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Ordre du Jour - CM 2026 02 20 ODJ pour affichage
Document publié le Vendredi 20 février 2026 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 02 20 ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
VENDREDI 20 FÉVRIER 2026 À 15h30
au Ministère de l'Economie, des Finances et de
l'Industrie
Centre de conférences Pierre Mendès-France
139 rue de Bercy à Paris - 75012 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2025
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Finances et Budget
1. Débat d'orientations budgétaires pour 2026
Aménagement et Equipements structurants
2. Financement des études de conception des accès au passage souterrain du pôle gare Val-de- Fontenay : déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier et approbation de la convention de financement
Transition écologique et énergétique
3. Adoption définitive du Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM) pour la période 2026-2032 4. Projet de solarisation métropolitain - Désignation du lauréat de l'appel à initiative privée portant sur la sélection d'un opérateur pour le financement, l'installation et l'exploitation d'installations photovoltaïques en revente totale sur le patrimoine des collectivités
5. Accord préalable à la création et à la prise de participation de la SEM ASER au capital de la société par actions simplifiée créée dans le cadre de l'AIP "Solarisation"
Mobilités douces
6. Approbation d'un avenant à la convention cadre de coopération stratégique et financière avec Paris La Défense et approbation d'une convention d'application et d'une subvention pour le projet de raccordement électrique de stations Velib' à La Défense sur les communes de Puteaux et Courbevoie
Partenariats stratégiques
7. Validation de la prise de participation de Séquano résidentiel dans le capital de la société d'études SAS CTMA pour le projet de reconversion du centre technique municipal (CTM) d'Aulnay-sous-Bois et d'une SCI et de la SCCV AS Fourrière pour une opération immobilière à Aulnay-sous-Bois et Sevran 2
Héritage des Jeux de Paris 2024
8. Convention d'occupation du Centre Aquatique Olympique Métropole du Grand Paris dans le cadre des championnats d'Europe de Natation 2026
Habitat
9. Opération de résorption de l'habitat insalubre "Lénine-Poincaré" à Nanterre : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2024 - Clôture de l'opération
Administration générale et Ressources humaines
10. Mise en place du dispositif expérimental de promotion dérogatoire des agents en situation de handicap
11. Évolution des règles d'éligibilité au complément indemnitaire annuel (CIA) 12. Actualisation du tableau des emplois
Fait à Paris, le 13 février 2026
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison