Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - xh74htyub4fdy
Procès Verbal - sgltxglz5f3w0
Procès Verbal - 8hp0811g42ww79l
Déliberation - 9996zj6tt1wj3f
Déliberation - 2026 1 2 Affectation resultat
Déliberation - 2025 3 5 Adhesuin a la convention du cdg 26
Déliberation - 2020 4 4 Mise en oeuvre recensement
Déliberation - 2020 3 4 CCAS et elction des membres
Procès Verbal - x2mwwi1cvvm7gbq
Procès Verbal - bmawml7uu4cdr9a
Procès Verbal - vis64dlt1f6cvzg
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - vis64dlt1f6cvzg)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Mairie de
Saint-(Marcel-les-Sauzer
26740
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2023
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2022 : à l'UNANIMITE des suffrages exprimés
OBJET VOTE
Projet d'aménagement de voiries et d'espaces | A l'unanimité des suffrages exprimés publics : Andrans et place de la Mairie, route de la
Coucourde, terrain de la Féria — attribution marché
de moaftrise d'œuvre
Commune de Saint-MarceHès-Sauzet Séance du 10 janvier 2023 Séance n° 1