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Procès Verbal - proces verbal du 1er aout 2024
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 juillet 20
Procès Verbal - Proces verbal du 23 mars 2025
Procès Verbal - proces verbal du 1er aout 2024
Document publié le Jeudi 1 août 2024 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 1er aout 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Haute
Vallée
de la Garonne Montagne Sauvage Pays
de
l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
PROCÈS-
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1°
août
2024
Le
1°
août
2024,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
monsieur
Pascal
PENETRO,
Maire.
Convocation
et affichage
effectués
le 26 juillet
2024.
Présents:
Pascal
PENETRO,
Roberto
BOYA-QUINTANA,
Jean-Michel
ESTOUP,
Marie-Louise
TREY
et Christophe
CERCIAT.
Représentés
par
pouvoir
:
Absents
: Isabelle
DEQUESNE,
André
OSET
et Dominique
BOUTONNET
Arrivée
en
cours
de
séance
:
Départ
en
cours
de
séance
:
Secrétaire
de
séance
: les
conseillers
municipaux
présents
ont
procédé
à
la nomination
d’un
secrétaire
de séance
au sein du Conseil
Municipal.
M.
Jean-Michel
ESTOUP,
à l’unanimité
par
le Conseil
Municipal
pour
remplir
ces
fonctions.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer.
Avant
de
passer
à l’ordre
du jour,
Monsieur
le Maire
procède
à l’approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
2024.
Monsieur
le Maire
propose
de voter
le dernier
compte
rendu
de
conseil.
M.
le Maire
précise
que
le conseil
municipal
sera
enregistré
comme
décidé
au
précèdent
conseil. Il est
adopté
à l’unanimité.
M
le maire
propose
de
passer
à l’ordre
du jour.
Ordre
du
jour
-
Recrutement
d’un
agent
contractuel
de
droit
public.
-
Montant
des
subventions
aux
associations.
-
DM
N°1
SPIC
-
Dénomination
et numération
des
voies
de
la commune.
-
Questions
diverses. Recrutement
d’un
agent
contractuel
de
droit
public
Recrutement
d’un
agent
pour
la saison
d’été
du
2 au 31
août
2024
à 25h/semaine
pour
cela nous
devons
créer
un
emploi
non
permanent.
M.
le Maire
précise
que
depuis
juin
il était
en
prestataire
de
service
car
il est
autoentrepreneur
et que
la dépense
est prévue
au
budget.
Vote :
à l’unanimité
des
présents
Montant
des
subventions
aux
associations
M.
le Maire
souligne
que
le village
a beaucoup
de
chance
d’avoir
un
tissu
associatif
aussi
développé
et
qui
propose
des
choses
très variés,
il y en
a pour
tous
les goûts,
il laisse
la parole
à Mme
TREY
qui
gère
le dossier
des
subventions
aux
associations.
Il est
inscrit
9600
€ au
budget
mais
nous
enlevons
la part
pour
le comité
des
fêtes,
nous
avons
donc
7600
€
d’enveloppe
pour
cette
année
2024.
Nous
allons
nous
efforcés
d’augmenter
de
25
%
par
rapport
à l’an
dernier
pour
récompenser
les
efforts
des
associations.
Associations
Subventions
FOYER
RURAL
500
€
125
KM
LES
PIEDS
DANS
L’OC
1250
€
FETE
DU
GRAVIER
800
€
AAPPMA
0€
LES
ARTS
EN
OCCITANIA
Y
VAL
D’ARAN
2500
€
SAMAID
1000
€
FOS
L'AVENIR
DU
PASSE
500
€
COOPERATIVE
SCOLAIRE
500
€
TOTAL
7050
€
Mme
TREY
précise
que
«la
fête
du
gravier
»
provoque
un
certain
engouement
et
propose
de
nombreuses
choses
pour
les
enfants
donc
cette
année
ils
auront
800
€
qui
serviront
à
la
création
d’un
manège
en
bois.
Le
dossier
pêche
est un
torchon
et étant
donné
que je tiens
à conserver
ma
dureté
dans
le traitement
des
dossier,
l’association
pêche
n’aura
donc
pas
de
subvention
cette
année.
Pour
le foyer
rural,
c’est
la
1°
fois
qu’ils
demandent
et ils maintiennent
différentes
activités.
M.
le
Maire
intervient
pour
informer
l’assemblée
que
la
mairie
paye
la
SACEM
pour
toutes
les
associations
de
la
commune,
à partir
de
2025
il
suffira
d’envoyer
un
mail
à
la
mairie
avec
le
nom
de
l'artiste,
la
date
et
le
prix
d’entrée
pour
faire
la
déclaration.
Il
précise
que
la
commune
est
au
forfait
maximal.
Vote
:
à l’unanimité
des
présents DM
N°1
SPIC
Transfert
du
compte
61528
pour
abonder
le compte
6518
pour
lequel
il manque
380
€ pour
payer
la SACEM.
M.
le Maire
explique
que
c’est
La
Gentilhommière
qui
paye
la
SACEM
car
c’est
elle
qui
en
profite
le
plus
avec
la
diffusion
de
la
musique,
l’organisation
des
concerts
et
la
retranscription
du
sport
à
la
télévision.
Vote
:
à l’unanimité
des
présents
Dénomination
et
numération
des
voies
de
la
commune
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents
qu’il
appartient
au
Conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le nom
à donner
aux
rues,
voies,
places
et lieux-dits
de
la commune.
La
dénomination
des
voies
communales
et privées
ouvertes
à la circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la délibération
est exécutoire
par
elle-même.
Il convient,
pour
faciliter
la fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et la connexion
aux
réseaux,
et d’autres
services
commerciaux
comme
la délivrance
du
courrier
et des
livraisons,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Considérant
l’intérêt
communal
que
présente
la dénomination
des
voies,
il est demandé
au
Conseil
municipal
:
- DE
PROCEDER
à la dénomination
des
voies
et des
lieux-dits
de
la commune,
- de
VALIDER
les
noms
attribués
à l’ensemble
des
voies
communales
et privées
ouvertes
à la
circulation
et des
lieux-dits
(liste
en
annexe
de
la présente
délibération),
- DE
CHARGER
Monsieur
le Maire
de
procéder
à la numérotation
des
immeubles
de
la
commune, - d'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération,
- d'ADOPTER
les
dénominations
suivantes
: (voir
tableau
annexé
à la délibération).
M.
le Maire
explique
à l’assemblée
que
c’est
une
obligation
pour
les
communes
cette
année
et
que
cela
a représenté
un
travail
fastidieux.
Il laisse
la parole
à Jean-Michel
ESTOUP
qui
s’est
occupé
de
ce
dossier.
M.
ESTOUP
fait lecture
des
dénominations :
Les
voies
Nom
de
voie
Statut
Remarque
Nom
de
voie
Chemin
du
Castéras
attribué
Du
haut
du
chemin
de
Capdevielle
- Pas
d'adresse Nom
de
voie
Chemin
deth
Bernech
attribué
De
la Placette
à l'embranchement
du
château
d'eau
Nom
de
voie
Chemin
d'Arné
attribué
De
la Chapelle
du
Batan
au
pont
Nom
de
voie
Chemin
de
Sabièle
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
aux
Tourasses
Nom
de
voie
Avenue
Jean
Jaurès
attribué
Du
rond-point
à La
douane
Nom
de
voie
Lane
du
Seriail
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
Nom
de
voie
Chemin
du
Plan
Do
attribué
De
la
route
nationnale
125
Nom
de
voie
Impasse
de
Guiaine
attribué
Du
Chemin
du
Pont
Vieux
Nom
de
voie
Chemin
du
Pont
Vieux
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
à la passerelle
du
Gravier
Nom
de
voie
Chemin
de
Capdevielle
attribué
De
la Chapelle
du
Marjas
au
Chemin
du
Castéras
Nom
de
voie
Rue
du
Pas
de
Moine
attribué
De
la
Chapelle
du
Marjas
au
parking
de
St
Eloi
Nom
de
voie
Place
du
Marjas
attribué
Nom
de
voie
Chemin
d'Artigue
Mousquan
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
au
Chemin
du
Moulin
à Scie
Nom
de
voie
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
à l'embranchement
vers
La
Chemin
du
Moulin
à
Scie
attribué
centrale
Nom
de
voie
Du
pont
à l'Avenue
Jean
Jaures
(Gare,
ancien
Chemin
de
la Ligne
attribué
camping...)
Nom
de
voie
Chemin
du
Sarramoulin
attribué
De
l'école
au
Gite
Nom
de
voie
Allée
de
La Découverte
attribué
Impasse
de
l'école
Nom
de
voie
Chemin
du
Pigeot
attribué
Partie
haute
du
Pigeot
depuis
la fontaine
Nom
de
voie
Allée
de
La Gare
attribué
De
La Gentilhommière
à La Place
de
la Gare
Nom
de
voie
Partie
basse
du
Pigeot
depuis
la fontaine
jusqu'à
la
Rue
du
Pigeot
attribué
Caoussade
Nom
de
voie
Impasse
de
l'Eglise
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
Nom
de
voie
Impasse
d'Espigeos
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
Nom
de
voie
Rue
Robert
Bathaille
attribué
De
l'Avenue
Jean
Jaurès
à la Rue
du
Majérenc Nom
de
voie
Chemin
du
Caoussin
attribué
De
la douane
aux
Tourassès
Nom
de
voie
Chemin
Jean
Cazalbou
attribué
De
la
Lane
du
Sériail
Nom
de
voie
Place
du
Gravier
attribué
Nom
de
voie
Place
du
Sarramoulin
attribué
Nom
de
voie
La
Caoussade
attribué
De
la Place
du
Marjas
à la Place
du
Sarramoulin
Nom
de
voie
Rue
du
Majérenc
attribué
De
La Mairie
à La Place
du
Marjas
Nom
de
voie
La
Placette
attribué
Entre
La
Place
du
Marjas
et
Le Chemin
du
Pan
Caout
Nom
de
voie
Chemin
du
Pan
Caout
attribué
De
La
Placette
à
La
Place
de
l'Amban
Nom
de
voie
Chemin
du
Plagnot
attribué
Du
Pas
de
Moine
à la
Place
du
Plagnot
Nom
de
voie
Place
du
Plagnot
attribué
Nom
de
voie
Montée
entre
le Chemin
de
Capdevielle
et La Place
du
Rue
du
Plagnot
attribué
Plagnot
Nom
de
voie
Impasse
Bernard
Marquès
attribué
Derrière
La Place
de
l'Amban
Nom
de
voie
Place
de
l'Anban
attribué
Nom
de
voie
Place
du
Pas
du
Moine
attribué
Nom
de
voie
Chemin
de
Saouaric
attribué
Du
Chemin
de
Capdevielle
au
Chemin
des
Moungès
Nom
de
voie
Chemin
de
La Rouère
attribué
Du
haut
du
chemin
de
Capdevielle
Nom
de
voie
Impasse
Respaud
attribué
Derrière
la Mairie
Nom
de
voie
Place
du
Majérenc
attribué
Nom
de
voie
Chemin
du
Payssas
attribué
De
la Rue
du
Majérenc
Nom
de
voie
Le
Pavé
de
Juan
attribué
De
la
Place
du
Pas
de
Moine
au
Chemin
de
Saouaric
Nom
de
voie
Place
de
La
Mairie
attribué
Nom
de
voie
Route
d'Espagne
attribué
De
la douane
au
Pont
du
Roi Nom
de
voie
Chemin
de
la Horgue
attribué
De
La Caoussade
à La Rue
du
Pas
de
Moine
Nom
de
voie
Impasse
du
Marjas
attribué
Sous
la
Place
du
Marjas
Nom
de
voie
Du
Chemin
deth
Bernech
vers
Le château
d'eau
- Pas
Chemin
de
Gouriole
attribué
d'adresse
Nom
de
voie
De
l'embranchement
du
château
d'eau
vers
Le
Chemin
du
Cap
deth
Bernech
attribué
Solitaire
Nom
de
voie
Du
Chemin
deth
Bernech
à Es Tourassès
- Pas
Chemin
de
la Déouède
attribué
d'adresse
Nom
de
voie
Chemin
de
Lanète
attribué
En
descendant
du
parking
de
St Eloi
Nom
de
voie
Chemin
d'Argut
attribué
Du
parking
de
St
Eloi
- Pas
d'adresse
Nom
de
voie
Chemin
de
Caouère
attribué
En
montant
d'Es
Tourrasès
- Pas
d'adresse
Nom
de
voie
Du
bout
du
Chemin
du
Payssas
au
Chemin
de
la
Chemin
de
Pujos
attribué
Déouède
- Pas
d'adresse
Chemin
de
La
Coume
de
Nom
de
voie
Du
bout
du
Chemin
du
Payssas
au
Chemin
deth
Guilles
attribué
Bernech
- Pas
d'adresse
Nom
de
voie
Es Tourrassès
attribué
Au
bout
du
Chemin
de
Sabièle
Nom
de
voie
Route
Nationale
125
attribué
Du
rond-point
à Arlos
Nom
de
voie
Impasse
de
Pas
deth
Sabaté
attribué
De
l'avenue
Jean
Jaurès
Nom
de
voie
Passage
de
la
Chourette
attribué
Derrière
la
rue
Robert
Bathaille
Nom
de
voie
Au
dessus
de
la
Place
du
Plagnot
au
Chemin
de
Passage
de
Capdevielle
attribué
Capdevielle
Nom
de
voie
Chemin
des
Moungès
attribué
De
La Rue
du
Pas
de
Moine
au
Chemin
de
Saouaric
Nom
de
voie
Le
long
de
la
Garonne
à
partir
de
l'embranchement
Chemin
de
Salonguères
attribué
vers
la centrale
- Pas
d'adresse
Nom
de
voie
De
l'embranchement
vers
le tunnel
sous
La déviation
Chemin
du
Plan
d'Arem
attribué
jusqu'à
la frontière
- Pas
d'adresse
Les
Lieux-dits
Lieu-dit
Statut
Remarque
Nom
de
lieu-dit
Guiaïne
attribué
Nom
de
lieu-dit
Bois
de
Labach
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Garronique
attribué Nom
de
lieu-dit
Sasclaous
attribué
Nom
de
lieu-dit
Es Tourrassès
attribué
Nom
de
lieu-dit
Lanète
attribué
Nom
de
lieu-dit
Castéras
attribué
Nom
de
lieu-dit
Graouès
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Bourdères
attribué
Nom
de
lieu-dit
Hierle
Pourquere
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Escalerouge
attribué
Nom
de
lieu-dit
Pale
de Gard
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Artigaous
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Rouère
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Bernech
attribué
Nom
de
lieu-dit
Plantade
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
La
Déouède
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Pujos
attribué
Nom
de
lieu-dit
Doumas
attribué
Nom
de
lieu-dit
Carrère
Bieille
attribué
Nom
de
lieu-dit
Sabièle
attribué
Nom
de
lieu-dit
Cap
deth
Bernech
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Péreuillé
attribué
Nom
de
lieu-dit
Espones
attribué
Nom
de
lieu-dit
Salastre
attribué
Nom
de
lieu-dit
Arné
attribué Nom
de
lieu-dit
Artigaloux
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Lanebelle
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Plaine
d'Artigue
Mousquan
attribué
Nom
de
lieu-dit
Lane
du
Sériail
attribué
Nom
de
lieu-dit
Village
attribué
Nom
de
lieu-dit
Rouéou
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Hirle
Brague
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Mouras
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Artigaou
Herran
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Pature
de
Grand
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Bois
Communal
de
Moncaoubech
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Cu
Rédon
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Moncaoubech
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Lacus
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
La
Prade
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
La
Hierle
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Le
Plan
attribué
Pas
d'adresse
Prat
de
La
Canaou
Nom
de
lieu-dit
attribué
Nom
de
lieu-dit
Arriouetch
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Pradiots
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Béousses
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Garbizon
attribué
Pas
d'adresse
Sahage
Nom
de
lieu-dit
attribué
Pas
d'adresse Nom
de
lieu-dit
Monné
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Plan
Do
attribué
Nom
de
lieu-dit
Saouga
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Sasplaïs
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Lacouch
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Cros
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Hountaou
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Maiïl
de
La
Louzère
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Pujaout
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Carèch
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Lacouch
de
Débat
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Réchide
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Pujoulet
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Bidaubous
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Plan
d'Arem
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Escoulounes
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Prat
de
Sans
attribué
Nom
de
lieu-dit
Artigue
Bent
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Forêt
Royale
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Forêt
Communale
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Darban
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Héréchet
attribué
Pas
d'adresse
Nom
de
lieu-dit
Salonguères
attribué
Pas
d'adresse M.
ESTOUP
explique
avoir
recueilli
très
peu
de
commentaire
mais
aucun
qui
n’a
remit
en
cause
le travail,
les plus
intéressants
sont
ceux
recueillis
par
M.
BOUTONNET.
Je
lui
ai
répondu
que
suite
à deux
remarques
la rue
du
« pas
du
moine
» deviendrait
« pas
de
moine
»
et le chemin
d’Elouguère
repasse
chemin
du
moulinas.
Tous
les
autres
commentaires
concernent
la numérotation
qui
n’est
pas
à l’ordre
du jour,
mais
pour
éviter
d’avoir
des
numéros
Bis
on
a essayé
de
prévoir
des
numéros
de
réserve
pour
les
granges
.…
pour
le jour
où
ils seront
effectifs.
Vote
:
à l’unanimité
des
présents.
Maintenant
que
le vote
est fait,
M.
ESTOUP
informe
l’assemblée
que
le processus
n’est
pas
terminé,
il faut
figer
la numérotation
via
un
arrêté,
puis
il faudra
une
délibération
pour
les
plaques
de
numéros
des
rues
et pour
budgéter
le montant.
En
ce
qui
concerne
les plaques
de
numéros
des
maisons,
1l n’y
a plus
obligation
de
les
fournir
gratuitement
par
la municipalité.
Il faudra
une
discussion
à ce
sujet
car
en
gros
c’est
15
€ la plaque
soit plus
de
6000
€ rien
que
pour
les
numéros.
Nous
allons
nous
réunir
pour
en
discuter.
Pour
les plaques
des
rues,
nous
ne
pourrons
pas
avoir
des
plaques
en
forme
ovale,
nous
conserverons
donc
celles
déjà
en
place
et panacherons
avec
les
carrés.
M.
le Maire
demande
si la commune
fourni
les plaques,
les
habitants
sont-ils
obligés
de
les
mettre
?
ESTOUP
: non,
les
habitants
sont
libres
de
mettre
leur
plaque,
nous
ne
pouvons
que
faire
des
recommandations.
Une
fois
le processus
d’adressage
terminé,
les
administrés
recevrons
un
courrier
de
la mairie
avec
la notification
de
changement
d’adresse
et un
certificat
de
changement
d’adresse.
Tant
que
vous
n’avez
pas
reçu
ce
courrier
n’enclenchez
rien.
Pas
de
questions
diverses.
La
parole
est
donnée
au
public :
Public
: l’odeur
de
l’eau
potable
est une
horreur.
M.
le Maire
: Réseau
31
est passé
car
un
administré
m’a
interpellé
et ils ont
réalisé
des
prélèvements
chez
lui,
ils disent
que
c’est juste
au
démarrage
et qu’après
c’est plus
diffus
mais
moi
ce
n’est
pas
les
commentaires
que je reçois
à la mairie.
Ils nous
suggèrent
qu’il
faudrait
qu’à
chaque
bout
du
village
une
fontaine
coule
en
permanence
pour
permettre
à l’eau
de
toujours
circuler, je
leur
ai dit qu’à
cela
ne
tienne
puisque
de
toute
façon
l’eau
du
trop-plein
du
réservoir
elle
tombe
au
ruisseau
puis
à la
fontaine
de
santé
ou
dans
un
ruisseau
pour
toujours
finir
à la Garonne.
Mais
depuis
apparemment
la personne
qui
avait
fait cette
suggestion
a dû
se
faire
taper
sur
les
doigts
car
ils
ne
veulent
plus
en
entendre
parler !
C’est
compliqué
je
dois
vous
avouer
la communication
avec
Réseau
31,
il n’y
a pas
de
cadre,
ils interviennent
comme
des
pompiers
de
service
quand
il y a une
fuite.
Donc
j’ai
suggéré
à l’administré
et je
vous
en
fait part,
de
faire
une
pétition
car
peut
être
s’il y
avait
400
personnes
dans
le village
qui
signent
une
pétition
ça donnerais
peut-être
un
peu
plus
de
poids
à mon
argumentation
M.
ESTOUP : et
le surpresseur
ils l’ont
changé
?
M.
le Maire
: oui
ça par
contre
c’est
fait, je n’ai
plus
de
plainte
des
habitants
de
Capdevielle
ESTOUP
:
soit
il est plus
puissant
soit
il est mieux.
La
séance
est
levée
à
19h04
PV
approuvé
à la séance
du
241
{I DU Le
Maire,
PENETRO
Pascal
Secrétaire
de
séance,