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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 04 Ouverture de la mediatheque le dimanche modifications des horaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Date de publication :
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
N°2024-09-04
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 21
Votants : 25
(dont 4 pouvoirs)
Objet : Ouverture de la médiathèque le dimanche - modification des horaires
- L'an deux mille vingt-quatre,
Le 5 septembre, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M. Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 29 août 2024
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, WITHERS Patrick est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick, ODIN Catherine,
FEUNTUN Christel, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, LAPLACE Sébastien, ÇAKIR-LOUSSE Corinne,
GLEIZES Jérôme, FLAMENT Julien, DALBEPIERRE Michael, PAÏSSE Mathieu, RATTON Maryline,
VENET Denis, VERICEL Pauline.
Absents excusés :
SARTORETTI Michel, pouvoir donné à FLAMENT Julien
GRANGE Evelyne pouvoir donné à GRANGE Agnès
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à DALBEPIERRE Michael
THEVENON Pierrick, pouvoir donné à RATTON Maryline
Absents :
ROY Jean Sébastien
MURIGNEUX Claudie
Visant à adapter les horaires de la Médiathèque aux disponibilités des usagers, la délibération
n°2018-10-04 a élargi les horaires d'ouverture de la médiathèque le dimanche de 14h à 17h.
Place du Marché EXTRAIT DU REGISTRE” 69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20240919-DE240905CMA0904-AI
Date de télétransmission : 19/09/2024
Date de réception préfecture : 19/09/2024 Date de publication :
Compte tenu du faible taux de fréquentation le dimanche après-midi, il est proposé de modifier les
horaires d'ouverture à 9h30 à 12h afin de tenir compte des flux dominicaux.
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à 25 voix pour et 0 contre
1) APPROUVE la modification des horaires de 9h30-12h..
2) AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents qui s’y rapportent.
3) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
4) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20240919-DE240905CMA0904-AI
Date de télétransmission : 19/09/2024
Date de réception préfecture : 19/09/2024