numérotation.
Mise
en
conformité
avec
Particle
169
de
la loi
3DS.
Madame
la
Maire
rappelle
l’article
169
de
la
loi
3DS
qui
reconnait
pleinement
la
compétence
de
la
commune
en
matière
d’adresse.
Le
Conseil
Municipal
est
clairement
en
charge
des
dénominations
des
voies
et
lieux-dits
et
de
leur
numérotation.
C’est
une
obligation
pour
toutes
les
communes.
Les
noms
de
voies
et les
numéros
font
parties
des
données
de
référence
à transmettre
en
opendata
à
la base
Adresse
Nationale.
Pour
les
communes
de
2000
habitants
et moins
le décret
entrent
en
vigueur
au
1% juin
2024.
La
dénomination
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à
la
circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Il
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d’autres
services
commerciaux
comme
la délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles. La
commune
de
Saint-Menoux
avait
déjà
créé
les
voies
suivantes
dans
le
bourg
et
au
niveau
de
certains
habitats
dispersés
: la route
de
Moulins,
la rue
Feuillin,
la rue
Saint-Germain,
la route
de
Bourbon,
la rue
Ducarrouge,
la route
d’Agonges,
la place
du
Calvaire,
la rue
de
la Touraine,
les
Condamines,
la place
de
la
Mairie,
la
place
de
l'Eglise,
la
rue
des
écoles,
la
rue
du
stade,
la
rue
des
Essanyiers,
la
place
Iris
Raquin,
Le
Rouetton,
la
rue
Transversale,
la
place
de
la
Croix,
la
rue
des
Granges,
la
rue
sans
nom,
la
rue
des
Roses,
la rue
de
la Fontaine,
l’impasse
du
Couvent,
l’impasse
de
la Poste,
le
Clos
des
Ouches,
le
Clos
des
Vignes,
le
chemin
des
Vignes,
la
rue
des
Vignes,
le
lotissement
les
Plantes,
impasse
le
Champ
du
Verger,
le Hameau
de
Bellevue,
la Belette,
le Petit
Bois
de
Lépaud. Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/05/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202405-DE
Suite
au
travail
de
la commission
Numérue,
il est
proposé
la création
des
voies
suivantes
principalement
pour
les
lieux-dits
de
la commune :
Chemin
du
Moulin
de
la Belette
(et non
chemin
du
Moulin),
Battereau
(et
non
Batardeau),
Champ
de
la
Croix,
Champcou,
Champ
Gadot,
Champ
des
Pierres,
Champ
Portier,
Chante-Alouette,
Château
de
la
Mhotte,
chemin
de
la
Vallée,
Chemin
des
Aigriers,
Clusors,
la
Tuilerie
de
Clusors,
les
Corbes,
le
Domaine
Brûlé,
Ferme
de
la
Mhotte,
Garibaldi,
Grand
Nusy,
Petit
Nusy,
Joux,
la
Caille,
la
Côte,
La
Fonglaterie,
la
Forêt,
la
Gare
de
Lavin,
la
Grange
du
Bois,
la
Jarry,
la
Justice,
la
Tardivonnerie,
la
Tuilerie
de
Clusors,
la Tuilerie
des
Garandons,
les
Garennes,
la Vallée,
l’Assens,
Lavin,
Lépaud,
le Bois
de
Lépaud,
le
champ
des
Charettes,
le
Goûtet,
le
Grand
Taillis,
le
Pavé,
le
Petit
Lépaud,
le
Petit
T'aillis,
le Pont,
le Portugal,
les
Bordes,
les
Bordes
d’en
Bas,
les
Bordes
d’en
Haut,
les
Bruyères,
les
Garandons,
les
Govignons,
les
Jobins,
les Nizons,
les
Mégnans,
les
Béguets,
les Vernelles,
les Noisettes,
les
Ouches,
les
Ramets,
les
Vernes,
l’Etang,
PÔ:
3,
lÔme-Lavin,
l’Ouche
Tureau,
Montrochet,
Les
Epignaux,
Les
Souches,
Roussat,
Domaine
de
Sou>
Château
de
Souys
Verne,
Villard.
Il
est
aussi
proposé
que
le
Hameau
de
Bellevue
et Clos
de
Bellevue
deviennent
Bellevue.
En
parallèle,
des
numérotations
(voir
annexe)
sont
proposés
sur
ces
nouvelles
voies,
ainsi
que
pour
les
nouvelles
habitations
situées:
Impasse
du
Couvent,
le
Petit
Bois
de
Lépaud,
impasse
le
Champ
du
Verger,
les
Condamines,
route
d’Agonges,
route
de
Moulins,
rue
de
la Tourraine
(suppression
Ratelier),
rue
du
Stade,
Bellevue
(suppression
Bel
Air),
place
Iris
Raquin.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité :
>
VALIDE
les
propositions
de
la commission
Numérue
avec
les
noms
et
la
numérotation
attribuée
à l’ensemble
des
voies
communales
et privées
ouvertes
à la circulation
et des
lieux-
dits
(liste
en
annexe
de
la présente
délibération),
>
AUTORISE
Madame
la Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération,
et à transmettre
ces
données
sur
la base
Adresse
Nationale
Pour
copie
conforme
La
Maire Voie
Battereau Bellevue Champcou
Chante
Alouette
Château
de
la Mhotte
Château
de
Souys
Chemin
de
la Vallée
Chemin
de
Moulin
de
la Belette
Chemin
des
Aigriers
Chemin
des
Vignes
Clos
des
Ouches
Clos
des
Vignes
Clusors
Domaine
Brûlé
Domaine
de
Souys
Ferme
de
la
Mhotte
Garibaldi Grand
Nusy
impasse
Champ
du
Verger
Impasse
de
la
Poste
Impasse
du
Couvent
Joux
La
Belette
La
Caille
La
Côte
La
Fonglaterie La
Forêt
La
Gare
de
Lavin
La
Grange
du
Bois
La
Jarry
La
Justice
La Tardivonnerie
La Tuilerie
de
Clusors
La Tuilerie
des
Garandons
La Vallée L'Assens
Lavin
Le
Bois
de
Lépaud
Le
Champ
de
la
Croix
Le
Champ
des
Charrettes
Le
Champ
des
Pierres
Le
Champ
Gadot
Le
Champ
Portier
Le
Goutet
Le
Grand
Taillis
Le
Pavé
Le
Petit
Bois
de
Lepaud
Nombre
de
numéros
6 11 © NO BE 5 NN
BhENNBBRUNN RUN E RENE RE = O
Numeros 123579
124
1012141635
24 13
246
8 10
12
14
16
2bis
4bis
18
20
22
24 26
1 24
8 10 12
1
1352
123465678910
11
12
1415
16 17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
28
30
32
34
36
123456789710 11 12
14
15
16
17
18
19
20 21
23
25
27
30
31
32
33
34
35
36
37
39
13 1
312927255791115
17192321
13 1
2416 123
2468 10 12
14
123
123465791115 17
19 21
23
21bis
3bis
2468
13 13 1 1 357 13 13 12 35
246810
1 1 13 31 1 3 oi
12 4 58 10 12 14 15 17
Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/05/2024
:.
…
:
Some
Publié
le
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202406-DE Le
Petit
Lépaud
Le
Petit
Taillis
Le
Pont
Le
Portugal
Le
Rouetton Lepaud
Les
Béguets
Les
Bordes
Les
Bordes
d'en
Bas
Les
Bordes
d'en
Haut
Les
Bruyères
Les
Condamines Les
Corbes
Les
Épignaux
Les
Garandons
Les
Garennes
Les
Govignons Les
Jobins
Les
Mégnans
Les
Nizons
Les
Noisettes
Les
Ouches
Les
Ramets
Les
Souches
Les
Vernelles
Les
Vernes
L'Étang L'Ôme
L'Ôme
Lavin
Lotissement
les
Plantes
L'Ouche
Tureau
Montrochet Petit
Nusy
Place
de
la
Croix
Place
de
La
Mairie
Place
de
l'Eglise
Place
du
Calvaire
Place
iris
Raquin
Roussat
Route
d'Agonges
Route
de
Bourbon
Route
de
Moulins
Rue
de
la
Fontaine
Rue
de
la Touraine
Rue
des
Écoles
Rue
des
Essanyiers
Rue
des
Granges
Rue
des
Roses
FH OP À Ph ON © &@ À °F PR N° O1 mm ON N° RE N © mr R © N EF EE
BB OH HN
246 1325 124 35 1324 24 13 52413 13 2468
46
48
50
52
213 132 12 1352 7
123465678910
11 12 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 26 26 28 30
45 12 135
2468
10
12
123468
10 12 4bis
246
8
10
12
14
16
18 20
22
123457971115
11bis
135 12
1345678910
11
12
14152
12bis
123465678911
1283456789
10
11
12
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24 25
26
27
28
29
30
31
32
33
84
35
36
38
40
42
44
84bis
16bis
18bis
12345678910
11121517 19
123456789
10 11 12 14 16 18 20 22 24 26 20bis
2468
10
12
14
16
18
20
22
24
26
28
12bis
1234571618
12346
1.346
8 10 12
14 16
18
20
22
24
26
12bis
Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/05/2024
Publié
le
VE
a
en
ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202405-DE Rue
des
Vignes
Rue
du
Stade
Rue
Ducarrouge
Rue
Feuillin
Rue
Saint-Germain
Rue
Transversale Verne Villard
17 31 44 18
123456789
10 11
12
14
15
16
18 20
1235794
123456789101112:
1516171
320
21 22
23
24
26
28
30
32 15ter
9bis
15bis
20bis
123845678910
11 12
1415
16
17
18
19
20 21 22
23
24 25 26 27
28
29
30
31
32
33
34
35
36 37
39
41
43
45
47
49 51 25bis
123465678910
11
15
17
19
21
23
25 4bis
1384579112
23468 1357
Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/05/2024
Publié
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ID
: 003-210302477-20240507-DELIB05202405-DE
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