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Procès Verbal - 2024 07 09 Subventions aux associations locales
Document publié le Dimanche 7 juillet 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 07 09 Subventions aux associations locales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
> ‘ Aceusé de réception en préfecture ication: X? APS) 2o7u 069-216002387-20240704-DE240704GES0709-DE
Date de publication : À S Date de télétransmisslon : 11/07/2024 Dale de réception préfecture : 11/07/2024
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELI BERATIONS DÙÜ
Département du Rhône CON NICIPA
N°2024-07-09
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 20
Votants : 26
{dont 6 pouvoirs)
Objet: Subventions aux associations locales
- Lan deux mille vingt-quatre,
Le 4 juillet, à 20h00
Le Conseil Municipal däment convequé s'est réuni en session ardinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M, Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 28 juin 2024
: Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, GLEIZES Jérôme est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents : ‘
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, FERLAY Christiane, VAUX Marle-Aimée, WITHERS Patrick, ODIN Catherine,
GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, LAPLACE Sébastien, CAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme,
DALBEPIERRE Michael, PAÏSSE Mathieu, RATTON Maryline, THEVENON Pierrick, VERICEL Pauline,
Absents excusés :
SIMON Anne-Claire pouvoir GRANGE Evelyne,
ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, pouvoir donné à TOINET Guy
VENET Denis, pouvoir donné à Agnès GRANGE
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à DALBEPIERRE Michael
MURIGNEUX Claudie, pauvoir donné à SARTORETTI Michel
FLAMENT Julien, pouvoir donné à lérôme BANINO
Absents :
ROY Jean Sébastien
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le compte 65748 est destiné à financer
les subventions accordées par la Commune aux sociétés locales, ainsi qu'à divers
groupements. Il invite par conséquent le Conseil Municipal à fixer pour l'exercice en cours le
montant de chacune de ces subventions, sur proposition de la commission des finances réunie
le 24 juin 2024.
Sur le rapport présenté par Monsieur Éric MICHELOT, adjoint en charge des finances ‘ Date de publication: _X3
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à 26 voix pour et O contre
1) DONNE SON ACCORD, pour fixer le montant de chacune de ces subventions, pour l'exercice
2024, suivant le détail ci-après :
SUBVENTIONS A CARACTERE DE POLITIQUE LOCALE
Fêtes des classes | 600 €
SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL
Association des familles : 600 €
Association des hospitalières et hospitaliers de Lourdes 1 000 €
Scouis de la Coise 600 €
ISICA À gratuités
SUBVENTIONS A CARACTERE CULTUREL
Association Les Amis de la médiathèque 4000 €
Groupement Historique du Patriroine (GHP) 1 500€
SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
APEL 300€
SUBVENTIONS A CARACTERE SPORTIF
ASSS Tennis de Table ‘ 500 €
Tennis Club Hurongues | 500 €
Amicale boules 1100 €
Pelaude de Judo 0e
Pétanque Club frd Monts du Lyonnais (PCML) 2 000 €
La Symphoriette 800 €
Foot de table 800 €
Haut Lyonnais 1782€
2) Ces subventions ainsi fixées seront mandatées aux assochations et aux Trésoriers de chaque
société, lequel devra justifier de ses fonctions. Accusé de réception en préfecture ication : ) % Le] Pet 202U 069-216902387-20240704-DE240704GES0709-DE Date de publication , TS Date de télétransmission : 11/07/2024 Date de réception préfecture : 11/07/2024
3) Le montant total de ces subventions sera prélevé sur les crédits inscrits à l'article 65748 du
Budget de l'exercice 2024.
4) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,