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Document publié le Mercredi 20 août 2025 par la commune d'Hautmont.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 20 aout 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 AOÛT 2025
Conformément à l’article L2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2025 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-57
ACTUALISATION DES TARIFS DES SERVICES ET ÉQUIPEMENTS DE
LA COMMUNE – ANNÉE 2025 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-58
IMPUTATION DES DEPENSES AU COMPTE 6232 FETES ET
CEREMONIES APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-59
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES DE
SPORT APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-60
ATTRIBUTION DU MARCHÉ N°2025.21 – TRAVAUX DE
RÉHABILITATION DE L’ÉGLISE NOTRE-DAME DE L’ASSOMPTION APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-61
AUTORISATION POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
D’APPEL D’OFFRES RELATIF AU MARCHÉ DE FOURNITURE ET
ACHEMINEMENT D’ÉLECTRICITÉ POUR LES BATIMENTS
COMMUNAUX
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-62
SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE AVEC ENEDIS ET
IELO RELATIVE À L’USAGE DES SUPPORTS DES RÉSEAUX PUBLICS
DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION ET HAUTE
TENSION AÉRIENS POUR L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE
COMMUNICATIONS ÉLECTRIQUES
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-63
DÉNOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIRIE COMMUNALE DU SITE
« CLAIR REPOS » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-64
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DU
NORD ET LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY POUR LA MUTUALISATION
DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
2025-65
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS POUR AVANCEMENT
DE GRADE APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Liste affichée et mise en ligne le : 21/08/2025