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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 04 09 ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
MARDI 9 AVRIL 2024 À 14h30
Exclusivement en présentiel au
Ministère de l'Economie, des Finances et de la
Souveraineté Industrielle et Numérique
Centre de conférences Pierre Mendès-France
139 rue de Bercy à Paris - 75012 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
1. Accompagnement des candidats à l'ouverture d'un site de baignade en Héritage
Finances
2. Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
3. Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 4. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues en 2023
5. Compte de gestion de 2023
6. Compte administratif de 2023
7. Affectation du résultat de l'exercice 2023 au budget primitif
8. Vote des autorisations de programme pour 2024
9. Détermination du produit de la taxe GEMAPI pour 2024
10.Budget primitif pour 2024
11.Création du budget annexe " Opérations d'Aménagement "
Aménagement
12.Création de la SPLA-IN Métropolitaine avec Grand Paris Aménagement
13.Prise en considération du périmètre de l'opération d'aménagement " PSA - RATP - Charlebourg " à La Garenne-Colombes pour étudier l'opportunité d'une future opération d'aménagement d'intérêt métropolitain
Équipements structurants
14.Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation du projet de desserte du Port de Bonneuil-sur-Marne
15.Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation du Pôle Gare de Rosny- Bois-Perrier
16.Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation de deux études de programmation de passerelles et d'un schéma directeur de résorption des coupures urbaines à Paris Terres d'Envol 2
Partenariats stratégiques
17.Approbation de la convention de coopération stratégique et financière avec Paris La Défense
Transition écologique et énergétique
18.Avenant n°3 à la convention pluriannuelle pour le programme de l'année 2024 avec l'association Airparif et modification du montant de la subvention de la convention cadre
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
19.Attribution de subventions au titre de l'AMI " Vivez les Jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris "
20.Convention de partenariat avec les entités organisatrices d'un site de célébration 21.Convention de coopération avec l'Agence Nationale du Sport dans le cadre de l'appel à projets "Impact 2024" - Edition 2024
22.Convention de partenariat avec la Fédération Française de Natation
Aménagement
23.Opération d'intérêt métropolitain de la Grusie et du Val d'Ablon : Approbation de la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF et la ville de Villeneuve-le-Roi
24.SPLA-IN Noisy-Est - Entrée de la ville de Noisy-le-Grand au capital
25.Bilan des cessions et acquisitions 2023
26.Avenant n°3 à la convention d'objectifs régissant les rapports avec la SOLIDEO et Paris 2024
Équipements structurants
27.Franchissement Urbain Pleyel : Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre 28.ZAC Charenton-Bercy - Approbation de la convention bilatérale avec Grand Paris Aménagement pour le financement de la passerelle Valmy
29.Approbation de la convention bilatérale de financement de l'Espace Culturel - Drancy
Partenariats stratégiques
30.Convention de partenariat pluriannuelle avec la Banque des Territoires (2024-2027)
Habitat
31.Contrats de mixité sociale avec l'Etat : Vaucresson, Vincennes, Paris Ouest La Défense et Paris Est Marne et Bois
32.Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain : Convention de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété " 2 Paul Eluard " d'Est Ensemble à Bobigny
33.Participation au financement du dispositif de veille et observation des copropriétés (VOC) de Grand Orly Seine Bièvre
Biodiversité
34.Approbation du Plan Alimentaire Métropolitain : Cadre stratégique, mesures prioritaires et charte partenariale d'engagement
35.Lancement de la 3ème édition de l'appel à projets " Restauration collective Bio et locale " et approbation du règlement
36.Attribution de subvention au titre du fonds Biodiversité : Travaux d'aménagement visant à la renaturation et à la biodiversité sur l'écoquartier Faïencerie à Bourg-la-Reine 3
37.Convention de partenariat avec l'Etat et l'Office National des Forêts (ONF) pour l'année 2024 38.Avenant à la convention de partenariat avec le Groupement des agriculteurs Bio d'Ile-de- France (2021-2024)
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
39.Contribution complémentaire exceptionnelle à Seine Grands Lacs dans le cadre du projet de " La Bassée "
40.Approbation de la charte EPISEINE " Ensemble pour la prévention des inondations sur le Bassin de la Seine "
41.Convention de financement de l'office de tourisme du Lac du Der pour l'organisation du festival " Extralac " organisé pour les 50 ans de la mise en eau du lac du Der-Chantecoq
Transition écologique et énergétique
42.Attribution de subvention au titre du fonds Energies : Convention de partenariat et de financement avec la ville de Gagny
43.Lancement d'un service de conseil en mobilité et révision du règlement des aides "Métropole Roule Propre !"
44.Accord préalable à la prise de participation de la société d'économie mixte Axe Seine au capital d'une société " ASER Anneville-Ambourville "
45.Convention triennale de partenariat avec Energie Partagée (2024-2026) et attribution d'une subvention
46.Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Grand Paris Climat pour l'année 2024 47.Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec les Agences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC) ou structures assimilées pour leur activité 2024
48.Approbation de la convention cadre d'objectifs et de financement avec l'association Bruitparif (2024-2026) et adoption du programme pour l'année 2024
Plan Vélo métropolitain
49.Aménagements cyclables : Attribution de subventions et approbation de conventions de partenariat avec les départements de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Développement économique et attractivité
50.Organisation de la troisième édition de " Votre été au bord de l'eau avec la Métropole du Grand Paris"
51.Convention d'objectifs et de moyens avec la ville de Neuilly-sur-Marne pour l'acquisition d'une flotte de bateaux électriques
52.Convention d'objectifs et de financement avec l'association Paris Ile-de-France Capitale Economique
53.Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec " Paris je t'aime - Office de tourisme "
Nuit de la Solidarité Métropolitaine
54.Délibération modificative portant sur la délibération relative à l'indemnisation des communes organisatrices de l'édition 2024 de la Nuit de la Solidarité métropolitaine pour des frais logistiques et matériels
Culture
55.Nuit Blanche 2024 : Conventions d'objectifs et de moyens avec les communes métropolitaines participantes et les réseaux partenaires (TRAM et ACTES IF) 4
56.Convention subséquente triennale de partenariat relatif aux actions culturelles et artistiques avec la Société des Grands Projets
Innovation et numérique
57.Convention d'objectif et de moyens avec l'association French Tech Grand Paris 58.Avenant n°3 à la convention de participation au déploiement du programme Quartiers Métropolitains d'Innovation avec Paris&Co
59.Convention d'objectifs et de moyens avec le pôle de compétitivité Cap Digital
Administration générale et Ressources humaines
60.Modification des délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Bureau
61.Modification du tableau des emplois et création d'emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet
62.Moyens alloués au recrutement par création d'emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité
Désignations
63.Désignations des représentants de la Métropole au sein de divers organismes extérieurs 64.Actualisation de la composition des commissions thématiques
65.Renouvellement intégral des membres de la commission d'appel d'offres
Fait à Paris, le 3 avril 2024
SIGNÉ
Le Président de la métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison