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Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8hp0811g42ww79l)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Mairie de
Sainc-(Marcel-Les-Sauzec
26740
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2023
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2023 : à
l'UNANIMITE des suffrages exprimés
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Commune de Saint-Marcel-ès-Sauzet Séance du 27 juillet 2023 Séance n° 5