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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 6 MARS 2025
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de d'ORDRE OBJET REJET PUBLICATION DPSARNE LONS
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année À pe 2025-010 2025 Approuvée Î | MANS 2025 /
2025-011 | Formation des Élus - bilan de l’année 2024 Approuvée 11 MAR €Ue9 Marché public pour la mise à disposition à titre | , ’ 2025-012 gratuit d’un véhicule publicitaire Approuvée | 1 MARS 2085 | Résolution de plein droit de la cession de
2025-013 | parcelles à la société Les Nouveaux Approuvée Î 1 MA 26 2025 |/ Constructeurs concernant le site de Cantelauze
2025-014 | Création de postes titulaires Approuvée 1 1 MA2S 2095 |/ 2025-015 | Mise à jour de la délibération du RIFSEEP Approuvée i 1 MARS 202 / 2025-016 | Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée 4 1 MARS / Lancement de la procédure de la deuxième , | ii = inc 9097 2025-017 modification du Plan Local d'Urbanisme Approuvée 1 1 MARS 202 / Travaux du SDEHG - 5 BU 850 - Intégration de À { panne 909 ESS l'éclairage des abords du gymnase du lycée Approuvée 1 D HAN 2025 |/ Travaux du SDEHG - 5 BU 826 - Rénovation | x À dance 909€ 200 DIS éclairage divers secteurs AApproUrÉS LT MARS 2025 |/ Le Muretain Agglo - Révision libre de A une no! 2025-020 | l’Attribution de Compensation investissement | Approuvée 1 1 MARS 2025 / 2025
SIMÉON Françoise
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le 1 À HANS 2025 FE