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Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 02 14 ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Environnement, Eau et assainissement,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
VENDREDI 14 FÉVRIER 2025 À 14h30
Exclusivement en présentiel au
Ministère de l'Economie, des Finances et de
l'Industrie
Centre de conférences Pierre Mendès-France
139 rue de Bercy à Paris - 75012 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Finances
1. Débat d'orientations budgétaires du budget principal pour 2025
Aménagement
2. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des travaux de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis
Équipements structurants
3. Opération d'intérêt métropolitain (OIM) de la Molette - Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC de la Molette au Blanc-Mesnil
4. Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier au projet de théâtre Nanterre- Amandiers et approbation du projet de convention bilatérale de financement avec la ville de Nanterre
5. Prise en considération du secteur Porte de Saint Germain à Argenteuil en vue d'étudier l'opportunité d'une déclaration d'intérêt métropolitain
Héritage olympique et paralympique
6. Convention de partenariat avec la Fédération Française de Natation pour l'année 2025
Partenariats stratégiques
7. Convention opérationnelle d'application 2025 avec la Chambre d'agriculture de Région Ile-de- France
Coopérations territoriales
8. Convention cadre de coopération stratégique avec le Département de l'Essonne 2
Biodiversité et Nature en ville
9. Convention cadre de partenariat pour la période 2025-2027 et convention d'application pour l'année 2025 avec l'Etat et l'Office National des Forêts (ONF) pour la protection du patrimoine forestier et pour l'accueil du public dans les forêts domaniales métropolitaines 10. Attribution d'une subvention et approbation d'une convention de partenariat et de financement au titre du projet en faveur de la biodiversité : Aménagement des espaces publics de la ZAC Sevran Terre d'Avenir (phase 1) porté par Grand Paris Aménagement
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)
11. Approbation de l'intérêt général de l'entretien du Morbras dans sa partie métropolitaine 12. Avis de la Métropole du Grand Paris sur les enjeux de la gestion de l'eau et des risques d'inondations, sur le bassin Seine-Normandie
Transition écologique et énergétique
13. Dispositif "Métropole roule propre !" : avenant n°1 de fin de convention initiale, convention de mandat relative à la gestion du dispositif avec l'agence de services et de paiement et modification du règlement pour l'acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du guichet unique avec l'État 14. Projet de solarisation métropolitain - Lancement de la procédure de consultation au titre de l'appel à initiative privée métropolitain et approbation des documents afférents 15. Attribution de subventions au titre du fonds Énergies et au titre de la convention-cadre avec le département de la Seine-Saint-Denis et autres projets Fonds Énergies
16. Diagnostic acoustique de la Métropole du Grand Paris - Révision du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
Habitat
17. Avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec Boucle Nord de Seine de l'ORCOD du Val d'Argent à Argenteuil précisant le financement du portage de lots 18. Approbation du contrat de mixité sociale avec la ville de La Garenne-Colombes, l'Etat et Paris Ouest La Défense
Mobilités durables
19. Participation au Projet Européen STEER-NWE sur le développement de l'autopartage électrique - Approbation de la convention partenariale dans le cadre du programme Interreg Europe du Nord-Ouest
Innovation et numérique
20. Financements dans le cadre de la convention avec l'association "Paris&Compagnie" 21. Evolution des modalités de financement du programme Numérique pour Tous - composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
Désignations
22. Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de divers organismes extérieurs 3
Administration générale et Ressources humaines
23. Modification des délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Bureau
24. Modification du tableau des emplois et création d'un emploi permanent dans le cadre d'une mise à disposition
Fait à Paris, le 7 février 2025
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison