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Arrêté - 27def7 27bec48e37bd46afa65f7800798b5709
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Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 06h51 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2025
XnYx
_&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2025
Date
de
convocation
et d'affichage
: 24
janvier
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 14
Membres
présents
à
la
séance:
12
; excusés
: 1
; absents
: 1
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20250327-01
: Convention
avec
la
Fondation
30
Millions
d’Amis.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
20250327-02
: Choix
d'une
convention
de
participation
pour
le
risque
Santé
et/ou
Prévoyance
et
mandat
au
CDG69
pour
mener
la
procédure
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
20250327-03
: Approbation
et vote
du
compte
de
gestion
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20250327-04
: Approbation
et vote
du
compte
administratif
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
20250327-05
: Affectation
du
résultat
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Délibération
20250327-06
: Vote
des
taux
d'imposition
2024
Délibération
adoptée
à 8 votes
pour,
4 contre
et
1 abstention
Délibération
20250327-07
: Vote
du
budget
primitif
2025
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Audrey
BARON-GUTTY
Secrétaire
deséañce