Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 16 JANVIER 2025
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de d'ORDRE SE REJET PUBLICATION OBSERVATIONS
2025-001 | Acquisition de la parcelle cadastrée AS n° 133 Approuvée 2 2 JAN, 2025
Retrait de la délibération du 15 novembre 2018
L (n° 2018-205) portant sur le Règlement Local de | OU Publicité (bilan de concertation et arrêt du Approuvée 22 JAN, 2025 projet)
Lancement de la procédure d'élaboration du
2025-003 | Règlement Local de Publicité et des nouvelles Approuvée 9 9 JAN, 2095 . : # ? SEAT S modalités de la concertation
SIVOM-SAGe - Mise à disposition du rapport À #) N 2025-004 | ie gp Approuvée 2 2 JAN, 205
er
SIMÉON Françoise
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le
F ? ? JAN, 2085