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Procès Verbal - 27def7
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h36 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
XkxX
BAGNOLS
en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
20
mars
2026
Date
de
convocation
et d'affichage
: 17
mars
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Membres
présents
à
la séance :
Maire
: Jean-François
FADY
Adiointes
et
adjoints
: Laurent
GAY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Richard
BEGHIN,
Joëlle
PERRELLE
Conseillères
municipales
et
conseillers
municipaux
: Richard
BÉGHIN,
Bastien
CARRON,
Catherine
FORTUNE,
Julien
GUTTY,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LEGRAIN,
Marine
FLORIMOND),
Joëlle
PERRELLE,
Pauline
GENIN
DELEAU,
David
GOMEZ,
Marie-Noëlle
NICHOLLS
Membres
absents
excusés
: Julien
GUTTY
a
donné
pouvoir
à
Jean-François
FADY,
Bastien
CARRON
a
donné
pouvoir
à
Richard
BEGHIN
Absents
:
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt
mars,
à
vingt
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
du
doyen
d'âge
Madame
Joëlle
PERRELLE
suivi
du
maire
nouvellement
élu
Monsieur
Jean-François
FADY.
Mme
Joelle
PERRELLE
ouvre
la
séance
à
20h00.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Marine
FLORIMOND
est
désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Élection
du
maire
Fixation
du
nombre
d'adjoints
Élection
des
adjoints
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Indemnités
des
adjoints
Désignation
des
conseillers
communautaires
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ET
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Arrêtés
du
maire
e
Divers
arrêtés
de
circulation
e
Néant
EXAMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
20260320-01
: Election
du
maire
La
présidence
invite
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
L'élection
a
lieu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
aux
deux
premiers
tours,
puis
à
la
majorité
relative
au
troisième
tour.
S'est
porté
candidat
: M.
FADY
Jean-François.
Résultat
du
vote
Nombre
de
votants
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: O
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
M.
FADY
Jean-François,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Maire
de
la
commune
de
Bagnols.
Il est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Délibération
adoptée
à l'unanimité Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Délibération
20260320-02
: Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
maire
et désignation
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal,
lors
de
sa
séance
d'installation,
de
fixer
ce
nombre
avant
de
procéder
à
leur
élection,
Le
conseil
municipal,
sous
la
présidence
du
maire,
nouvellement
élu,
fixe
le
nombre
d'adjoints
au
nombre
de
quatre
et
procède
à
bulletin
secret
à
leur
élection.
Par
43
voix
pour,
01
builetin
nul,
4
bulletin
blanc,
les
adjoints
au
maire
sont
les
suivants
:
-
M.
GAY
Laurent,
1°
adjoint
Mme
BARON-GUTTY
Audrey,
2è"e
adjoint
M.
BEGHIN
Richard,
3e
adjoint
Mme
PERRELLE
Joëlle,
4"
adjoint
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20260320-03
: Fixation
des
indemnités
des
élus
Vu
les
articles
L.2123-20
à
L.2123-24
et
R.2123-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
conseil
municipal,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
le
montant
des
indemnités
versées
aux
adjoints,
Considérant
que
le
montant
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale
est
égal
au
total
des
indemnités
maximales
du
maire
et
du
nombre
théorique
d’adjoints,
Le
maire
et
les
adjoints
reçoivent
des
indemnités
de
fonction.
Ces
indemnités
sont
fixées
en
référence
à
l'indice
Brut
1027.
e
Le
maire
perçoit,
de
droit,
l'indemnité
de
fonction
fixée
à
l’article
L.
2123-23
du
CGCT
+
Indemnités
des
adjoints
11,77%
de
l'IB
1027
Les
indemnités
des
adjoints
seront
payées
mensuellement
et
prennent
effet
à
compter
du
20
mars
2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20260320-04
: Désignation
des
conseillers
communautaires
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.273-5
et suivants :
Vu
les
résultats
des
élections
municipales
;
Vu
la
composition
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
les
représentants
de
la
commune
au
sein
de
cet
établissement
public
de
coopération
intercommunale
;
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
sous
la
présidence
du
maire
nouvellement
éiu,
désigne
en
qualité
de
Conseillers
Commu-
nautaires
:
e
M.
FADY
Jean-François
e
M.
GAY
Laurent
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20260320-05
: Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.1111-1-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal
suivant
le
renouvellement
général,
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
En
application
de
ces
dispositions,
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
intégrale
de
la
charte
de
l'élu
local
de-
vant
l'assemblée.
Le
Maire
précise
qu’une
copie
de
cette
charte
a été
remise
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
et
de
la
remise
d’une
copie
de
cette
charte
à
chaque
conseiller
municipal.
Délibération
adoptée
à l'unanimité Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
QUESTIONS
DIVERSES
+
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
: jeudi
26
mars
2026
à
18h30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h20.
Marine
FLORIMOND
Jean-François
FADY
Secrétaire
de mairie
Maire