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Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - ODJ version CM
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ version CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Institutions publiques,
—< o—
République Française VILLE
DE
VILLENEUVE-LA-GARENNE
Département
des Hauts-de-Seine
LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le 02 février 2024
se
réunira
à
l’hôtel
de
ville
situé
28
avenue
de
Verdun
à
Villeneuve-la-Garenne
:
Le
08
FEVRIER
2024
à
18
heures
Ordre
du
jour
-Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
19
décembre
2023
PARTENARIATS
EXTERIEURS
1-
Communication
du
rapport
2023
sur
l'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
au
sein
de
la
commune
de Villeneuve-la-Garenne 2-Approbation
de
la
convention
entre
l’association
“ACTION
CONTRE
LA
FAIM”
et
la
commune
de
Villeneuve-la-Garenne
(en
présence
des
membres
du
Conseil
municipal
des
jeunes)
3-Création
de
tarifs
dans
le
cadre
de
la
course
en
faveur des
droits
de
la
femme
le
10
mars
2024
en
partenariat
avec
la
commune
de
l’Ile-Saint-Denis
COHESION
ET
RAYONNEMENT
4-
Modification
des
horaires
de
pause méridienne
pour
les
écoles
élémentaires
Jean
Moulin
a
et
b
5-
Modification
des
secteurs
scolaires
des
écoles
maternelles
et
élémentaires à
partir
de
la
rentrée
scolaire
2024/2025
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET CADRE
DE
VIE
6-
Bilan
annuel
des
cessions
et
des
acquisitions
immobilières
réalisées
par
la
Ville
pour
l’année
2023
7-Communication du
rapport
2023
en
matière
de
développement
durable
au
sein
de
la
commune
de
Villeneuve-la-Garenne 8-
Demande
de
garantie
communale
des
emprunts
LLI
dans
le
cadre
de
l’acquisition
en
VEFA
par
Immobilière
3F
auprès
de
ICADE
PROMOTION
de
22
logements
intermédiaires
RESSOURCES
HUMAINES
9-Modalité de
versement
de
la
prime
instituée
par
le
décret
n°2023-1006 du
31
octobre
2023
pourtant
création
d’une prime de
pouvoir
d’achat exceptionnelle
10-Prise
en
charge
de
la
gestion
du
CNAS
par
la
Ville
SECURITES
JURIDIQUES
11-Approbation d’une convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
avec
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord
de
Seine
et
des
communes
d’Argénteuil,
d’Asnières-sur-Seine
de
Colombes,
de
Gennevilliers
et
de Villeneuve-la-Garenne
en vue
de
la
conclusion
d’un
accord-cadre
à
bons
de
commande
relatif
à une
mission
d'assistance
à maîtrise
d’ouvrage
pour
la
mise
en
place
d’une
stratégie
numérique
responsable FINANCES 12-Débat
d’orientation
budgétaire
2024
pour
le
budget
principal
de
la
Ville
Communication
des
décisions
municipales
et
des
marchés
publics
pris
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Fait
à Villeneuve-la-Garenne,
le
2
février
2024
Pasca
AIN
1
Maire
de
Villeneuye-
renne
Conseiller régional
WII
-France
Conseiller
délégué
de
la
Métropole/d
©
Hôtel
de
Ville
&,
01
40 85 57 00
#4 01
47 98
738
56
€
wwwvilleneuve92.com
28 avenue de Verdun 92390
Villeneuve-la-Garenne