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Déliberation - 390008?projectId=720
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Procès Verbal - 1628344
Procès Verbal - 1461352
Procès Verbal - 704777
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faucigny.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
FAUCIGNY
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
SEPTEMBRE
2021
Le
sept
septembre
deux
mil
vingt
et un
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
consulaire
de
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Barthélémy
GONZALEZ-RODRIGUEZ,
Maire
PRESENTS
: Mesdames
et
Messieurs
Jean-François
BIT",
Pascal
CARME,
Patrick
CARON,
Chtistine
COURTY-DECROUX,
Sonia
FRAISSINOUS,
Fabrice
GRISLAIN,
Blandine
JOLIVET,
Julien
JOLIVET,
Sandra
OBERSON,
Anthony
PELLET,
Alain
PERNOLLET,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice
ABSENTS
EXCUSÉS
: Franck
BOUZEREAU,
Janine
COSTA,
Jérôme
ZUNDEL
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: EN
exercice
: 15
— Présents
:
12
—
Votant
: 12
DATE
DE
LA
CONVOCATION
31
août
2021
Monsieur
Anthony
PELLET
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
1%
juin
2021
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
municipales
suivantes
:
N°210701
: Livraison
des
repas
du
restaurant
scolaire
pout
l’année
2021-2022
à la société
Mille
et
un
repas
avec
un
coût
du
repas
fixé
à 3.73
€ HT.
N°210801
: Location
triennale
pour
deux
décors
d’illuminations
de
la voie
publique
pout
un
montant
annuel
de
1 435.02
€
HT
en
2021
et
1431
€ HT
pour
2022
et 2023.
APPROUVE
la
convention
à
intervenir
entre
la
Société
ENEDIS
et
la
commune
de
Faucigny
pour
constituer
des
servitudes
de
passage
de
canalisations
électriques
souterraines
sur
une
superficie
de
15
m°
de
la parcelle
cadastrée
A234,
située
chez
les
Bel,
appartenant
à la
commune
de
Faucigny
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
notarié
constituant
ces
droits
et
tous
autres
documents
nécessaires
à
l’opération,
personnellement
ou
pour
des
questions
de
commodité,
par
procuration
au
profit
de
tout
collaborateur
de
l’office
de
Maître
Antoine
RODRIGUES,
notaire
à 74000
Annecy,
4 soute
de
Vignières.
APPROUVE
la
convention
à
intervenir
entre
le
Syane
et
la
commune
de
Faucigny
pour
limplantation
d’une
armoire
fibre
optique
sur
le
terrain
cadastré
route
de
Contamine
section
À
n°1805
dans
le
cadre
du
déploiement
de
son
réseau
d'initiative
publique
et
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
effectuer
toutes
les
formalités
relatives
au
dossier.
APPROUVE
la
convention
à
intervenir
entre
le
Syane
et
la
commune
de
Faucigny
pour
accroche
de
la
fibre
optique
sur
des
suppotts
de
réseaux
aériens,
surplombs
de
la
fibre
optique
sut
la
parcelle
A1805,
déploiement
de
la
fibre
optique
dans
des
canalisations
souterraines
existantes,
installation
de
socles
et
coffrets
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
formalités
relatives
au
dossier.
VOTE
les virements
de
crédits
suivants
pout
la section
d'investissement
du
budget
principal
2111
— TERRAINS
NUS
- 4000
€
208
— AUTRES
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
+
4 000€ DECIDE
la création
d’un
poste
d’attaché,
temps
complet
à compter
du
1“ octobre
2021,
l'attribution
du
RIFSEEP
et du
CIA
correspondant
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
fixer
par
atrêté
le montant
de
ces
primes.
DECIDE
de
patticiper
financièrement
au
coût
des
forfait
ski pour
les
jeunes
comme
indiqué
au
tableau
ci-dessous.
Type
de
forfait
à la saison
Tarif
Païticipation communale
Alpin
enfant
5-15
ans
inclus
155
52
Prévente
alpin
enfant
5-15
ans
inclus
95
32
Alpin
enfant
- 5
ans
30
10
Alpin
jeune
16-21
ans
inclus
245
82
Prévente
alpin
jeune
16-21
ans
inclus
163
55
Nordique
enfant
5-15
ans
inclus
40
14
Prévente
nordique
enfant
5-15
ans
inclus
35
12
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Patrick
CARON
fait le
point
sut
la rentrée
scolaire
:
-
43
élèves
sont
scolarisés
à l’école
primaire,
20
CP/CE1
dans
la
classe
de
Madame
Florence
GAY,
directrice,
et 23
CE2/CM1/CM2
dans
la
classe
de
Monsieur
Richard
GROUSSET
;
-
28
élèves
de
Faucigny
sont
scolarisés
à école
maternelle
des
Crys
à Peillonnex
;
-
La
commune
à acheté
des
masques
en
tissu
lavables
100
fois,
à la rentrée
2 masques
ont
été
remis
à chacun
des
élèves
de
notre
école
élémentaire.
-
Depuis
la rentrée
les
inscriptions
à la garderie
périscolaire
et à la
cantine
se
font
via
la
plateforme
3D
OUEST,
facilité
d'utilisation
pouf
les
parents
et gain
de
temps
pout
la
responsable
enfance.
Il remercie
la société
SOMFY
de
Bonneville
et la
société
AFB
de
Cran-Gevrier
représentées
respectivement
par
Monsieur
BEUZEBOC,
parent
d’élève
et Monsieur
Stéphane
PAGES,
directeur
commercial
pour
le
don
de
10
otdinateuts
reconditionnés
qui
ont
été
installés
en
fin
d’année
scolaire
dans
les
classes.
La
société
SOMFY
a
remis
gracieusement
ce
matériel
reconditionné
pat
la société
AFB.
Les
écoliers
et leut
enseignent
apprécient
de
matériel
qui reste
très
performant
pour
l’utilisation
qu’ils
en
feront.
Les
anciens
postes
ont
également
fait des
heureux
puisqu'ils
ont
été
remis
à Passociation
Culturelle
et
Sportive
des
Ressortissants
Africains
dont
le
siège
social
est
à Bonneville
pour
une
utilisation
par
des
écoliers
de
DAKAR.
Il ajoute
que
les
élus
du
syndicat
des
Crys
ont
proposé
de
nouveaux
statuts,
des
discussions
suivtont
notamment
pour
valider
les
conditions
de
sortie
d’une
commune
du
syndicat
et
de
récupérations
des
investissements
communs. Il ajoute
que
les
élus
de
la commission
communication
se sont
réunis
en
juillet.
Pour
une
distribution
des
bulletins
municipaux
en
début
d’année
2022,
les articles
devront
être
transmis
à
Anne
au
plus
tard
fin
octobre.
Le
nouveau
site internet
est en
ligne
depuis
le début
de
Pété.
Dans
le cadre
du
protocole
sanitaire
du
COVID,
Madame
Sandra
OBERSON
demande
si des
détecteurs
de
CO2
seront
installés
dans
les
classes,
pour
l'instant
ce
n’est
pas
en
projet.
Monsieut
Alain
PERNOLLET
fait le point
sur
la voirie
et urbanisme
:
Le
dossier
de
DUP
pour
l'aménagement
et l'élargissement
de
la
Route
d’Entre
Deux
Nants
est
en
cours
d'instruction
à la préfecture.
À
lissue
de
l’enquête
publique,
Monsieur
GÜUEGUEN,
commissaire
enquêteur,
a donné
un
avis
favorable
au
projet.
Des
travaux
entrepris
pat
SRB
pour
le remplacement
des
colonnes
d'eau
sont
en
couts
sut les
routes
de
chez
Dubois
et chez
Pellet,
la
durée
est
estimée
à 2 mois.
Un
entobé
sera
ensuite
posé
sut
ces
portions
de
route.
Suite
aux
épisodes
pluvieux
de
ces
derniers
mois,
des
ruisseaux
vont
être
curés
cet
automne
sut
le
haut
de
la
commune
et les
renvois
d'eau
revus
suivant
les
secteurs.
Le
pont
situé
sur
le ruisseau
de
Previère,
en
bas
de
Taborct,
a été
obstrué
par
les
matières
charriées
lors
des
pluies
de
juillet.
La
société
Gilles
GERVAIS
est intervenue
à la
demande
du
SM3A
pour
dégager
la
zone.
Il est
apparu
que
cet
ouvrage
est
fortement
dégradé
et
fait
l'objet
de
chiffrages
pour
réfection.
Des
ralentisseuts
sont
demandés
par
des
riverains
Route
de
Contamine,
afin
de
réduire
la vitesse
au
niveau
du
cimetière.
La
vitesse
excessive
est
également
signalée
route
de
Saint Jean
de
Tholome,
à hauteur
du
lieu-dit
des
Viards
où
se
trouvent
des
habitations
et
de
nombreux
enfants
notamment.
Le
radar
pédagogique
va
y être placé
dans
un
premier
temps
afin
de relever
les vitesses
pratiquées.
L'entretien
et les
conditions
de
conduite
sur
cette
route
départementale
sont
du
ressort
du
Conseil
Départemental.
La
commune
ne
peut
alors
intervenir
sur
ce
point
mais
les
élus
vont
rencontrer
les
techniciens
du
Centre
d’Entretien
Des
Routes
Départementales
d’Ayze
pour
signaler
les
soucis.
Afin
d'installer
des
illuminations
sut
cinq
candélabres
route
de
Peillonnex
des
équipements
de
supports
vont
être
installés
pat
la
société
Guy
CHATEL.
Suite
aux
essais
d'extinction
des
lampes
publiques
au
village
et
sut
la route
départementale
entre
23h00
et
5h00,
il est
décidé
d'adopter
ces
aménagements
pour
le
bien
de
la
nature.
La
poition
du
chemin
des
calèches
prévue
en
réfection
par
la
CC4R,
située
en
direction
de
Saint-
Jean-de-Tholome,
va
être
réalisée
courant
septembre/octobre,
afin
de
traiter
cette
zone
difficilement
praticable.
La
commune
est
assignée
au
tribunal
administratif
par
deux
requérants
dans
le
cadre
du
permis
de
construire
de
la
SCI
Le
Trèfle
à Quatre
Feuilles,
projet
situé
Sous
Lavy.
L’instruction
du
dossier
en
couts
par
l'avocat
nommé
par
la
commune.
Il fait
le point
fait
le point
sur
les
bâtiments
L'appartement
situé
au-dessus
de
la bibliothèque
sera
loué
en
octobre
à la
famille
MICHELET
dont
la maison a
été
sinistrée
en
novembre
dernier.
Considérant
la
difficulté
de
conjuguer
la
mise
en
place
du
protocole
COVID
dans
les
salles
communales
avec
leut
location
aux
patticuliets,
les
nouvelles
demandes
de
location
de
salles
ne
seront
plus
acceptées
lors
des
périodes
scolaires
et les
week
end
précédents
ces
périodes. À
ce titre il fait part
à l’assemblée
du
mail
de
Monsieur
Pietro
MARTONE
qui recherche
une
salle pour
donner
des
couts
d’italien
un
couttier
luis
sera
transmis
pout
un
avis
défavorable
à sa
demande. Il propose
lors
des
futures
locations
de
salles
de
facturer
les
prestations
d’une
société
de
nettoyage,
ce
point
sera
à l’ordre
d’un
jour
du
prochain
conseil.
Il ajoute
qu’il va
contacter
des
prestataires
pouf
optimiser
les
sonos
de
la
salle
des
fêtes
et de
Péglise. Monsieur
le Maire
signale
que
compte
tenu
des
contraintes
connues
lors
de
la réunion
de
préparation
de
la
fête
du
bois
en
juillet
dernier,
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
les
membres
du
comité
des
fêtes
ont
décidé
d’annuler
cette
manifestation.
Il indique
que
le repas
des
ainés
pourrait
avoir
lieu
en
novembre
prochain
suivant
l’évolution
du
protocole
mis
en
place
pout
freiner
la propagation
du
coronavirus.
Madame
Blandine
JOLIVET
indique
qu’elle
s’est rendue
à l’assemblée
générale
de
PADMR.
II est
à noter
un
déficit
de
20
%
sut l’année
2020
pat
rapport
à l’année
2019
puisqu’au
vu
de
la crise
sanitaire
le nombre
de
familles
à accompagner
a fortement
diminué.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à 21h30.
Anthony
PELLET
Barthélémy
GONZALEZ-RODRIGUEZ